Responsabilité du personnel encadrant EPMS

Question 1

Différence responsabilité de service et de l’encadrant :

Answer 1

Service = tribunal administratif
Encadrant = tribunal pénal

Question 2

Les 3 notions de risque pénal :

Answer 2

• intentionnelle
• non intentionnelle
• acceptation des risques

Question 3

Recommandations de sécurité :

Answer 3

• matériels et installations adaptées à la pratique
• adaptation de l’exercice en fonction du pratiquant
• consignes données au pratiquant
• qualification de l’encadrant dans le secteur civil
• qualification de l’encadrement pour les militaires