Rc Flashcards

1
Q

Quels sont les 3 prestations de l’assurance Rc ?

A

Examine les prestations
Paye les prestations justifiées
Refuse les prestations injustifiées

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2
Q

Qui couvre les dommages lors d’une activité accessoire ou dans un club sportif ?

A

La rc privée

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3
Q

Une assurance rc est-elle obligatoire pour les vélos électriques de 45km/h ?

A

Oui

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4
Q

Qui rembourse les dommages si x prend la voiture de y et cause un accident à z ?

A

Rc auto de y rembourse à z
Casco de y rembourse y
Rc privée de x rembourse la perte de bonus a y (pas la casco si pas souscrite par y) mais voir cga

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5
Q

Quels sont les 4 risques couvert par l’assurance rc bâtiment ?

A

Propriétaire du bâtiment (défaut entretien)
Propriétaire foncier (dommage causé pr le terrain)
Activités en rapport avec la propriété (dommage causé par les employés ou concierge)
Dommages à l’environnement (explosion d’une citerne)

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6
Q

Quelle est la limite d’appartement pour laquelle un propriétaire reste couvert par l’assurance rc privée et la condition y relative ?

A

3, pour autant qu’il habite dans un des appartements

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7
Q

Que couvre la rc du maître d ouvrage ?

A

Dommages sur le chantier causés à un tiers
Dommages causés par les employés du chantier
Dommages causés par le chantier à l’environnement

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8
Q

Pour quel entreprise la rc prof est-elle obligatoire ?

A

Garage et ateliers de carrosserie

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9
Q

Qui est couvert par la rc d’entreprise ?

A

L’entreprise
Le chef d’entreprise
Les membres de la direction employés
Les employés

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10
Q

Quels sont les 3 risques couverts par la rc entreprise ?

A

Risque d’installation (terrain, locaux)
Risque d’exploitation (exécution du travail)
Risque du fait du produit (produit défectueux)

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