RC entreprise

Question 1

Domaines de risques de la RC entreprise

Answer 1

Installation
Exploitation
Produits

Question 2

Définition du risque installation

Answer 2

RC découlant de la propriété ou de la possession de terrains, bâtiments, locaux, installations servant à l’entreprise assurée

Question 3

Définition du risque exploitation

Answer 3

Dangers et risques que la personne assurée fait courir à des tiers dans l’exercice de son activité professionnelle

Question 4

Définition du risque de la RC produit

Answer 4

Dangers et risques relevant de la fabrication ou de la commercialisation de produits (exclusion de la garantie)

Question 5

Personne assurée en RC entreprise

Answer 5

PA
Représentant du PA/personnes chargées de la direction/surveillance de l’entreprise
Employés/auxiliaires du PA
Tiers propriétaire du terrain

Question 6

Exclusion de l’assurance RC entreprise

Answer 6

Prétentions du PA
Dédommagements à caractère pénal
Crime/délit
Inexécution d’obligations d’assurance légales/contractuelles
Responsabilité contractuelle plus étendue que la responsabilité légale
Détenteur/utilisateur de véhicules
Atteintes à l’environnement imminentes/effective
Amiante
Dommage prévisible ou implicitement accepté
Objet confié
Exécution de contrat
Prétention en garantie
Dommage économique ne résultant ni d’un DM ni d’un DC
Radiations
Frais de rappel