Produit des activités ordinaires Flashcards
Comment on CTB un produit dont la contrepartie à recevoir est différée (l’accord comporte une transaction de financement)?
Il faut actualiser les montants à recevoir au taux implicite lié au contrat de vente, soit le plus facilement déterminable de :
- Taux relié à un instrument financier de nature similaire ;
- Taux qui permet de rendre le montant nominal (MN) égal au prix de vente lorsque celui-ci est exigible comptant. (11)
n.b.
La différence entre la JV et la MN est
comptabilisée comme produits financiers. (11)
Comment devons-nous CTB un contrat de vente qui inclus plusieurs biens et services
il est nécessaire de séparer le contrat de vente en ses diverses unités de comptabilisation.
Quels sont les 5 critères que doivent satisfaire la transaction de vente de biens afin d’être CTB en produit?
a) L’entité a transféré à l’acheteur les risques et avantages importants inhérents à la propriété des biens ;
- Généralement, au transfert du titre de propriété ou avec la livraison à l’acheteur. (15)
- Lire alinéa IAS 18.16 pour des exemples où les risques
n’ont pas été transférés.
- Si l’entité ne conserve qu’une part non importante des risques inhérents à la propriété, le produit peut être comptabilisé. (17)
b) L’entité ne continue ni à être impliquée dans la gestion, telle qu’elle incombe normalement au propriétaire, ni dans le contrôle effectif des biens cédés ;
c) Le montant des produits des activités ordinaires peut être évalué de façon fiable ;
d) Il est probable que des avantages économiques associés à la transaction iront à l’entité (montant recouvrable) (18) ; et
e) Les coûts encourus ou à encourir concernant la transaction peuvent être évalués de façon fiable. (19)
Quels critères doivent répondre les transations de prestation de service avant d’être CTB en produit?
Les produits doivent être comptabilisés lorsqu’ils satisfont l’ensemble des conditions suivantes : (20)
a) Le montant des produits des activités ordinaires peut être évalué de façon fiable ;
- Si le montant des produits n’est pas certain, les produits sont constatés seulement à la hauteur des charges constatées qui sont recouvrables. (26 et 27)
b) Il est probable que les avantages économiques associés à la transaction iront à l’entité (montant recouvrable) (22) ;
c) Le degré d’avancement de la transaction à la date de clôture peut être évalué de façon fiable ;
- % des services exécutés ;
- % des coûts encourus ;
- % de temps écoulés si le nombre de services à rendre est indéterminé. (24 et 25)
d) Les coûts encourus pour la transaction et les coûts pour
achever la transaction peuvent être évalués de façon fiable s’il y a accord sur :
- Les droits juridiquement exécutoires de chaque partie ;
- La contrepartie devant être échangée ; et
- Le moyen et les conditions de règlement. (23)
Comment devons-nous CTB un produit tiré des activités ordinaires sans contreparties monétaires (en échange de biens et de service) si cet échange se fait entre deux services ou biens de même nature?
Comptabilisation de la transaction à la valeur comptable.
L’échange n’est pas considéré comme une transaction générant des produits des activités ordinaires.
Comment devons-nous CTB un produit tiré des activités ordinaires sans contreparties monétaires (en échange de biens et de service) si cet échange se fait entre deux services ou biens de nature différente?
Évaluation à la juste valeur marchande du bien reçu, ajustée du montant de la trésorerie reçue ou versée. (12) Si la JV du bien reçu ne peut être évaluée, on utilise la JV du bien transféré (cédé). (12)
Lorsque le produit des activités ordinaires comprend des intérêts, redevances et dividendes, Quel est la CTB des ces produits?
Intérêts :
comptabilisés selon la méthode du taux d’intérêt effectif décrite dans IAS 39, paragraphes 9 et AG5 à AG8 ;
Redevances :
comptabilisées au fur et à mesure qu’elles sont acquises ;
Dividendes :
comptabilisés lorsque le droit de l’actionnaire à percevoir le paiement est établi.
Sur quel base pouvons-nous nous appuyer pour déterminer le degré d’avancement du service?
Suivant la nature de la transaction, ces méthodes peuvent inclure :
• (a) l’examen des travaux exécutés ;
• (b) les services rendus à la date considérée exprimés en pourcentage du total des services à exécuter ; ou
• (c) la proportion des coûts engagés à la date considérée par rapport au total des coûts estimés de la transaction. Seuls les coûts qui reflètent les services exécutés à la date considérée sont inclus dans les coûts engagés à cette date. Seuls les coûts qui reflètent les services exécutés ou à exécuter figurent dans le total des coûts estimés de la transaction.
Que fait-on Lorsque la prestation de service ne peut être évaluée de façon fiable :
Lorsque le résultat d’une transaction faisant intervenir une prestation de services ne peut être estimé de façon fiable, le produit des activités ordinaires ne doit être comptabilisé qu’à hauteur des charges comptabilisées qui sont recouvrables.
