Opération de troc impliquant des services de publicité (SIC 31) Flashcards

1
Q

Dans quel contexte cette normes’applique-t-elle

A
  • Une entité (le vendeur) se propose d’échanger des services de publicité (quelque soit le médium utilisé) à une autre entité (le client), en retour du même service, soit un service de publicité, avec ou sans échange de trésorerie mais impliquant une contrepartie identique ou pratiquement identique. (1 et 2)
  • Les services de publicité ainsi échangés sont dissemblables. (3)
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2
Q

Comment devrions-nous CTB ce type de transaction?

A

Ne pas comptabiliser la transaction à la juste valeur du service de publicité reçu (5), tel que prescrirait de le faire IAS 18.12.

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3
Q

l’entité doit se poser 2 questions pour savoir la juste valeur de la contrepartie cédée, lesquelles?

A
  • L’entité a-t-elle déjà, autrement que par le troc, soit contre de l’encaisse ou autre contrepartie dont la juste valeur peut
    être évaluée de façon fiable, vendu un service de publicité semblable à celui dont l’opération de troc fait l’objet ; et
  • Est-ce que de tels services sont fréquemment offerts autrement que par le troc ? (5)

si oui:
Le produit peut être constaté à la juste valeur du service de publicité cédé (offert)

si non:
Le produit ne pourra être constaté.

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