Rc Flashcards
Quels sont les 3 prestations de l’assurance Rc ?
Examine les prestations
Paye les prestations justifiées
Refuse les prestations injustifiées
Qui couvre les dommages lors d’une activité accessoire ou dans un club sportif ?
La rc privée
Une assurance rc est-elle obligatoire pour les vélos électriques de 45km/h ?
Oui
Qui rembourse les dommages si x prend la voiture de y et cause un accident à z ?
Rc auto de y rembourse à z
Casco de y rembourse y
Rc privée de x rembourse la perte de bonus a y (pas la casco si pas souscrite par y) mais voir cga
Quels sont les 4 risques couvert par l’assurance rc bâtiment ?
Propriétaire du bâtiment (défaut entretien)
Propriétaire foncier (dommage causé pr le terrain)
Activités en rapport avec la propriété (dommage causé par les employés ou concierge)
Dommages à l’environnement (explosion d’une citerne)
Quelle est la limite d’appartement pour laquelle un propriétaire reste couvert par l’assurance rc privée et la condition y relative ?
3, pour autant qu’il habite dans un des appartements
Que couvre la rc du maître d ouvrage ?
Dommages sur le chantier causés à un tiers
Dommages causés par les employés du chantier
Dommages causés par le chantier à l’environnement
Pour quel entreprise la rc prof est-elle obligatoire ?
Garage et ateliers de carrosserie
Qui est couvert par la rc d’entreprise ?
L’entreprise
Le chef d’entreprise
Les membres de la direction employés
Les employés
Quels sont les 3 risques couverts par la rc entreprise ?
Risque d’installation (terrain, locaux)
Risque d’exploitation (exécution du travail)
Risque du fait du produit (produit défectueux)