Régime Parlementaire Flashcards

0
Q

Origine ?

A

Né en Angleterre fin 18 e siècle il s’impose progressivement tt au long du 19-20 e siècle en Europe continentale.

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1
Q

Régime parlementaire

A

Régime constitutionnel dans lequel le gouvernement procède du parlement càd que le parlement peut mettre fin au gouvernement par une motion de censure ou un vote de défiance.

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2
Q

Organes pouvoir exécutif : exécutif bicéphale

A

1 chef d’état qui peut être : un monarque ( r-u ; esp) , un président (all; it) qui ne peut être renversé mais qui n’incarne pas réellement le pv exécutif.
+ gouvernement dirigé par un chef de gouvernement ( premier ministre ,chancelier , président du conseil ) exerce réellement le pouvoir exécutif .

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3
Q

Organes pouvoir législatif : parlement peut être mono caméral ( une seule chambre ) ou bicaméral (2 chambres : 1chambre haute et une chambre basse)

A

Au r-u chambre basse = chambres des communes ; chambre haute = chambre des lords
En Italie chambre basse = chambre des députés ; chambre haute = sénat de la république
En Espagne chambre basse = congrès des députés ; chambre haute = sénat

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4
Q

Dans un régime parlementaire la séparation des pouvoirs est ?

A

Souple

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5
Q

Le gouvernement est responsable devant le parlement

A

Càd que le Parlement ( pv législatif ) peut renverser le gouvernement ( pv exécutif ) lors d’une question de confiance ou motion de censure.

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6
Q

Le parlement est également responsable devant le gouvernement.

A

Càd que le gouvernement ( pouvoir exécutif )peut dissoudre le parlement ( pouvoir législatif )

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7
Q

Deux pouvoirs dépendants l’un de l’autre

A

= pas de cohabitation dans un régime parlementaire.

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8
Q

Collaboration des deux pv

A

Les membres du gouvernement ont accès aux assemblées + l’initiative des lois n’appartient pas que au pouvoir législatif : le gouvernement peut aussi proposer des lois

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