S2 Flashcards
Quels sont les cinq types de revenus composant le revenu net?
Revenu de charge et d’emploi, revenu d’entreprise, revenu de bien, autre revenu et gain en capital
À quel type de revenu appartiennent ces énoncés?
a) Les pourboires gagnés dans le cadre d’un emploi
b) L’allocation de retraite
c) Une pension alimentaire reçue par le conjoint
d) Le chiffre d’affaires de l’entreprise familiale
e) Un bonus sur le salaire
f) La vente d’un bateau
a) Revenu de charge et d’emploi
b) Autre revenu
c) Autre revenu
d) Revenu d’entreprise
e) Revenu de charge et d’emploi
f) Gain en capital
Angélique, 35 ans, est célibataire et réside à Lévis. En 20-1, elle a exploité une entreprise de vente d’antiquités. Au printemps, elle a décidé de commencer à exploiter une entreprise de design d’intérieur. Au cours de l’année, elle a également procédé à certaines modifications de ses investissements.
Elle vous fournit les renseignements financiers suivants concernant ses revenus et dépenses :
Chiffres d’affaires (magasin d’antiquités) : 82 000$
Dépenses d’entreprises admissibles (magasin d’antiquités): 35 500$
Perte nette d’entreprise (design intérieur): 2 000$
Perte en capital sur la vente d’actions de Nortel : 5 000$
Gain en capital réalisé sur la vente d’obligations canadiennes: 4 000$
Intérêts payés sur emprunt pour acheter des actions: 1 000$
Angélique n’a pas de déductions permises dans le calcul de son revenu imposable.
a) Calculez le revenu net pour fins fiscales (selon l’article 3) pour l’année d’imposition 20-1. Notez que tous les revenus sont assujettis à l’impôt et que toutes les dépenses sont admissibles.
b) Calculez le revenu imposable pour l’année d’imposition 20-1.
c) Calculez l’impôt fédéral à payer pour l’année d’imposition 20-1. Présumer que le taux applicable sur les premiers 45 000 $ de revenu imposable est de 15 %, et de 20,5 % sur les revenus supplémentaires. Notez également qu’Angélique a droit à des crédits d’impôt totalisant 2 000 $. Enfin, notez qu’un impôt fédéral de 3 000 $ a été versé par Angélique en 20-1, via des acomptes provisionnels.
d) Calculez le taux moyen d’impôt fédéral d’Angélique pour 20-1. Il se calcule en divisant l’impôt fédéral par le revenu imposable.
e) Calculez le taux marginal d’imposition d’Angélique pour 20-1. Il s’agit du taux applicable à l’ajout d’un dollar de revenu imposable.
a) 43 500$
b) 43 500$
c) 778,38$
d) 8,69%
e) 12,53%
Lisa-Marie gagne depuis plusieurs années un revenu d’emploi de 49 020 $ (ce qui correspond également à son revenu imposable). Son employeur lui propose une augmentation de salaire de 500 $ en 20-1, pour un revenu d’emploi total de 49 520 $. Devrait-elle accepter cette augmentation de salaire ? Sur l’augmentation de 500 $, quel sera le montant net encaissé par Lisa-Marie après avoir payé ses impôts ?
Oui, car le taux de 20,5 % ne s’applique que sur la rémunération additionnelle de 500 $ et non sur l’ensemble du revenu imposable.
Revenu supplémentaire = 500 $
Taux marginal applicable : 20,5 %
Impôts supplémentaires = 20,5 % X 500 $ = 102,50 $
Montant net encaissé = 500 $ - 102,5 $ = 397,50 $
Quels sont les 3 principes de planification fiscale?
Le report d’impôt ou l’étalement du revenu dans le temps ;
La répartition ou le fractionnement des revenus entres plusieurs individus ou entités ;
Le choix (ou la conversion) d’un type de revenu plutôt qu’un autre, pour une imposition à taux moindre.
