VM Flashcards
Après combien de temps un véhicule volé est considéré comme dommage total ?
30 jours (si pas retrouvé)
Quels sont les frais consécutifs couverts par l’assurance casco VM ?
Les frais de sauvetage et remorquages
Les droits de douane
Voiture de remplacement, frais d’hébergement, billets de train…
A partir de quand conseille-t-on une casco partielle
Après 3-4 ans
VM : Après combien de temps conseille-t-on une rc seulement ?
Après 8 ans
Qu’est-ce qu’un véhicule à moteur (définition) ?
Tout véhicule pourvu d’un propre dispositif de propulsion lui permettant de circuler sur terre, sans devoir suivre une voie ferrée
Qui est le détenteur d’un vm ?
Celui qui possède effectivement et durablement le pouvoir de disposer du véhicule et de l utiliser
Quelles sont les sommes minimales pour la rc des véhicules (par catégorie) ?
Vm jusqu’à 9 places, vélomoteurs = 5m
Bus de 9 à 50 places = 10m
Vm avec chargement dangereux = 15m
Bus + 50 places = 20m
VM : Dans quel cas l’assureur peut se retourner entièrement contre le conducteur ?
S’il a commis le sinistre intentionnellement
VM :Dans quel cas l’assureur peut se retourner partiellement contre le conducteur ?
S’il a commis une négligence grave
Citer 3 situations ou l’assureur peut se retourner contre le conducteur (autre que drogue, alcool, vitesse).
Conduite sans permis
Conduite d un véhicule volé
Conduite d’un véhicule non autorisé par les autorités