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Répétition HE > SIA > Flashcards

SIA Flashcards

1
Q

Notion fondamental

A

Un ouvrage peut-être ; construction, déconstruction, transformation

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2
Q

Conclusion du contrat

A

Un contrat peut être conclu ; oral, écrit, acte concluant

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3
Q

Appel d’offre

A

DT ou maître de l’ouvrage examine le terrain, mur, toit, voisinage, sous-terrain, pollution, de préférence par écrit.

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4
Q

Dossier d’appel d’offre

A
  • Dans l’appel d’offre : plan, condition général, condition particulière, matériels spécifique, descriptif
  • Descriptif (liste et description, articles CAN) quantifiées, les articles qui ne peuvent être exécuté que sur ordre le maître sont appelés « article éventuel »
  • Si des matériaux spécifiques, il douves figurer dans l’appel d’offre
  • Le cahier des charges doivent être claire, complet, détailler
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5
Q

Offre de l’entrepreneur

A
  • L’entrepreneur ne peut pas changer le descriptif, si il a une demande complémentaire, il le fait par écrit
  • Au moment de déposer l’offre ou soumission, l’entrepreneur accepte les conditions CG et les prix
  • L’offre est valable 30 jours sauf délai spécifié dans l’offre ou soumission
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6
Q

Examen des offres

A

Le maître ne peut pas utiliser l’offre ni les variantes de l’entrepreneur, autorisation, il doit respecter les droit d’auteur, sur les brevets, invention, concurrence déloyale

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7
Q

Acceptation par le maître

A

Le maître qui accepte l’offre, il informe l’entrepreneur par écrit

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8
Q

Obligation des parties contractantes(principal et responsabilité)

A

Une fois la conclusion du contrat, les deux partis s’engage à l’exécution consciencieusement de leur obligation

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9
Q

Devoir de fidélité et droit d’auteur

A

Tous les documents, offres, détaille, plan ne peuvent être utilisé pour ces propre besoin

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10
Q

Devoir d’avis de l’entrepreneur

A

Si l’entrepreneur vois que les délais sont trop cours, il informe sans tarder le maître ou DT, sinon il supportera les frais

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11
Q

Obligation d’assurance de l’entrepreneur

A

L’entrepreneur doit assurer contre les risques de sa responsabilité civile (Assurance RC)

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12
Q

Modifications de contrat et complément

A

Contrat conclue ne peut être modifié que, par un commun accord des deux partis

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13
Q

Consortium

A
  • Lorsque il y a un consortium un est désigner comme représentant au près du maître ou DT
  • Les sous-traitants Ok si prévu dans le contrat ou le maitre est informé, le maître supporte les frais du aux défauts commis par le sous-traitant, si l’entrepreneur prouve qu’il n’a commis aucune faute
  • Si l’entrepreneur voix des défauts d’autres entrepreneurs, il informe directement le maître ou DT
  • Dommage à l’ouvrage, si personne au moment, les frais seront réparti à tous les entrepreneurs ou prouver son innocence
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14
Q

Débauche de travailleurs

A
  • Il est interdit à la DT, maître, entrepreneur d’embauché une personne travaillant sur le chantier pour un autre entrepreneur, sauf accord de celui-ci
  • La DT fait la coordination et prend en considération le temps de préparation des entrepreneurs
  • Si litige entre les partis, le tribunal tranche, si les travaux continue
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15
Q

Prix unitaires, globaux, forfaitaires

A
  • Les prix présentés dans la soum ou offre son ferme, entrepreneur na pas le droit de les modifier, si les coûts dépassent ceux qui est prévu dans l’offre il ne peu demandé un réajustement, mais le contraire OK
  • Dans les articles unitaires avec la quantité et le prix, représente le montant avec l’exécution complète de la prestation
  • Les prix forfaitaire doivent être mentionnés dans l’appel d’offrDans les prix unitaire doivent être compris, le déplacement, assurance de chantier
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16
Q

Régies

A
  • La DT dit s’il y a a régie ou danger imminent
  • Les rapports de régie sont signés par l’entrepreneur tous les jours et traité par la DT dans les 7 jours, les divergences sont traitées dans le mois
  • Les heures de régies sont rémunérées en fonction des heures, des matériaux
  • Les prix de régie comprennent salaire, charge, frais outillage, magasinage, déchargement, entreposage, frais généraux de l’entreprise
  • Sur demande de la DT l’entrepreneur mais à disposition un collaborateur, matériels, installation de chantier, il facture en heure de régie
  • Chaque mois les bons de régie sont facturées
17
Q

Base de calcul

A
  • Les prix mentionnés dans le contrat comprennent, salaire & charge, matériaux, transport personnel & matériaux, les taxes légales
  • Les salaires & leur charge comprennent le salaire, AVS, 13ème, vacances, féries, alloc familiales, débours, Ass Prof(SUVA), RC, perte de gain, AC, prévoyance Prof
18
Q

Modification de commande, droit du maître

A

Lorsque que le maître renonce à une prestation sans autorisation, il indemnise l’entrepreneur

19
Q

Prestation à prix unitaire, modification de quantités ou d’exécution

A
  • Si modification de la commande qui ne dépasse 80% ou plus que 120% peut demander un avenant
  • Si la commande change et qu’il faut exécuter une nouvelle tâche, peut convenir d’un nouveau prix, si les parties ne trouvent pas d’accord soi régie ou le donner un tiers
20
Q

Délais

A
  • Lorsque que la DT est en retard, l’entrepreneur à droit d’une prolongation de délai, si pas d’accord peut rompre le contrat
  • L’entrepreneur doit tous mettre en œuvre pour respecter les délais
  • L’entrepreneur est hors délai par sa faute, il ne peut renchérir
21
Q

Plans

A

Les plans usuel sont au frais de l’entrepreneur, pour les plans spéciaux doivent être fourni par la DT

22
Q

Mesure de protection et précaution

A
  • Du début jusqu’à la réception l’entrepreneur prend toutes les prénotions santé des personnes, du chantier et des choses
  • L’entrepreneur clôture le chantier avec une pancarte « seulement les personnes autoriser »
  • L’entrepreneur ne porte pas atteinte à l’ouvrage conduite d’eau, gaz etc
23
Q

Implantation, exécution

A
  • La DT fais le traçage des axes principaux, alignement, distance
  • Celui qui sali les voies d’évacuations nettoie
  • L’entreprise n’a pas terminé ses travaux tant qu’il n’a pas libéré les lieux et remis en état
  • A la découverte d’artéfacts les travaux est en suspendu
  • Aucun échafaudage ne pas être enlevé sans l’accord de la DT
  • Le maître ou la DT assure la provisionnement en énergie
  • Interruption en énergie de plus de 2h l’entrepreneur peut demander des indemnisées
  • Le maître ou la DT assure les écoulements l’approvisionnement en eau
  • Le maître ou la DT supporte les frais d’eau et énergie
24
Q

Acomptes

A

L’entrepreneur à droit à des paiements mensuels

25
Q

Retenue

A
  • Une garantie est fourni par l’entraineur jusqu’à la réception, une retenue en déduction
  • 10% de retenue, si plus que 500 000.- =5%, la retenue ne peut pas dépasser 2’000’000.-
26
Q

Échéance de la retenue et l’intérêt

A

Le montant de la retenue est échu lorsque les trois conditions suivantes sont remplies:

  1. Réception de l’ouvrage
  2. Décompte final
  3. Constitution de la garantie
27
Q

Décompte final

A
  • Dans le décompte final de son pas compris la régie, renchérissement
  • 2 mois au plus tard après la réception, le décompte final doit être présenté. La DT vérifie dans un délai 1 mois-max 3mois
  • Après la vérification du décompte final l’entrepreneur doit être payé dans les 30 jours
28
Q

Réception

A
  • La réception une partie ou complet, l’ouvrage passe au maître ou la DT
  • La réception se fait avec la présence de l’entrepreneur et la DT dans un délai 1 mois
  • Défaut mineur, l’ouvrage est réceptionné. Le l’élimination des défauts est fixé dans un délai raisonnable
  • Défaut majeur, l’ouvrage n’est pas réceptionné
29
Q

Délais de dénonciation des défauts

A
  • Le délai de dénonciation des défauts est 2 ans après réception
  • Après les délais de dénonciation, le maitre ne peux plus invoquer des défauts
  • Défaut caché prescription 10 ans et 5 ans pour les objets fixe
  • Garantie à fournir par l’entrepreneur après réception, 10% cautionnement solidaire
  • 10% jusqu’à 300’000.- 5% dès 300’000.-, mais min 30’000.- max 2’000’000.-
30
Q

Extinction prématuré du contrat

A

Le maître peu rompre le contrat en tous temps en indemnisant l’entrepreneur

31
Q

Ordre de priorité des documents du contrat

A
  1. Le texte du contrat signé par les deux parties
  2. L’offre de l’entrepreneur
  3. Le texte du projet de contrat
  4. Les conditions particulières à l’ouvrage
  5. Le descriptif ou la description de l’ouvrage
  6. Les plans
  7. Les conditions générales
  8. La normes SIA
  9. Les autres normes de la SIA
    10.
32
Q
A

Répétition HE (19 decks)

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