Séance 2 - Le fondement du contrôle interne Flashcards

1
Q

Les acteurs du processus de controle interne?

A
  • Auditeur Interne
  • La haute direction
  • Le conseil d’administration
  • Comité d’audit
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Q

C’est quoi le controle interne?

A
  • Processus integré aux operations courantes
  • Responsabilité de tous en fonction des degrés d’autorités
  • Permet de répondre aux risques/opportunités
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3
Q

Finalité du controle interne?

A

Permet une amélioration continue dans le but d’etre efficace et efficient.

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4
Q

Les limites du controle interne?

A
  • Risque d’erreur humaine
  • Incertitude inhérente au jugement
  • Assurance raisonnable et non absolue
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5
Q

Est-ce le controle interne une obligation pour les entreprise coté à la bourse?

A

Oui. Selon Sarbanes-Oxley.

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6
Q

Les réglements qui visent les entreprise assujettis?

A
  1. L’auditeur doit etre independent
  2. L’information financiere doit etre de qualité et fiable
  3. Doit mettre en place un comité d’audit independante (Min 3)
  4. Doit attester le controle interne et communiquer l’efficacité du CI dans un rapport annuel.
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7
Q

L’objectif principal du controle interne?

A

Permettre de prevenir ou de detecter les erreurs, les défaillances ou les fraudes susceptibles d’entrainer des événements négatifs importants pour l’entreprise.

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8
Q

Types d’objectifs COSO?

A
  1. Opérationnels
  2. Information financière
  3. Conformité
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9
Q

Les 5 éléments du COSO?

A
  1. L’environnement de contrôle
  2. Évaluation des risques
  3. Activité de contrôle
  4. Information et communication
  5. Pilotage (Suivi)
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10
Q

Les grands principes de l’environnement de contrôle?

A
  1. Principe d’integrité et valeurs éthiques
  2. Le CA doit etre independent de la direction
  3. La direction établit les structures, la hierarchie et la delegation des pouvoirs et des responsabilités en vue d’atteindre des objectifs
  4. L’entité démontre une volonté d’attirer, de former et de fidéliser des ressources compétentes
  5. L’entité tient les personnes concernées responsable des controles internes en vue de l’atteinte des objectifs.
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11
Q

L’analyse de l’environnement de controle determine?

A

Le niveau d’implication du personnel à l’égard du controle interne.

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12
Q

L’analyse de l’environnement de controle doit?

A

Faire partie integrante de la culture de l’entreprise

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13
Q

Les facteurs pouvant faire pression sur un individu?

A
  • Incitations - vient d’un superieur

- Tentations - Il y a une faiblesse dans le systeme.

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14
Q

Solutions pour améliorer l’éthique générale d’une organisation?

A
  1. La sensibilisation
  2. La formation
  3. Code d’éthique
  4. Culture d’entreprise
  5. Montrer l’exemple (CA et haute direction)
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15
Q

Les responsabilités du conseil d’administration?

A
  1. S’assurer que la direction et les membres soient intègres
  2. Adopter un processus de planification stratégique
  3. Définir les principaux risques et opportunités et mettre en oeuvre un processus de gestion des risques et opp
  4. Planifier la releve de la haute direction
  5. Définir la mission, vision, et objectifs
  6. Surveillance des operations par le biais du comité d’audit
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16
Q

L’objectif de la gouvernance?

A

La solidité, la visibilité, et la compétitivité de la société

17
Q

Est-ce que la détention d’actions par les membres du conseil est bon?

A

Oui.

18
Q

Comment rémunerer les administrateurs?

A
  1. actions
  2. Rémuneratiion de base
  3. Jetons de presence
19
Q

C’est quoi le role du comité d’audit?

A

Surveillance

20
Q

Le comité d’audit surveille quoi?

A
  • L’information financiere et de l’information continue
  • Controle et la gestion des risques
  • Conformité aux lois et aux reglements
21
Q

C’est quoi l’audit interne?

A

Une activité independante et objective d’assurance et de consultation visant à ajouter de la valeur aux activités d’une organisation et à les améliorer.

22
Q

L’audit interne permet d’evaluer?

A
  • La fiabilité et integrité de l’information financiere
  • Efficacité et efficience des activités
  • Protection des actifs (cameras)
  • Conformité
23
Q

La structure organisationnelle doit permettre de?

A
  • Planifier
  • Executer
  • Controler
  • Suivre
24
Q

C’est quoi la théorie positive de l’agence?

A

La complexité des organisations et la distribution large des pouvoirs décisionnels amenent une nouvelle problematique.

25
Q

Comment faire pour permettre l’enlignement des interets des individus vers ceux de l’organisation?

A
  • Création des centres de responsabilités
  • Aligner les politiques de rémunerations pour tenir compte des objectifs (Evaluation de la performance)
  • le concept de free cash low (1000$ vs. 1000$ + interets)
26
Q

Facteurs de réussite?

A
  • Passion
  • Expérience
  • Connaissance
27
Q

La surveillance de la rémuneration des dirigeants est la responsabilité de qui?

A

Le conseil d’administration

28
Q

La direction d’une entreprise doit?

A
  • Promouvoir une attitude de qualité et de transparence
  • Favorisé la communication entre les employés et la direction
  • Etre orienté sur la creation de valeur à long terme
  • Se joindre à la philosophie de l’entreprise pour permettre à celle-ci d’atteindre ses objectifs
  • Comprendre et d’amener l’entreprise dans la direction souhaitée par le CA
  • Etre integre
29
Q

Pour augmenter l’imputabilité?

A
  • Objectifs clairs
  • Niveau de pression adequat
  • Evaluation et remuneration adequate
  • Structure décisionnelle appropriée