Contrats de construction (IAS 11) Flashcards
À quel contrats s’appliquera la norme?
a) Généralement, la Norme est appliquée séparément à chaque contrat de construction (7) ;
b) Elle pourrait cependant être appliquée aux composantes séparément identifiables d’un contrat unique ou ;
c) À un groupe de contrats. (7)
Lire les alinéas 8 à 10 pour plus d’indications sur le niveau d’application de l’IAS 11.
Quels sont les deux types de contrats rencontrés?
(1) Contrat à forfait (prix fixe et révisions possibles) ou (2) contrat en régie (remboursement des coûts + % marge ou rémunération fixe)
Quels sont les critères qu’un contrat à forfait doit respecter afin de le constater (de le CTB)?
a) Le total des produits du contrat peut être évalué de façon fiable;
b) Il est probable que les avantages économiques attachés au contrat iront à l’entité ;
c) Les coûts à terminaison du contrat et le degré d’avancement du contrat peuvent être évalués de façon fiable ; et
d) Les coûts du contrat peuvent être clairement identifiés et mesurés de façon fiable existence d’un contrat (29).
Quels sont les critères de constatation d’un contrat en régie? ( 2 items)
a) il est probable que les avantages économiques attachés au contrat iront à l’entité ; et
b) les coûts du contrat attribuables au contrat, qu’ils soient spécifiquement remboursables ou non, peuvent être clairement identifiés et évalués de façon fiable.
Lorsque les critères de constatation sont respectés (que ce soit les critères pour les contrats à forfait ou pour les contrats en régie), Quels elle la méthode de CTB des contrats?
Utiliser la méthode du pourcentage d’avancement (25), sur une base cumulée à chaque période (38)
quels sont les 5 étapes pour utiliser la méthode du % d’avancement?
1) Déterminer les coûts engagés pour les travaux déjà effectués en considérant (16) :
a) les coûts directement liés au contrat concerné (exemples à 17), y compris les coûts d’obtention du contrat (21) ;
b) les coûts attribuables à l’activité de contrats en général et qui peuvent être affectés au contrat (exemples à 18) ; et
c) tous autres coûts qui peuvent être spécifiquement imputés au client selon les termes du contrat. (exemples à 19)
2) Estimer les coûts totaux du projet, incluant les coûts considérés en 1). (16 à 19)
3) Trouver le degré d’avancement des travaux en considérant (30) :
a) le rapport existant entre les coûts engagés pour les travaux exécutés jusqu’à la date considérée et les coûts totaux estimés du contrat calculer : pourcentage d’avancement = 1) ÷ 2) ;
b) l’examen des travaux exécutés ; ou
c) l’avancement, en termes physiques, d’une partie des travaux du contrat.
4) Déterminer les produits qui seront tirés du projet (11) :
a) le montant initial des produits convenu dans le contrat, selon la meilleure évaluation qu’il est possible d’en faire, laquelle peut être modifiée en cours de contrat (12) ; et
b) les modifications de prix, les réclamations ou les primes de performance supplémentaires lorsque (13, 14
et 15) :
i) il est probable que le client approuvera la modification (ou la réclamation) ;
ii) les niveaux de performance, s’il s’agit d’une prime de performance, seront atteints ou dépassés ; et
iii) le montant des produits peut être évalué de façon fiable.
5) Appliquer le taux d’avancement aux produits découlant du contrat de construction
c. à d. Appliquer le pourcentage calculé en 3) aux produits totaux calculés en 4)
6) S’assurer que les coûts totaux du contrat (calculés en 2)), n’excèdent pas les produits totaux (calculés en 4)). (22 et 26) Si c’est le cas, constater une charge au résultat net afin que la charge totale soit équivalente à la perte totale prévue sur ce contrat.
À noter : Souvent, l’avancement des paiements et les avances reçues des clients ne reflètent pas les travaux exécutés. (30)
lorsque les contrat (que ce soit en régie ou à forfait)ne respecte pas tous les critères de CTB, quel est leur CTB?
Constater les coûts engagés au compte de résultat net de la période
- S’il est probable que les coûts engagés au cours de la période seront recouvrables, constater un montant équivalent de produits. (32a))
- S’assurer que les coûts à encourir au cours des périodes subséquentes seront recouvrables.
- Sinon, constater immédiatement au compte de résultat net, en plus des coûts de la période, une perte équivalente à tous les coûts à encourir qui s’avèrent non recouvrables. (36)
