QCM 471 questions Flashcards
Le POI et le plan d’opération importante établi sous l’autorité de l’exploitant ?
Vrai ou faux
Faux (plan d’opération interne)
Les deux cas particuliers ou l’avis d’une commission de sécurité lie l’autorité de police sont ?
1- Les dérogations au règlement de sécurité et les autorisations d’ouverture
2- les dérogations au règlement de sécurité et les permis de construire
3- les permis de construire et les autorisations d’ouverture
2-les dérogations au règlement de sécurité et les permis de construire
Des avis rendus par les commissions consultatives de sécurité et d’accessibilité ne lient pas l’autorité de police
1-cela est toujours vrai l’avis est consultatif
2- cela n’est pas toujours vrai dans certains cas l’autorité est obligé de suivre l’avis pour les dérogations par exemple
3-cela n’est jamais vrai l’autorité est toujours obligé de suivre l’avis
2- Cela n’est pas toujours vrai dans certains cas l’autorité est obligé de suivre l’avis pour les dérogations par exemple
Le secrétariat de la sous-commission départementale pour la sécurité ERP-IGH est assuré par le service départemental d’incendie et de secours ?
VRAI OU FAUX
Vrai
Le secrétariat de la sous-commission départementale pour la sécurité contre les risque d’incendie et de panique dans les ERP et IGH est assuré par ?
1-Les services de la préfecture
2-Par le directeur départemental des services d’incendie de secours
3-Par le directeur de la DDT (direction départementale des territoires)
4-Par le directeur de la DDSP (direction départementale de la sécurité publique)
2-Par le directeur départemental des services d’incendie et de secours
Le secrétariat de la commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité est assurée par le service départemental d’incendie et de secours ?
VRAI OU FAUX
Faux
Les commissions de sécurité n’ont aucune compétence en matière de solidité ?
VRAI OU FAUX
Vrai
Lors du dépôt du permis de construire le maître d’ouvrage doit fournir l’attestation de solidité ?
VRAI OU FAUX
Faux
Lors du dépôt d’un permis de construire et d’une autorisation des travaux le maître d’ouvrage doit fournir une attestation par laquelle il s’engage à respecter les règles générales de la construction et notamment celle relative à la solidité ?
1-oui cela pour les ERP de toutes catégorie
2-cela n’est obligatoire que pour les ERP du 1er groupe
3-cela n’est pas obligatoire au moment des travaux cette attestation est en revanche obligatoire dans la demande d’autorisation d’ouverture
1-oui cela pour les ERP de toutes catégorie
Les articles GN de l’arrêté modifier du 25 juin 1980 sont applicables?
1-uniquement aux établissements du premier groupe
2-uniquement aux établissements de la 5e catégorie
3-à tous les établissements recevant du public
4-aux établissements spéciaux
3-à tous les établissements recevant du public
Les articles GN de l’arrêté modifier du 25 juin 1980 sont applicables aux établissements spéciaux ?
Vrai ou faux
Vrai
Les dispositions particulières du type J au type Y sont applicables dans leur intégralité aux établissements classés en 5e catégorie ?
Vrai ou faux
Faux
Les dispositions du livre 1 article GN du règlement de sécurité sont applicables à un parc de stationnement couvert ERP ?
Vrai ou faux
Vrai
En l’absence des documents visés aux articles 47 et 48 du décret du 8 mars 1995 (attestation du maître d’ouvrage et du bureau de contrôle relative à la solidité et les rapports relatifs à la sécurité des personnes RVRAT ), la commission de sécurité :
1-peut émettre un avis favorable ou défavorable
2-peut procéder à la visite sans émettre d’avis
3-ne peut se prononcer
3-ne peut se prononcer
Le but de la police administrative est ?
1-d’organiser l’administration de manière à remplir les missions du service public
2-la prévention au sens large du terme
3-de réprimer les atteintes à l’ordre public
2-la prévention au sens large du terme
Le passage d’une commission de sécurité dans un ERP exonère les constructeurs propriétaires et exploitants de leurs propres responsabilités ?
Vrai ou faux
Faux
Quel article confié au maire la police spéciale de protection contre les risques d’incendie et de panique dans les ERP?
1-article R143-23 du code de la construction et de l’habitation
2-article L143-2 du code de la construction et de l’habitation
3-article L 141-3 du code pénal
Article R143-23 du code de la construction et de l’habitation
Le texte du 8 mars 1995 intitulé commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité est ?
1-un arrêté ministériel
2-un décret
3-une loi
2-un décret
Les dispositions du code de l’urbanisme sont indépendantes de la police des ERP ?
Vrai ou faux
Vrai
En matière d’autorisation de travaux si l’avis de la commission de sécurité est défavorable le maire ?
1-peut délivrer l’autorisation de travaux
2-ne peux pas délivrer l’autorisation de travaux
1-peut délivrer l’autorisation de travaux
Le maire peut prononcer un arrêté d’ouverture si l’avis émit suite à une demande de travaux et défavorable?
Vrai ou faux
Vrai
Une de ces personnes n’a pas de pouvoir de police administrative laquelle ?
1-un commissaire de police
2-un maire
3-un préfet
1-un commissaire de police
Dans l’arrêté du 25 juin 1980 disposition générale livre 2 titre premier les chapitres 1 à 11 regroupent les articles GE à MS ?
1-ces dispositions sont applicables aux ERP du 1er groupe
2-ces dispositions sont applicables aux ERP du 2e groupe
3-ces dispositions sont applicables aux ERP du 1er et 2e groupe
4-ces dispositions sont applicables aux ERP quelle que soit le groupe
1-ces dispositions sont applicables aux ERP du 1er groupe
Quels sont les éléments à prendre en compte pour connaître la réglementation applicable à un ERP ?
1-famille, date du dépôt du permis de construire et le type
2-catégorie, type, date du dépôt du permis de construire
3-type, catégorie, date de construction
2-catégorie type date du dépôt du permis de construire
La commission départementale de sécurité et d’accessibilité n’a à rendre des avis que dans les domaines où sa consultation est prévue par une loi ou un règlement ?
vrai ou faux
Vrai
Les commissions de sécurité sont incompétentes pour donner des avis sur les demandes de permis de construire des immeubles de grande hauteur ?
Vrai ou faux
Faux
En cas d’avis défavorable donné par une commission de sécurité auxiliaire (commission communale de sécurité par exemple) l’exploitant peut demander que la question soit soumise à la commission départementale de sécuritè?
Vrai ou faux
Vrai
Les avis des commissions de sécurité peuvent faire l’objet de recours devant les tribunaux administratifs ?
Vrai ou faux
Faux
Une demande de dérogation au règlement de sécurité implique ?
1-un avis simple de la commission de sécurité
2-un avis conforme de la commission de sécurité
2-un avis conforme de la commission de sécurité
Avis rendu par la commission de sécurité est soit favorable soit défavorable ?
Vrai ou faux
Vrai
La police des établissements recevant du public relève de l’autorité de police municipale ?
Vrai ou faux
Vrai
Un sapeur-pompier pour être membre d’une commission de sécurité avec voix délibérative doit au moins être titulaire du ?
1- du PRV1 ou du certificat de prévention
2-du PRV2 ou du brevet de prévention
3- du PRV3 ou du brevet supérieur de prévention
4- d’aucun diplôme particulier
2-du PRV2 ou du brevet de prévention
Les différents pouvoirs de police du maire sont le pouvoir judiciaire et administratif ?
Vrai ou faux
Vrai
Si des dispositions dérogatoires au règlement de sécurité ont été accordées par l’autorité compétente le permis de construire ou l’autorisation des travaux doivent mentionner ses dispositions exceptionnelles ?
Vrai ou faux
Vrai
En ERP quel est l’article du CCH que le préventionniste peut utiliser pour émettre des prescriptions exceptionnelles ?
1-l’article R143-13
2-l’article R143-21
1-l’article R143-13
Un arrêté de fermeture d’un ERP pris par un maire doit toujours être précédé d’une mise en demeure ?
Vrai ou faux
Vrai
Un exploitant qui ouvre son établissement malgré un arrêté de fermeture s’expose à des sanctions pénales ?
Vrai ou faux
Vrai
Les articles R143-1 à R143-55 sont-ils des articles de :
1-arrêté
2-décret
3-loi
2-décret
En l’absence de réponse de l’administration dans quel délai peuvent commencer les travaux ?
1-5 mois
2-2 mois
3-3 mois
4-4 mois
4-4 mois
Lorsque la commission ne rend pas d’avis au maire sous un mois le dossier est supposé favorable ?
Vrai ou faux
Faux
Qui signe le procès-verbal de la commission communale de sécurité ?
1-le président
2-le DDSIS
3-le préventionniste
1-le président
Si l’exploitant ne respecte pas l’arrêter de fermeture il est redevable d’une amende de 5e classe?
Vrai ou faux
Vrai
L’article GN 6 prévoit qu’une autorisation peut-être accordée pour plusieurs manifestations qui doivent se dérouler durant une période fixée par les organisateurs ?
Vrai ou faux
Vrai
L’article du GN 10 prévoit qu’à l’exception des dispositions à caractère administratif au contrôle et aux vérifications techniques le présent règlement ne s’applique pas aux bâtiments existants ?
Vrai ou faux
Vrai
Les établissements spéciaux ne sont soumis qu’aux dispositions générales ?
Vrai ou faux
Faux
L’article R143-34 du code de la construction de l’habitation pose le principe selon lequel les établissements recevant du public doivent être desservis par des voies ?
Vrai ou faux
Faux (c’est l’article R 143-4)
Le délai normal de convocation d’une commission de sécurité est de ?
1-48 heures
2-3 jours
3-7 jours
4-11 jours
4-11 jours
Dans le règlement les expressions “local destiné au sommeil” “local réservé au sommeil” et “hébergement” désignent ?
1-les seuls locaux destinés au sommeil du public la nuit
2-les locaux destinés au sommeil du personnel la nuit
3-tout locaux réservés au repos comme par exemple la salle de sieste des établissements scolaires
1-les seuls locaux destinés au sommeil du public la nuit
Un des types d’établissements ci-après n’appartient pas à la liste des établissements spéciaux lequel ?
1-structure d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées
2-hôtel restaurant d’altitude
3-chapiteau (CTS) tentes et structures itinérantes
4-parc de stationnement couvert
1-structure d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées
Un des lieux cités si après n’est pas un établissement recevant du public lequel ?
1-un parc d’attraction
2-un bibliobus
3-un chapiteau utilisé sans sa bâche périmétrique
4-le parc de stationnement souterrain d’un hypermarché
2-le bibliobus
Une auto-école est classée ?
1-en type M
2-en type R
3-en type L
4-en type S
2-en type R
Un établissement qui dispose de 20 personnes au titre du public et 681 personnes au titre du personnel est classé ?
1-en deuxième catégorie
2-en 3e catégorie
3-en 5e catégorie
3-en 5e catégorie
Un établissement pouvant accueillir 699 personnes (personnel + public) est classé en deuxième catégorie ?
Vrai ou faux
Faux en 3e cat
Rappel
1e - + de 1500
2e - de 701 à 1500
3e - de 301 à 700
4e - 300 et au dessous, à l’exception des établissements compris dans la 5e catégorie
5e - établissement faisant l’objet de l’article r143-14 dans lesquels l’effectif du public n’atteint pas le chiffre minimum fixé par le règlement de sécurité pour chaque type d’exploitation
Dans les établissements de type L l’effectif du public est toujours déterminé par déclaration de l’exploitant ?
Vrai ou faux
Faux
Au sens de l’article M1 il faut entendre par centre commercial tout établissement comprenant un ensemble de magasins de vente et d’éventuellement d’autres établissements recevant du public qui sont pour leur accès et leur évacuation tributaire du mail clos ?
Vrai ou faux
Vrai
Dans les établissements de type R l’effectif des personnes admises simultanément et déterminé en prenant forfaitairement 30 élèves par classe ?
Vrai ou faux
Faux (suivant la déclaration contrôlée du maître d’ouvrage ou du chef d’établissement-cette déclaration doit préciser la capacité d’accueil maximale par niveau) R2
Un établissement constitué d’une salle multimédia est classé ?
1-en type M
2-en type R
3-en type L
4-en type S
3-en type L
Les hôtels de 5e catégorie sont soumis à des visites périodiques de la commission de sécurité tous les ?
1-2 ans
2-5 ans
3-10 ans
4-pas de périodicité
2-5 ans
Tous les parcs de stationnement sont des établissements recevant du public ?
Vrai ou faux
Faux
Une habitation collective isolée faisant trois étages sur rez-de-chaussée est classée ?
1-en première famille
2-en deuxième famille
3-en 3e famille
2-en deuxième famille
Une habitation individuelle isolée faisant 4 étages sur rez-de-chaussée est classé ?
1-en première famille
2-en deuxième famille
3-en 3e famille
2-en deuxième famille
Un immeuble d’habitation dont le plancher bas du niveau le plus haut est situé à 49 m de la voie utilisable par les engins de sapeurs-pompiers est classé ?
1-en 3e famille B
2-en 4e famille
3-en IGH A
2-en 4e famille
Un seul des lieux cité ci-après est un établissement recevant du public lequel ?
1-la commune du Mont-Saint-Michel
2-un stade nautique en plein air
3-la cour d’honneur du Palais-Royal
2-un stade nautique en plein air
Quel est le classement d’un stade de football clos pouvant accueillir 50 000 personnes ?
1-ce n’est pas un ERP car ce n’est pas une enceinte fermée
2-c’est un établissement de type plein air PA
3-c’est un type PA de 1ére catégorie
4-c’est un type X de 1ére catégorie
3-c’est un type PA de 1ére catégorie
Dans les centres commerciaux l’effectif du public dans les mails et de ?
1-une personne pour 5 m² de la surface totale du mail
2-une personne par 2 mètres carrés sur le tiers de la surface
3-une personne par métre linéaire de la longueur du mail
1-une personne pour 5 m² de la surface totale du mail (M2)
Les salles polyvalentes à dominante sportive…
1-sont toujours classés en type L
2-sont toujours classés en type X
3-sont du type X ou du type L selon leur surface et leur hauteur sous plafond
3-sont du type X ou du type L selon leur surface et leur hauteur sous plafond
Un jardin public est un établissement recevant du public ?
Vrai ou faux
Faux
Un ERP de type J est ?
1-un logement foyer
2-un foyer culturel pour la jeunesse
3-une école de jardinage
4-une structure d’accueil pour personne âgées et personnes handicapées
4-une structure d’accueil pour personne âgées et personnes handicapées
Un établissement qui dispose de 20 personnes au titre du public et 681 personnes au titre du personnel est classé en ?
1-deuxième catégorie
2-3e catégorie
3-5e catégorie
3- 5e catégorie
En type N, pour la restauration assise, l’effectif du public est déterminé par ?
1-la déclaration de l’exploitant
2-en comptant une personne par mètre carré des salles à manger déduction faite des aménagements fixes autre que les tables et les chaises
3-En comptant une personne par place ou par siège
4-en comptant une personne par mètre carré sur la totalité de la surface de la salle à manger
2-en comptant une personne par mètre carré des salles à manger déduction faite des aménagements fixes autre que les tables et les chaises
Dans les établissements de type S l’effectif du public admis et déterminé par ?
1-la déclaration du maître d’ouvrage ou du chef d’établissement
2-à raison d’une personne par mètre carré de la surface des salles de lecture
3-à raison de deux personnes pour 3 mètres carrés de la surface des salles de lecture
1-la déclaration du maître d’ouvrage ou du chef d’établissement
Un établissement spécialisé pour recevoir jour et nuit des enfants de moins de 3 ans est classé ?
1-en type R
2-en type U
3-en type J
2-en type U
Les établissements de cure thermale et de thalassothérapie sont classés ?
1-en type U pour la totalité de leurs locaux
2- en type O et N pour la partie hôtellerie mais certains de leurs locaux sont assujettis à des dispositions du type U
3-en type X pour la totalité de leurs locaux
2- en type O et N pour la partie hôtellerie mais certains de leurs locaux sont assujettis à des dispositions du type U
Une maison de retraite médicalisée est classé en type J (distribution fixe de fluide médico dans les chambres) ?
vrai ou faux
Faux ( classée en U)
3 chambres chez l’habitant (six personnes) offertes en location à une clientèle de passage par un même exploitant constituent un ERP ?
Vrai ou faux
Faux
Une auberge de jeunesse comprenant au moins une chambre collective et classée en ERP de type ?
1- O
2- REF
3- J
4- R
4- R
Un lycée dans lequel est situé le logement de fonction du proviseur est classé en type R avec locaux à sommeil ?
vrai ou faux
Faux
Les refuges de montagne non gardé son des établissements recevant du public ?
vrai ou faux
Vrai
Un lycée dans lequel est situé le logement de fonction du proviseur est classé en type R avec locaux à sommeil ?
vrai ou faux
Faux
Un conduit est un élément de construction ?
vrai ou faux
Vrai
Un conduit est…
1-un volume fermé destiné au passage d’une ou plusieurs gaines
2-l’équivalent d’une gaine
3-un volume fermé destiné au passage d’un fluide
4-un passage destiné à dissimuler les gaines
3-un volume fermé destiné au passage d’un fluide
Les baies des façades accessibles doivent avoir les caractéristiques minimales suivantes?
1-hauteur 1,30 m largeur 0,90 m
2- Hauteur 1,80 m largeur 0,90 m
3-hauteur 1,30 m largeur 0,80 m
1-hauteur 1,30 m largeur 0,90 m
Quelles sont les dimensions d’une baie de façade aveugle ?
1-1,80 m x 0,80 m
2-1,80 m X 0,90 m
3-1,90 m X 0,90 m
2-1,80 m X 0,90 m
Une façade accessible est…
1-une façade permettant au service de secours d’intervenir à tous les niveaux recevant du public elle comporte au moins une sortie normale au niveau d’accès du bâtiment et des baies accessibles à chacun de ces niveaux
2-une façade permettant au service de secours d’intervenir à tous les niveaux recevant du public elle ne peut comporte que des baies accessibles à chacun de ces niveaux et n’a aucune sortie normale sur la voie de desserte
1-une façade permettant au service de secours d’intervenir à tous les niveaux recevant du public elle comporte au moins une sortie normale au niveau d’accès du bâtiment et des baies accessibles à chacun de ces niveaux
Dans les dispositions générales le nombre de façades accessibles exigé pour un établissement dépend ?
1-de l’effectif du type et de la catégorie
2-uniquement de son classement
3-uniquement de l’effectif qu’il reçoit
4-du nombre de voix échelle que l’on peut mettre
3-uniquement de l’effectif qu’il reçoit
Pour être considéré comme façade accessible les façades aveugles ou muni de châssis fixe doivent avoir des baies accessibles dont les caractéristiques sont précisément déterminés par le règlement ?
Vrai ou faux
Vrai ( CO 3)
Les baies accessible des façades aveugles doivent pouvoir s’ouvrir avec la polycoise des sapeurs-pompiers ?
vrai ou faux
Vrai
Les caractéristiques des baies des façades aveugles sont plus sévères que celles des façades accessibles notamment ces baies sont plus hautes ? vrai ou faux
Vrai (elles doivent faire 1,80m de h au lieu de 1,30)
Un établissement de première catégorie recevant entre 1500 et 2500 personnes doit posséder deux façades accessibles chacune desservie par une voie de 8 m de large ?
Vrai ou faux
Vrai ( CO 4 -c)
Le sur-rayon d’une voie engin est 50/R?
Vrai ou faux
Faux (15/R - CO 2)
La largeur utile d’une voix est de 8 à 12 m ou plus de 12 m ?
vrai ou faux
Faux
La surface portante doit être de 80 KN sur 20 dm2?
Vrai ou faux
Faux (CO 2)
Calculer pour un véhicule de 160 kN avec un maximum de 90 kN par essieu, ceux-ci étant distants de 3,60 m au minimum
Une voix engin doit disposer d’une hauteur libre de…
1-3,50 m
2-3,70 m
3-4,10 m
1-3,50 m ( CO 2)
La hauteur libre minimum pour une voie échelle est-elle de 3,30 m ?
Vrai ou faux
Faux (3,50m) CO 2
Quelles sont les caractéristiques de la voie échelle ?
1-longueur minimum de 10 m, largeur minimum de 3,5 m et pente maximum de 10 %
2-longueur minimum de 10 m, largeur minimum de 4 m et pente maximum de 10 %
3-longueur minimum de 10 m, largeur minimum de 3,5 m, pente maximum de 15 %
2-longueur minimum de 10 m largeur minimum de 4 m pente maximum de 10 %
Lorsqu’un établissement comporte des locaux de types différents, chacun d’eux est justifiable des mesures indiquées aux chapitres traitant des établissements du type intéressé de la même catégorie que cet établissement ?
Vrai ou faux
Vrai
L’article co7 prescrit le degré de résistance au feu que doit présenter la paroi séparative entre un ERP et un tiers contigu. Parmi les propositions qui suivent quelle est celle à retenir?
1-coupe-feu de degré 2h ou coupe-feu de degrés 3h si le bâtiment tiers abrite une exploitation à risque particulier d’incendie
2-coupe-feu de degré 2h au coupe-feu de degré 3h si l’ERP abrite une exploitation à risque particulier d’incendie
3-coupe-feu de degré 2h ou coupe-feu degré 3h si l’un des bâtiments abrite une exploitation à risques particuliers d’incendie
3-coupe-feu de degré 2h ou coupe-feu degré 3h si l’un des bâtiments Abrets une exploitation à risque particulier d’incendie (CO 7 chap 1)
L’isolement latéral entre un ERP et un tiers contigu doit être ?
1- CF 6h
2- CF 1h
3- CF 2h ou 3h
4- PF 2h ou 3h
3- CF 2h ou 3h (CO 7)
Quel est l’isolement entre un ERP avec locaux à sommeil distant de moins de 8 m et 1/3 en vis-à-vis si locaux a sommeil en étage ?
1-parois CF 1h fenêtre PF 1/2 h
2-parois CF 2h
3-parois CF 2h fenêtre PF 1h
1-parois CF 1h fenêtre PF 1/2 h
CO 8
Isolement latéral entre un ERP et un tiers en vis-à-vis à moins de 8 m sans locaux à sommeil peut-être obtenu…
1-en assurant des degrés PF 1h et baies PF 1/2 h sur les deux façades
2-en assurant des degrés CF 1h et baies CF 1/2 h sur une des façades
3-en assurant des degrés PF 1h et baies PF 1/2 h sur une des façades
4-en assurant des degrés CF 1h et baies CF 1/2 h sur les deux façades
3-en assurant des degrés PF 1h et baies PF 1/2 h sur une des façades
( CO 7)
Les bâtiments d’une même exploitation et les exploitations groupées dans un même bâtiment ou dans les bâtiments voisins qui ne répondent pas aux conditions d’isolement du règlement de sécurité sont considérés comme ?
1-un seul ERP
2-plusieurs ERP
1-un seul ERP
L’espace libre est une possibilité offerte par le règlement pour desservir certains établissements recevant du public ?
vrai ou faux
Vrai
Les atténuations concernant la stabilité au feu des structures prévues par les articles CO14 et CO15 sont applicables aux établissements de type J ?
vrai ou faux
Faux
Il y a trois modes de distribution intérieur dans les ERP (le cloisonnement traditionnel ,le secteur, le compartiment)?
Vrai ou faux
Vrai
La distribution intérieure d’un établissement à simple rez-de-chaussée comportant des locaux à sommeil doit être ?
1 structure SF 1/2 h plancher CF 2h
2-structure CF 1/2 h plancher CF 1h
3-structure SF 1/2 h plancher CF 1/2 h
4-structure SF 1 h plancher CF 1h
3-structure SF 1/2 h plancher CF 1/2 h
Qu’exige-t-on en matière de distribution intérieure dans les établissements comportant des locaux à sommeil à simple RDC ?
1-CF 1h au moins et portes PF 1h
2 -CF 1h au moins et portes PF 1/2 h + FP
3 -CF 1/2h au moins et portes PF 1/2 h + FP
4 - aucune résistance n’est exigée
3 -CF 1/2h au moins et portes PF 1/2 h + FP
Une mezzanine est toujours un élément de structure principale au sens de l’article CO11?
Vrai ou faux
Faux
Pour cela il doit occuper au moins 50% de la surface du niveau
Une masse combustible inférieure à mobilisable de 80 MJ/m2 correspond à un C+D de 1 m?
Vrai ou faux
Vrai
Les locaux sont classés ?
1-en locaux à risques courants (moyen) ou en locaux à risques particuliers (importants)
2-en locaux à risques courants ou en locaux à risques importants
3-locaux à risques courants ou en locaux à risques particuliers (moyens ou importants)
4-en locaux à risques moyens ou en locaux à risques particuliers importants
3-locaux à risques courants ou en locaux à risques particuliers (moyens ou importants)
Local abritant une chaudière dont la puissance est de 80 kW est ?
1-classer à risques courants
2-classer à risques particuliers moyens
3-classer à risques particuliers importants
4-une installation classée
3-classer à risques particuliers importants
Une chaudière dont la puissance utile unitaire est supérieur à 20 kW et inférieur à 70 kW doit-elle être placé dans un local à risque particulier important ?
Vrai ou faux
Faux
À partir de quelle puissance utile une chaudière doit être placée dans un local à risques importants ?
1-supérieur à 80 kW
2-supérieur à 70 kW
3-supérieur à 30 kW
4-supérieur à 20 kW
2-supérieur à 70 kW
Les locaux à risque important doivent posséder ?
1-des parois verticales de degrés CF 3h et des dispositifs de communication avec les autres locaux doivent être CF 2h l’ouverture se faisant dans le sens de la sortie
2-des parois verticales de degrés CF 2h et des dispositifs de communication avec les autres locaux doivent être CF 1h l’ouverture se faisant dans le sens de la sortie
3-des parois verticales de degrés CF 2h et des dispositifs de communication avec les autres locaux doivent être CF 2h
4-des parois verticales de degrés CF 2h et des dispositifs de communication avec les autres locaux doivent être CF 1h l’ouverture se faisant à double sens
2-des parois verticales de degrés CF 2h et des dispositifs de communication avec les autres locaux doivent être CF 1h l’ouverture se faisant dans le sens de la sortie (CO 28)
Les locaux à risques moyens doivent être séparés des locaux et dégagements accessibles au public par des blocs portes CF 1/2 h?
Vrai ou faux
Vrai
Un local vide ordures est un local à risque moyen ?
vrai ou faux
Faux
CO 33 il s’agit d’un local à risque important défini par l’article CO 28
Parois et plafond CF 2h dispositif de communication CF 1h, l’ouverture se faisant vers la sortie et les portes étant muni de ferme porte, pas de communication directe avec les locaux et les dégagements accessibles au public
Un établissement recevant du public peut avoir plusieurs niveaux de sous-sol accessible au public à condition que le point le plus bas ne soit pas à plus de 6 m du niveau moyen des seuils extérieurs ?
Vrai ou faux
Faux (6,50m)
Sauf disposition particulière prévue pour certains types d’établissement le point le plus bas accessible au public d’un établissement ne doit pas se situer à plus de 6 mètres au-dessous du niveau moyen des seuils extérieurs ?
Vrai ou faux
Vrai (CO 40)
En cloisonnement traditionnel le recoupement des circulations horizontales encloisonnées de plus de 30 m, doit être assuré par des portes dont la résistance au feu est ?
1-par flammes une heure
2-coupe-feu une demi-heure
3-par flamme une demi-heure
3-par flamme une demi-heure
Dans le cas d’un espace libre la distance maximale entre les issues de l’établissement et une voie utilisable par des engins est de ?
1-60 m
2-80 m
3-120 m
1-60 m (CO 2 chap 3)
Au-delà d’une distance de 12 m entre l’ERP et les bâtiments voisins, aucune exigence n’est demandée pour la protection de la toiture par rapport au feu extérieur ?
Vrai ou faux
Vrai
Quelle est la superficie maximale d’un secteur ?
1-300 mètres carrés
2-800 mètres carrés
3-1000 mètres carrés
2-800 mètres carrés
(CO 25 chap 2 tableau)
Un local pouvant accueillir 120 personnes doit disposer au minimum ?
1-de deux sorties totalisant 2 UP
2-de deux sorties totalisant 3 UP
2-de sortie totalisant 3 UP
L’article CO5 détermine les conditions d’accès aux ERP distribués en secteur. Il dispose que la baie accessible en façade débouche …?
1-dans les dégagements et dans tous types de locaux
2-uniquement dans les dégagements
3-dans un dégagement ou dans un local accessible au public
3-dans un dégagement ou dans un local accessible au public
Les dégagements accessoires font partie des dégagements exigibles au sens de la réglementation ?
Vrai ou faux
Vrai
CO34 dégagements exigibles: les dégagements dits “normaux” ?
1-compte dans le nombre minimal des dégagements imposés en application de l’article CO38
2-sont imposés si exceptionnellement les dégagements normaux ne sont pas judicieusement répartis
3-ne sont utilisés en permanence par le public en exploitation normale
1-compte dans le nombre minimal des dégagements imposés en application de l’article CO38
CO34 un dégagement à l’air libre ?
1-comporte au moins 40 % de vide sur toute la longueur de la paroi
2-comporte au moins 50 % de vide sur toute la longueur de la paroi
3-comporte au moins 60 % de vide sur toute la longueur de la paroi
2-comporte au moins 50 % de vide sur toute la longueur de la paroi
Une circulation principale est une circulation assurant un cheminement direct vers les escaliers sorties ou issues ?
Vrai ou faux
Vrai (CO 34 chap 3)
À l’exception des escaliers desservants des places de gradins, un escalier droit doit comporter des volets de 25 marches au plus ?
Vrai ou faux
Vrai
Pour la conception des dégagements les différences de niveaux dans un ERP doivent être réunies ?
1-soit par des pentes égales au plus à 15 % soit par des groupes de 3 marches au moins
2-soit par des pentes égales au plus à 15 % soit par des groupes de deux marches au moins
3-soit par des pentes égales au plus à 10 % soit par des groupes de 3 marches au moins
4-soit par des pentes égales au plus à 5 % soit par des groupes de 3 marches au moins
3-soit par des pentes égales au plus à 10 % soit par des groupes de 3 marches au moins (CO 35)
Dans les dispositions générales un escalier protégé est soit à l’air libre soit encloisonné ?
Vrai ou faux
Vrai
Une ou deux marches isolée dans une circulation sont autorisés par le règlement ?
Vrai ou faux
Faux
Les portes des locaux accessibles au public donnant sur des dégagements en cul de sac ne doivent pas être à ?
1-plus de 30 mètres du débouché de ce cul-de-sac
2-plus de 20 mètres du débouché de ce cul-de-sac
3-plus de 5 m du débouché de ce cul-de-sac
4-plus de 10 mètres du débouché de ce cul-de-sac
4-plus de 10 mètres du débouché de ce cul-de-sac
À quelle distance doit se trouver le débouché d’un escalier encloisonné au niveau du rez-de-chaussée ?
1-20 m
2-30 m
3-40 m
4-50 m
1-20 m
Dans une cage d’escalier à palier traversant les portes sont obligatoirement à fermeture automatique ?
Vrai ou faux
Vrai
Il est autorisé que des sanitaires donnent sur le volume d’un escalier encloisonné ?
Vrai ou faux
Faux (CO 49 un escalier encloisonné doit donner directement sur un dégagement protégé ou une sortie)
Un local de dépôt peut s’ouvrir dans le volume d’un escalier encloisonné ?
Vrai ou faux
Faux
Les escaliers tournants peuvent être intégrés dans les dégagements (exigibles)?
Vrai ou faux
Vrai
Les établissements, locaux , niveaux secteurs, compartiments totalisant un effectif de plus de 200 personnes ne doivent pas comporter des dégagements normaux ayant une largeur inférieure à 2UP?
Vrai ou faux
Vrai
Les locaux qui accueillent plus de 50 personnes doivent obligatoirement avoir des portes qui s’ouvrent dans le sens de la sortie ?
Vrai ou faux
Vrai
Dans un établissement de type L regroupant plusieurs salles de projection ou de spectacle chaque salle recevant plus de 200 personnes doit disposer au minimum d’un dégagement de 2 UP débouchant directement vers l’extérieur ?
Vrai ou faux
Vrai
Lorsque la distance linéaire entre les montants les plus rapprochés de deux portes permettant la sortie d’un local est inférieur à 5 m celles-ci sont comptabilisées comme ?
1-un seul dégagement totalisant le nombre d’UP des deux portes
2-deux dégagements
3-un seul dégagement totalisant le nombre d’UP de la plus grande porte
1-un seul dégagement totalisant le nombre d’UP des deux portes
CO 43 chap 3
La majoration maximale pouvant être imposé lors du calcul de l’enfouissement et de 30 % ?
Vrai ou faux
Faux c’est 40%
Les circulations horizontales de deux unitées de passage au moins doivent relier les dégagements entre eux (pour dégagement de 2 UP au minimum)?
VRAI OU FAUX
Vrai. (CO 36)
Ne peuvent être commun avec les dégagements et sorties des locaux occupés par des tiers que …
1-les dégagements accessoires des établissements de première catégorie et les dégagements des établissements de 2e 3e et 4e catégorie
2-les dégagements de tous les établissements
3-les dégagements accessoires des établissements de 1e, 2e et 3e CAT et les dégagements des établissements de 4e catégorie
4-les dégagements accessoires de toutes les catégories
3-les dégagements accessoires des établissements de 1e, 2e et 3e CAT et les dégagements des établissements de 4e catégorie ( CO 35 chap 5)
Lorsque les cheminement ne sont pas délimités par des parois verticales ils doivent être suffisamment matérialisés ?
Vrai ou faux
Vrai
La largeur type appelée “unité de passage” pour calculer les dégagements (sauf un et deux UP) est de ?
1-0,80 m
2-1,40 m
3-0,90 m
4-0,60 m
4-0,60 m. (CO 36)
CO36 chaque dégagement doit avoir une largeur minimale de passage proportionnelle au nombre total de personnes appelées à l’emprunter. Cette largeur doit être calculée en fonction d’une largeur appelée “unité de passage” de ?
1-0,50 m
2-0,60 m
3-0,80 m
4-0,90 m
2-0,60 m
Une sortie d’une UP à une largeur de ?
1-0,80 m
2-1,40 m
3-0,90 m
4-0,60 m
3-0,90 m
Une sortie de 2 UP a une largeur de ?
1-0,80 m
2-1,40 m
3-0,90 m
4-0,60 m
2-1,40 m ( CO 36)
CO 41 des dégagements accessoires peuvent être imposés après avis de la commission de sécurité si ?
1-les dégagements normaux sont judicieusement répartis
2-les dégagements normaux ne sont pas judicieusement répartis
3-si les dégagements accessoires ne sont pas judicieusement répartis
2-les dégagements normaux ne sont pas judicieusement répartis
50 % au plus de tous les escaliers mécaniques et trottoirs roulants peuvent compter dans le nombre de dégagements et des unités de passage?
Vrai ou faux
Vrai
Lorsque la largeur d’un dégagement excède la dimension minimale imposée des aménagements ou du mobilier à l’exception des dépôts sont autorisés dans la largeur excédentaire ?
Vrai ou faux
Vrai
Un local recevant 150 personnes doit comporter ?
1-une sortie de 2UP
2-deux sorties de une UP
3-deux sorties totalisant 3 UP
4-deux sorties totalisant 4 UP
3-deux sorties totalisant 3 UP
( CO 36-38)
Calcul : 150 on arrondi à la centaine supérieure soit 200 et on ajoute 1
2+1= 3 UP
Un local recevant 350 personnes doit comporter ?
1-une sortie de 2UP
2-deux sorties de une UP
3-deux sorties totalisant 3 UP
4-deux sorties totalisant 5 UP
4-deux sorties totalisant 5 UP
Un local recevant 650 personnes doit comporter ?
1-une sortie de 2UP
2-deux sorties de une UP
3-trois sorties totalisant 6 UP
4-trois sorties totalisant 7 UP
4-trois sorties totalisant 7 UP
Dégagements : au delà de 100 et jusqu’à 500 on a 2 deg on arrondi à 500 sup soit 1000 comme on rajoute un 500 on rajoute un deg
UP : on arrondi à la centaine supérieure
650 donne 700 soit 7 UP
Pour le balisage des dégagements des indications bien lisibles doivent valider les cheminements et être placées de telle façon que ?
1-de tout point accessible au public celui-ci en aperçoive toujours au moins trois
2-de tout point accessible au public celui-ci en aperçoive toujours au moins une
3-de tout point accessible au public celui-ci en aperçoive toujours au moins deux
4-de tout point accessible au public celui-ci en aperçoive toujours au moins quatre
2-de tout point accessible au public celui-ci en aperçoive toujours au moins une
La largeur de passage offerte par une porte doit être au moins égale à l’une de celle défini aux articles CO 36 et CO 38 avec une tolérance négative de 10 % ?
Vrai ou faux
Faux
Les portes en va et vient doivent comporter une partie vitrée à la hauteur de vue ?
Vrai ou faux
Vrai
En présence du public toutes les portes doivent pouvoir s’ouvrir de l’intérieur par simple poussée ou par la manœuvre facile ?
1-d’un seul dispositif
2-de deux dispositifs par vantail
3-d’un seul dispositif par vantail
3-d’un seul dispositif par vantail (CO 45 chap 2)
CO 35 les portes des locaux accessibles au public donnant sur des dégagements en cul-de-sac ne doivent pas être à plus …?
1-de 6 m du débouché du cul-de-sac
2-de 8 m du débouché du cul-de-sac
3-de 10 m du débouché du cul-de-sac
3-de 10 m du débouché du cul-de-sac
Les portes des locaux en cul-de-sac doivent ?
1-s’ouvrir en débouchant sur l’extérieur et être signalé par une inscription “sans issue”
2-s’ouvrir en débouchant sur l’extérieur
3-être signalé par une inscription “sans issue”
1-s’ouvrir en débouchant sur l’extérieur et être signalé par une inscription “sans issue”
Le verrouillage des portes des sorties de secours peut-être autorisé après avis de la commission de sécurité ?
Vrai ou faux
Vrai
Les portes à tambour non automatique sont considérés comme des sorties normales ?
Vrai ou faux
Faux
En cas d’absence de source normale de l’alimentation électrique les portes automatiques doivent se mettre en position ouverte ?
Vrai ou faux
Vrai
Il est autorisé dans tous les cas un cheminement direct entre les escaliers venant du sous-sol et les escaliers venant des étages ?
Vrai ou faux
Faux
Les escaliers de 2UP doivent disposer ?
1-d’une main courante
2-d’une main courante de chaque côté
3-d’aucune main courante
2-d’une main courante de chaque côté
( CO 51 chap 2)
Un escalier d’une largeur de deux UP doit comporter ?
1-aucune main courante
2-une main courante d’un côté
3-une main courante de chaque côté
3-une main courante de chaque côté
L’enfouissement maximum autorisé dans une salle de spectacle est de 6,50 m ?
Vrai ou faux
Vrai, uniquement pour le type L (L7) , pour les autres ERP la limite est de 6m (CO 40)
Les escaliers desservants des locaux où sont traités des malades ne pouvant se déplacer par leur propre moyen (établissement de type U du premier groupe) doivent avoir une largeur minimale de 2UP ?
Vrai ou faux
Vrai
Pour un local recevant plus de 50 personnes les portes des dégagements doivent s’ouvrir dans le sens de l’évacuation ?
Vrai ou faux
Vrai
Un petit hôtel à construire pouvant accueillir plus de 50 personnes en étage doit posséder deux escaliers ?
Vrai ou faux
Vrai
Le recours à l’ingénierie pour le dégagement est autorisé ?
Vrai ou faux
Faux
Un canapé constitue au sens du règlement du mobilier courant et à ce titre aucune exigence de classement n’est imposée ?
Vrai ou faux
Vrai ( AM 15)
Canapé constitue au sens du règlement du gros mobilier et à ce titre il doit être classé M3 ?
vrai ou faux
Faux
Les parois des escaliers protégés sont classés ?
1-M2 au sol M2 parois verticales et M1 plafond
2-M3 au sol M2 parois verticales et M1 plafond
3-M3 au sol M1 parois verticales et M1 plafond
3-M3 au sol M1 parois verticales et M1 plafond (AM 3)
Rappel : sol - parois - plafond
Escaliers = 311
Circulations horizontales= 421
Les parois des circulations horizontales protégées sont classés ?
1-M4 au sol M2 parois verticales et M1 plafond
2-M3 au sol M2 parois verticales et M1 plafond
3-M4 au sol M1 parois verticales et M1 plafond
1-M4 au sol M2 parois verticales et M1 plafond
L’emploi des tentures portières rideaux voilages est interdit en travers des dégagements ?
Vrai ou faux
Vrai
Chaque rangée de siège dans les dispositions générales sont comptées ?
1-20 sièges maximum entre deux circulations ou 10 entre une circulation et une paroi
2-16 sièges maximum entre deux circulations ou 8 entre une circulation et une paroi
3-25 sièges maximum entre deux circulations ou 12 entre une circulation et une paroi
2-16 sièges maximum entre deux circulations ou 8 entre une circulation et une paroi
Les arbres de Noël sont autorisés dans certaines manifestations de courte durée ?
Vrai ou faux
Vrai
Les articles AM 4 à AM7 et AM9 à AM14 ne sont pas applicables dans les chambres de type O ?
Vrai ou faux
Vrai
Le règlement de sécurité impose une réaction au feu aux œuvres exposées dans les musées ?
vrai ou faux
Faux
La classification française en matière de réaction au feu va de M0 à M4 ?
Vrai ou faux
Vrai
Pour classer les produits en Euroclasses les produits destinés au mur et au sol passent les mêmes essais ?
vrai ou faux
Faux
La résistance au feu et l’ensemble des phénomènes qui se manifestent pour un matériau à partir d’une élévation de température et qui aboutissent à la désagrégation puis à l’inflammation des gaz dégagés par le matériau ?
vrai ou faux
Faux
Dans la classification européenne un matériau A2 a une meilleure réaction au feu qu’un matériau classe C ?
Vrai ou faux
Vrai
Dans l’ordre :
A1,A2,B,C,D,E,F
Dans le classement de résistance au feu européen “E” signifie ?
1-isolation thermique
2-étanchéité aux flammes et aux fumées
3-résistance mécanique
2-étanchéité aux flammes et aux fumées
La résistance au feu des structures d’un bâtiment à simple rez-de-chaussée doit être de degré SF 1h ?
Vrai ou faux
Faux
CO 12- SF 1/2
La réaction au feu et le temps pendant lequel les éléments de construction continuent de jouer le rôle qu’il leur est dévolue malgré l’action d’un incendie ?
Vrai ou faux
Faux
