Operation Entre Apparentés Flashcards
Enjeu
Fournir info pertinentes aux utlisateurs afin d’evaluer les substances et la mesure des operations qui n’auraient pas ete conclue( ou differement) si elles etaient pas apparenté
Definition: operation entre apparentés
Les parties etaient apparentées avant la transaction
- transfert de ressources economique ou obligation
- prestation de service ( avec ou sans contrepartie)
Definition apparentée
Capacité d’exercer: ctl/ctl conjoint/influence notable
2 parties sont apparentées quand: ctl conjoint commun/ controle commun/ influence notable commune
Membre de la direction et famille immediate sont en apparenté
Determination des apparentés
-entreprise qui controle une autre entreprise publiante
-particulier qui controle une entreprise publiante
-membre de la direction
-particulier qui detient un droit de propriete et qui entraine un controle conjoint ou influence notable
Membre de la famille immediate
Entreprise gestionnaire/entreprise geree
Toute entreprise soumise a un crl conjoint pr entreprise publiante
Toute partie soumise a une influence notable
Effort raisonnable
La direction doit fournir un effort raisonnable sur ses apparentés
Circonstances susceptibles
Conditions anormales
Operations pas habituelle
Operation sans substances commerciales
A la valeur comptable moins ajustement( dep /amt)
Tout ecart et impots afferents iront en CP
Operation monetaire ou non monetaire a substances commerciales dans le cours normal des activités
A la valeur d’echange
Valeur d’echange
Contrepartie payée et ou recu par les apparentés
Operation a substances commerciales par dans le cours normal des operation: a la valeur d’echange si les deux criteres sont respectés
Modification des droits de propriete est relles
Preuves independante
Modification reelle
Changement dans la continuité de l’influence
Nature du lien change: exemple… change en crl conjoint
Participation residuelle est d’au moins 20%
Preuve independantes(4)
Expertises par personnes independantes
Cours comparables
Offre comparables
Operations semblables comparables
Substance commerciale
Quand va avoir une variation des F.T futur significative
Variation des flux de tresorerie significative
Valeur de l’actif cedé et recu differe pr rapport a la valeur dechange
F.T augmente apres l’echange des deux actifs
Gain perte a la valeur d’echange
Ira au resultat de l’exercice en cours