Exlusions Flashcards
Quels sont les exclusions de l’assurance chose ?
Événement de guerre
Troubles civils
Tremblement de terre
Éruptions volcaniques
Modification de la structure de l atome
Nommer les exclusions de l’objet de valeur ?
Guerre, …
Usure
Soleil
Nettoyage, remise en état
Qu’est-ce qui est exclu dans la rc privée ?
Les propres dommages
Les dommages entre personnes de l’assurance familiale ou faisant ménage commun
Les prétentions en rapport avec l activité indépendante en tant que salarié
Qu’est-ce que qui est généralement exclu de la pj ?
Droit des personnes (changement de nom)
Droit de la famille (mariage, divorce)
Droit successoral
Quelles sont les exclusions de la rc entreprise ?
Propres dommages
Rc vm
Rc pour les engagements pris sous contrat
Objets confiés ou loués