Revenus de bien Flashcards
Données quelques exemples de ce que pourrait être un revenu de biens
Intérêts, dividendes, Location,redevances
Expliquer la règle générale pour les prêts aux actionnaires
1) Tout prêt doit être ajouté aux revenus de l’actionnaire dans l’année ou le prêt à été consenti. Dans le 3a
2) Tout $ remboursé est déductible dans l’année du remboursement
Quelles sont les conditions sur le prêt pour les actionnaires qui sont aussi employés
2 conditions générales
1) le prêt est obtenu entant qu’employés et
2) Une entente de bonne foi pour le remboursement dans un délai raisonnable
Il faut aussi qu’une de ces conditions suivantes s’appliquent
a) L’employé détient au moins 10% des actions
b) Prêt sert à acheter une maison
c) prêt sert à acheter des actions de son employeur
d) Prêt sert à acheter une auto pour fin d’emploi
Donc il y deux impacts pour les actionnaires qui sont aussi employés et qui
Répondes aux situations 15(2.4): s’il répond aux critères, le prêt na pas à être inclus dans le revenus. Seulement l’avantage pour faible taux d’intérêt doit l’être.
Ne répondent pas aux situations 15(2.4): Le montant total du prêt est ajouté dans le revenu de bien en plus des avantage pour faible taux d’intérêt. Cependant, si le prêt est remboursé en totalité dans l’année suivant le prêt, alors on n’inclue pas le prêt dans le revenu de bien. Par contre, on calculera quand même un avantage imposable pour faible intérêts. Mais s’il ne le rembourse pas directement on inclue donc la totalité du prêt + intérêt
Quelles sont les méthodes imposable du revenu d’intérêt
1) Comptabilité de caisse: la date d’échéance n’est pas obligé d’être la classique fixe qu’on pose toujours (31 décembre 20X1) elle suit l’échéance donnée
2) Comptabilité d’exercice: Revenu gagné durant l’année d’imposition donc le classique
Quelle est la date d’anniversaires
1 an - 1jour à partir de la date d’émission
Expliquer la vente de titre entre des dates de paiements des intérêts pour les vendeur et acheteur
Vendeur: S’impose sur l’intérêt couru jusqu’à la date de la vente
Acheteur: s’impose sur l’intérêt total payé par l’émetteur mais déduit le montant déclaré par le vendeur
Faire exemple slide 22
Bons du trésor comment calculer l’avantage imposable
Les bons du trésor sont des titres à court terme émis à l’escompte qui un revenu d’intérêt et non capital.
Ces revenus intérêts sont imposable dans le revenus de biens
pour les calculer on fait: Prix payé-prix remboursé = intérêt
À l’examen, que faut-il faire avec les dividendes reçus de sociétés résidant au Canada
1) majoré notre dividende
2) multiplié la dividende majoré par un % donnée à l’annexe et dire que c’est un crédit d’impot et qu’il va à la 3e étape
check illustration slide 28
Qu’est ce que la DPA et elle sert a quoi
Déduction pour amortissement
elle sert à déduire le montant maximum imposable
