Semaine 03 : Acquisition et disposition des immobilisations corporelles

Question 1

Importance des immobilisations

Answer 1

Permet la génération de flux de trésorerie, donc important pour les utilisateurs

Question 2

Nature des immobilisations corporelles

Answer 2

-Ressource économique
-L’entreprise contrôle l’accès
-Proviens d’un fait passé

Question 3

Nature des immobilisations corporelles

Answer 3

Substance tangible/physique

Question 4

Actifs corporels

Answer 4

1. Est détenue par une entité soit pour être utilisée dans la production ou la fourniture de biens et de services, soit pour être louée à des tiers, soit à des fins administratives
2. On s’attend à ce que l’immobilisation soit utilisée sur plus d’une période

Question 5

Approche par composantes

Answer 5

Décomposition de l’immobilisation en composantes importantes pour les fins de la comptabilisation et l’amortissement

Question 6

Pertinence de comptabiliser et amortir distinctement les composantes importantes seulement

Answer 6

• Permets de mieux prévoir les flux de trésorerie futurs (valeur prédictive).

Question 7

Lien entre le rattachement des charges aux produits et l’approche par composantes

Answer 7

Permet de mieux rattacher les charges aux produits en ajustant l’amortissement en fonction de la durée d’utilisation de chacune des composantes plutôt que de l’immobilisation dans son ensemble.

Question 8

Comment déterminer si on doit comptabiliser des composantes séparément?

Answer 8

1- Est-ce que la valeur est importante;
2. Est-ce que les composantes ont la même durée d’utilisation?

Question 9

Les coûts peuvent être comptabilisés à l’actif (immobilisation) seulement si:

Answer 9

1. Pertinent (certain existence et avantages iront à l’entité)
2. Fidèle (peut être évalué de façon fiable)

Question 10

Comment évaluons-nous les immobilisations lors de la comptabilisation initiale

Answer 10

Avec le coût d’origine, qui représente la juste valeur de l’immobilisation à l’achat.

Question 11

Principe général du coût d’origine

Answer 11

Le coût d’origine d’une immobilisation comprend tous les coûts engagés par l’entreprise pour acquérir (ou développer) l’immobilisation et la rendre prête à être utilisée aux fins prévues.

Question 12

Que comprend le coût d’origine d’une immobilisation

Answer 12

-Son prix d’achat
-Coût directement attribuable au transfert de l’actif
- Estimation initiale des coûts relatifs au démantèlement et à l’enlèvement

Question 13

Principe général des coûts des immobilisations achetées

Answer 13

Le coût d’origine comprend tous les frais qu’une entreprise engage pour amener l’immobilisation corporelle à l’endroit et dans l’état nécessaire pour être exploité normalement.

Question 14

Principe général du coût initial d’acquisition d’un terrain:

Answer 14

Tous les coûts engagés jusqu’au remplissage final du terrain sont inclus dans le coût du terrain à l’actif.

Question 15

Principe général du coût initial d’acquisition d’un bâtiment:

Answer 15

Tous les coûts engagés depuis l’excavation jusqu’à l’achèvement du bâtiment sont inclus dans le coût du bâtiment à l’actif.

Question 16

Principe général du coût d’acquisition du matériel et outillage:

Answer 16

Tous les coûts liés à l’acquisition et à l’installation sont inclus dans le coût du matériel et outillage à l’actif.

Question 17

Définition améliorations locatives

Answer 17

Aménagements de nature durable apportés par le locataire à des biens loués

Question 18

Pour être considérées comme des améliorations locatives

Answer 18

1. Elles doivent être apportées à des biens détenus en vertu de contrats de location
2. Le locataire doit lui-même assumer le coût de ces améliorations
3. Elles doivent être de nature durable (plusieurs exercices d’avantages)

Question 19

Principe général du coût initial d’acquisition d’améliorations locatives:

Answer 19

Tous les coûts liés à l’acquisition et à l’installation sont inclus dans le coût des améliorations locatives à l’actif.

Question 20

Un bâtiment est situé sur un terrain et il faut le démolir, doit-on capitaliser les coûts de démolition?

Answer 20

Capitaliser les coûts de démolition nets au terrain lorsque ces coûts sont engagés pour rendre le terrain prêt à l’utilisation.

Question 21

Coûts de démolitions nets

Answer 21

Coûts de démolition réduits des produits découlant de la vente de certains matériaux récupérables sur le bâtiment.

Question 22

Comment répartir le coût d’acquisition entre les immobilisations pour les comptabiliser de façon distincte?

Answer 22

Ventiler le coût d’acquisition global au prorata de la juste valeur respective de chacune des immobilisations acquises.

Question 23

Principe général du coût d’une immobilisation corporelle que construit l’entreprise pour son propre compte

Answer 23

Le coût comprend tous les frais qu’une entreprise engage pour amener l’immobilisation corporelle à l’endroit et dans l’état nécessaire pour être exploité normalement.

Question 24

Le coût des immobilisations construites pour son propre compte inclut

Answer 24

Les frais directs (matières premières et main-d’œuvre) et frais généraux de construction, de développement et de mise en valeur qui peuvent être directement rattachés à l’immobilisation

Question 25

La comptabilisation à l’actif des coûts d’emprunt commence au moment où les trois conditions suivantes sont satisfaites

Answer 25

1. Des dépenses relatives au bien ont été réalisées;
2. Des coûts d’emprunt sont encourues; et
3. Les activités indispensables à la préparation de l’actif préalablement à son utilisation ou à sa vente sont en cours.

Question 26

La comptabilisation à l’actif des coûts d’emprunt cesse lorsque

Answer 26

La préparation de l’actif préalable à son utilisation prévue est pratiquement terminée.

Question 27

Si l’entreprise emprunte 500 000 $ pour la construction, mais n’utilise que 100 000 $ dans la période, les intérêts sont calculés comment?

Answer 27

Les intérêts sont calculés sur le montant utilisé (100 000$) et non le montant emprunté (500 000$)

Question 28

Intérêts évitables

Answer 28

Intérêts engagés durant l’exercice qui auraient pu théoriquement être évités si l’on avait choisi de n’engager aucune dépense pour le bien en cause

Question 29

Si l’entreprise n’emprunte pas pour construire l’immobilisation, mais qu’elle doit de l’argent sur un autre emprunt,…

Answer 29

il est acceptable de capitaliser les intérêts évitables

Question 30

Définition des coûts ultérieurs

Answer 30

Coûts engagés lors de la période d’utilisation de l’immobilisation. Ces coûts permettent d’utiliser l’immobilisation adéquatement.

Question 31

Traitement comptable du potentiel de service

Answer 31

Capitaliser les coûts qui augmentent le potentiel de service de l’immobilisation (dépense en capital) → Avantages futurs

Question 32

Traitement comptable des coûts qui ne font que maintenir le potentiel de service

Answer 32

Imputer en charges les coûts qui ne font que maintenir le potentiel de service de l’immobilisation (dépense d’exploitation) → PAS d’avantages futurs

Question 33

Quels coûts ultérieurs font augmenter le potentiel de service

Answer 33

Ceux qui:
-Augmente la capacité de production;
-Améliore la qualité des extrants;
-Prolonge la durée d’utilié;
-Diminuer les frais d’exploitation afférents.

Question 34

Que doit-on capitaliser à l’actif et que doit-on imputer en charge? Doubler la superficie d’un entrepôt

Answer 34

Capitalisable. Augmente le potentiel de l’Immobilisation. En effet, va pouvoir faire plus dans l’entrepôt, donc plus d’avantages économiques futurs.

Question 35

Que doit-on capitaliser à l’actif et que doit-on imputer en charge? Changer un levier par un autre levier semblable

Answer 35

Capitalisable. 1) On doit décomptabiliser l’ancien levier, car il ne procurera plus d’avantages économiques futurs. 2) Comptabiliser le nouveau.

Question 36

Que doit-on capitaliser à l’actif et que doit-on imputer en charge? Augmenter la puissance d’un moteur

Answer 36

Capitalisable. On augmente le potentiel de l’immobilisation , ++ d’avantages économiques futurs. Probablement, il va produire plus.

Question 37

Que doit-on capitaliser à l’actif et que doit-on imputer en charge? Nettoya des équipements

Answer 37

Charge. Permets de conserver l’état actuel des équipements (maintien)

Question 38

Aide publique

Answer 38

Ne peuvent pas être raisonnablement évalués (ex: conseils techniques)

Question 39

Subvention publique

Answer 39

Aide qui vise à fournir des ressources ou prêt sans intérêt à une entité en échange de se conformer à des conditions

Question 40

Est ce qu’on comptabilise l’aide publique

Answer 40

Non, on le met en informations dans les E/F

Question 41

Est ce qu’on comptabilise la subvention publique

Answer 41

On comptabilise.

Question 42

Principe de base des subventions publiques

Answer 42

Toutes subvention doit être comptabilisées aux résultats de manière à rattacher les charges aux produits

Question 43

Il y a 2 types de subventions

Answer 43

1. Subvention liée à des actifs;
2. Subvention liée aux résultats

Question 44

2 possibilités de traitement de subvention liée à des actifs

Answer 44

1. Diminuer la valeur comptable de l’actif acquis
2. Comptabiliser un produit différé et amortir ce produit différé au même rythme que l’amortissement de l’actif

Question 45

2 possibilités de traitement de subvention liée aux résultats

Answer 45

1. Diminuer la charge concernée;
2. Augmenter les produits de subvention.

Question 46

Sortie d’une immobilisation

Answer 46

Façon de se départir d’une immobilisation

Question 47

Étapes avant la sortie des immobilisations

Answer 47

Amortissement pour la période de détention

Question 48

Étapes à la sortie des immobilisations

Answer 48

Calcul gain/perte

Question 49

C’est quand qu’on comptabilise une disposition

Answer 49

Lorsque l’immobilisation ne va plus procurer des avantages économiques futurs.

Question 50

Le calcul du gain ou de la perte pour la disposition d’une immobilisation est

Answer 50

Produit de disposition net moins la valeur comptable.

Question 51

Produit de disposition net

Answer 51

Produit de disposition - frais de vente

Question 52

Valeur comptable d’une immobilisation à la disposition

Answer 52

Coût - amortissement accumulé

Question 53

Traitement comptable des sorties

Answer 53

1. Inscrire la contrepartie reçue (produit de disposition) (aka l’encaisse)
2. Éliminer des livres ce qui concerne l’immobilisation cédée (coût et amortissement accumulé)
3. Constater l’écart dans un compte de gain ou de perte à l’état des résultats (perte à gauche, gain à droite)

Question 54

Si immobilisation détenue en vue de la vente, il n’y a pas

Answer 54

d’amortissement

Question 55

Produit de disposition lors d’une mise au rancart

Answer 55

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