S3 Flashcards
Quelles sont les 3 conditions pour qu’il y ait avantage?
1- Amélioration de la situation économique du contribuable
2- Découlant de l’emploi
3- L’employé est le principal bénéficiaire
Vrai ou faux: Tous les avantages du contribuable sont imposable, sauf exception.
Vrai
Un employeur d’une firme d’analyse financière offre gratuitement un cours sur la gestion du stress à ses employés. Est-ce un avantage? Imposable?
Non. L’employé n’est pas le principal bénéficiaire.
Un employeur cotise à un RPA pour ses employés. Est-ce un avantage imposable pour l’employé?
Non. Les contributions de l’employeur au RPA, au régime d’assurance collective ou à un régime privé d’assurance maladie ne sont pas imposable.
À l’occasion des fêtes, votre employeur vous remet un cadeau d’une valeur de 245$. Est-ce un avantage imposable?
Non. Un cadeau dont la valeur totale par année est inférieure à 500$ n’est pas imposable.
Vous devez vous déplacer à l’occasion d’un congrès pour votre employeur. Ce dernier vous rembourse les frais encourus pour vous et votre conjoint. Est-ce un remboursement imposable?
Le remboursement lié aux affaires (vous) n’est pas imposable. Celui pour votre conjoint, lui, oui.
Vrai ou faux: toutes les allocations remises à l’employé sont imposables, sauf exception.
Vrai
Vous êtes vendeur pour une compagnie. Vous devez souvent vous déplacer pour des contrats. Votre employeur vous donne une allocation de 0,29$ par kilomètre parcouru. Est-ce une allocation imposable?
Non. L’allocation est raisonnable, lié aux frais de déplacement et pour un vendeur, donc non imposable.
Vous êtes un employé régulier pour une compagnie de Québec. Vous devez vous déplacer en train pour un congrès en Ontario. Votre employeur vous donne une allocation de 250$ pour les frais de déplacement. Est-ce une allocation imposable?
Non. L’allocation est liée aux frais de déplacement, autre que pour un véhicule à moteur, pour un employé non vendeur, et en dehors de la région métropolitaine.
Vous êtes un employé régulier pour une compagnie. Vous devez vous déplacer avec votre automobile pour vous rendre à un congrès. Votre employeur vous offre une allocation de 0,28$ du kilomètre, afin de payer vos frais de déplacement. Est-ce imposable?
Non.
Qu’est-ce qui est inclus dans les frais de fonctionnement d’un véhicule?
Immatriculation, essence, entretien, permis de conduire, frais de location, assurance, etc.
Qu’est-ce qui est compris dans les frais de déplacement?
Frais d’usage d’un véhicule, frais de repas, frais d’hébergement, moyen de transport autre qu’un véhicule à moteur.
