Produit Flashcards
Definition produits
-sommes et contreparties recues des activités normales
Activités normales comprennent
Ventes de biens
Prestations de service
Utilisation des ressources( moyennant interet, redevances, dividendes)
Produits sont net de:
Remise Ristournes Rendus Refactions Indemnités pour marchandises endommagé Droit d’accistaxes de vente
Constation ventes de biens
- Tous les risques et avantages ont ete transféré( acte importé executé)
- Le vendeur n’exerce plus de droit de gestion et de ctl sur les biens
- contrepartie est raisonnablement sur
Constation des prestation de service et contrat a long terme
2 methodes
Avancement des travaux
Achevement des travaux
Celui qui fit le mieux pour la relation produit et travail accompli
Considéré achevé quand
La contrepartie est raisonnablement sure
Execution achevé quand:(3)
Preuve convaincante existence d’un accord
Livraison a eu lieu ou les servuces ont ete rendus
Prix que lacheteur doit payé est determiné ou determinable
Preuve convaincante
P C A D O
Pratique habituelle Convention accessoir Accord de consignation Droit de retourner le biens Obligation de racheter le bien
Livraison
Retenir que la livraison n’a pas eu lieu si le bien ne se retrouve pas a l’etablissement du client ou autre endroit qu’il aurait voulu
Aspect quon peut se baser pour savoir si la livraison a eu lieu et si service ont ete rendus
V A V A C
Ventes à livrer
Acceptation du bien pr le client
Ventes mise de coté
Accord de pauiement sur les frais non remboursable
Convention de licence ou autre accord de redevance semblables
Prix
( determiné si le prix est determiné ou determinable)
4 facteurs
C A C A
Contrat de vente annuel
Accord prevoyant droit de retour
Clause de protection de prix ou de remise pour stock detenus
Accord de service prevoyant les frais remboursable
Constation utlisation des ressource
Interet: en fonction du temps ecoulé
Redevances: a mesure quelle ont ete gagné
Dividendes: quand acquis au titulaire
IFRS- constation ventes de biens
TOUS LES CRITERES
A G M A C
risques et avantages sont transferé
Entité ne peut etre impliqué dans la gestion ni dans le controle du bien
Montant des produits peut etre evalué de facon fiable
Probable que les avantage economique futur ira a l’entité
Les couts de la tansaction peuvent etre evalué de facon fiable
IFRS -constation de prestation de service
Avanchement des travaux
Couts recouvrables
Avancement des travaux
Quand le resultat peut etre evalué de maniere fiable
M A D C
- montant Peut etre evalué de maniere fiable
- probable que les avantage economique iront a l’entité
- degré d’avancement peut etre evalué de maniere fiable
- cout de transaction pour achevé la transaction peut etre evalué de maniere fiable
Methode cout recouvrables
Quand le resultat ne peut etre estimé de maniere fiable
Produit doit etre compta a la hauteur des charges comptabilisé qui sont recouvrables
Incertitude
Transfert droit de la propriété
Mesure
Recouvrement
Transfert droit de propriété
Quand le vendeur garde les ridques important… ne convient pas de considerer l’operation comme une vente
Examiner les CONDITIONS dans lesquelles operation a ete effectuée
R D C
Responsabilité en cas de rendement insatisfaisant nest pas couverte dans la garantie normale
Acheteur conserve le droit de resilier l’operation
Les biens sont livrés en consignation
Question a se poser pour savoir si les risques et avantages ont ete transferés
- reste t il des actes importants a executer
- le vendeur conserve t il le droit de gestion et le droit de controle du bien.
Mesure des produits
un des deux
Contrepartie
Rendus
Incertitude- mesure des produits- contrepartie
Quand elle ne peut etee determiné avec une precision raisonnable
Incertitude-mesure des produits- rendus
Les produits ne sont pas constaté lorsque la quantité de marchandises susceptible detre retourné a l’entreprise sont IMPORTANTES ET IMPREVISIBLES
(( quand le marché n’est pas etudié)
Quand les quantité sont previsible…. FAIRE UNE PROVISION
Incertitude- RECOUVREMENT
Produit doit etre mesurable et le recouvrement doit etre raisonnablement sur.
Si recouvrement raisonnablement sur: le produit est constaté meme si le pmt est reporté
Si recouvrement final n’est pas raisonnablement sur: constater le produit au fur et a mesure des encaissements
Si incertitude sur le recouvrement arrive apres la constation des produits, faire une provision distincte pour en tenir compte( NE PAS AJUSTER LA COMPTA INITIALE)
PMT effectué par un fournisseur a un client
En reduction des produits de vente pour le fournisseur
En reduction du prix de vente pour le client
Cout engagé si et seulement si (2)
Fournisseur recevra un avantage identifiable qui est dissociable de l’achat du bien
Fournisseur est en mesure d’estimer la JV de lavantage identifiable
Difference ifrs pour pmt d’un fournisseur
Meme chose que ncecf pour reduction des produits
Pas de cout engagé au niveau des IFRS
Presentation montant brut ou net
Seulement entrees brutes avantage econo a recevoir par l’entité pour son propre comptes
Exemple de montant hors des produits
Taxes ventes
Taxes produits
Avantages eocnomiques qui ne vont ps a l’entité
Difference ifrs montant brut ou net
Pas de critere precis
Comotabiliser sur une base brut
Plus d’interpretation possibl
Prestations multiples
Applisque critere de constation pour refleter la substance de cette operation
Question de jugement s’il faut les separer
Exemple element isolable
Quand il y a un prix de vente isolable au titre de service apres vente… constaté le produit au fur et a mesure de la periode que le service sera rendu
Franchise
Concession de droit entre franchiseur et franchisé
droit de vendre un produit/utiliser marque de commerce/rendre un service a partir d’un etablissement
Franchise individuelle
Un endroit donné
Franchise regionale
Interieur d’un territoire donné
Contrat de franchisage
-droit et responsabilité de chaque partie
-pratiques commerciales
Apport de chaque partie
Diverses procedures dexploitation
Difference ifrs franchise
Meme en ncecf et ifrs
Ncecf va fournir des exemples supp sur l’interpretation des situation specifique
Redevance initale
Souvent versé par le franchisé
Pour la creation de la franchise
Prestation des services initiaux par le franchiseur
Service initiaux
Choix emplacement Financement Conception et construction des installations Publicité Formation personnel Admin Programme ctl de la qualité
Comptabilisation redevance initiale
Quand le franchiseur sest acquitté de lessentiel de ses obligations liées a la creation de la franchise
3 criteres
-franchisseur a fourni l’essentiel des services initiaux prevus par le contrat
-franchiseur a plus l’obligation ni intention de rembourser des fonds ou remettre des dettes
Lorsque quaucune autre condition importante dont depend la creation de la franchise demeure a remplir
Redevance periodique
Contrepartie du maintien des deoit conferé pr le contrat de franchisage et des services generaux ou specifiques que doit fournir le franchiseur pendant la duree de la franchise
Comota redevance periodique
Pendant lexercice que les services sont rendus
Franchiseur mandataire
Ahit a titre de mandataire du franchisé( commande des stocks quil lui revend)
Operation a traité come client fournisseur et non produit et charges
Charges de franchisage
Charges directement lié a la creation de la franchise pour laquelle aucun produit n’a encore ete compta doivent etre reporte juaquau moment de la constation du produit correspondant.
Montant ne doit pas exceder la diff entre le produit prevu et les charges additionnelles estimatives
Charges indirecte sont compta des quelles sont engagés( de nature reguliere)
Programme de fidelisation
Ps de normes dans les ncecf
JUGEMENT PROFESSIONNEL
2 approches
Aaproche produit reporté
Approche provision
Approche peoduit reporté
Attribuer une partie de la vente aux point cadeau comme produit reporté
Approche provision
Comota vente au complet et compta d’une charge peoduit cadeau
