Régime Parlementaire Flashcards
Origine ?
Né en Angleterre fin 18 e siècle il s’impose progressivement tt au long du 19-20 e siècle en Europe continentale.
Régime parlementaire
Régime constitutionnel dans lequel le gouvernement procède du parlement càd que le parlement peut mettre fin au gouvernement par une motion de censure ou un vote de défiance.
Organes pouvoir exécutif : exécutif bicéphale
1 chef d’état qui peut être : un monarque ( r-u ; esp) , un président (all; it) qui ne peut être renversé mais qui n’incarne pas réellement le pv exécutif.
+ gouvernement dirigé par un chef de gouvernement ( premier ministre ,chancelier , président du conseil ) exerce réellement le pouvoir exécutif .
Organes pouvoir législatif : parlement peut être mono caméral ( une seule chambre ) ou bicaméral (2 chambres : 1chambre haute et une chambre basse)
Au r-u chambre basse = chambres des communes ; chambre haute = chambre des lords
En Italie chambre basse = chambre des députés ; chambre haute = sénat de la république
En Espagne chambre basse = congrès des députés ; chambre haute = sénat
Dans un régime parlementaire la séparation des pouvoirs est ?
Souple
Le gouvernement est responsable devant le parlement
Càd que le Parlement ( pv législatif ) peut renverser le gouvernement ( pv exécutif ) lors d’une question de confiance ou motion de censure.
Le parlement est également responsable devant le gouvernement.
Càd que le gouvernement ( pouvoir exécutif )peut dissoudre le parlement ( pouvoir législatif )
Deux pouvoirs dépendants l’un de l’autre
= pas de cohabitation dans un régime parlementaire.
Collaboration des deux pv
Les membres du gouvernement ont accès aux assemblées + l’initiative des lois n’appartient pas que au pouvoir législatif : le gouvernement peut aussi proposer des lois