Problème de comptabilisation courants Flashcards

1
Q

Quel est la définition d’un actif ?

A
  1. Contrôlé par l’entité
  2. Provient d’un événements passés
  3. Procure des avantages économiques futurs
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2
Q

Quels sont les critères de comptabilisation d’un actif ?

A
  1. Probable que les avantages économiques iront à l’entité

2. Le coût peut être évalué de façon fiable

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3
Q

Démarche pour la résolution de cas : Quels sont les 2 étapes ?

A
  1. Est-ce un actif ou une charge ?

2. Si c’est un actif, quand cela deviendra-t-il une charge ?

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4
Q

Quel est la définition d’un passif ?

A
  1. Obligation actuelle
  2. Résulte d’un fait passé
  3. Se traduit par une sorties d’avantages économiques
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5
Q

Quels sont les critères de comptabilisation d’un passif ?

A
  1. Probable que les AE sortiront de l’entreprise

2. Le montant peut être évalué de façon fiable

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6
Q

Quel est la norme sur les éventualités ?

A

IAS 37

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7
Q

IAS 37 - éventualités

Quel est la définition ?

A

Situation incertaine qui risque d’entrainer un gain/perte pour l’entreprise et dont l’issue dépend d’un événements futurs (question de probabilité)

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8
Q

IAS 37 - éventualités

Qu’est-ce qu’un passif éventuel ?

A

Un passif qui ne répond pas aux critères de comptabilisation :

  • On ne comptabilise pas
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9
Q

IAS 37 - éventualités

Quand comptabiliser un passif/actif éventuel ?

A

Uniquement si l’entré/sortie des AF est Quasi-Certain

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10
Q

IAS 37 - éventualités

Informations à fournir pour les provisions ?

A

Décrire les incertitudes relatives au montant et à l’échéance

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11
Q

IAS 37 - éventualités

Informations à fournir pour les passifs éventuels ?

A
  1. Fournir le montant estimé (fourchette du montant qui aurait été comptabilisé)
  2. Décrire les incertitudes relatives au montant et à l’échéance
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12
Q

Quel est la norme pour les éventualités en NCECF ?

A

NCECF 3290

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13
Q

Quels sont les différentes importantes entre IFRS et NCECF pour les éventualités ?

A

IFRS

  • Provision
  • Passif éventuel

NCECF

  • Passif éventuel probable
  • Passif éventuel improbable
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14
Q

Quel est la norme sur les évènements postérieurs à la date de clôture en IFRS ?

A

IAS 10

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15
Q

Quel est la norme sur les évènements postérieurs à la date de clôture en NCECF ?

A

NCECF 3820

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16
Q

Évènements postérieurs à la date de clôture

Quoi faire si des événements sont survenus entre la date de publication et la fin d’exercice ?

A
  1. Si la situation existait à la date de fin d’exercice :
    - On doit le constater (ajuster la VC de l’actif/passif)
  2. Si la situation n’existait pas
    - On doit mettre une note au ÉFS
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17
Q

Quel est la norme sur la présentation des états financiers ?

A

IAS 1

18
Q

Présentation des états financiers

L’actif courant est présenté ainsi à quel moment ?

A
  1. Lorsque l’on s’attend à le réalisé dans l’année
  2. Lorsque l’on détient l’actif pour des fins de transactions
  3. Lorsqu’il s’agit de trésorerie et d’équivalent de trésorerie
19
Q

Présentation des états financiers

À quel moment les règles de classement sont-elles importantes ?

A

Lorsqu’il y a pression sur le fonds de roulement

20
Q

EFC

Comment mettre la pression sur le FDR ?

A

Risque de manipulation des ÉFS :

  1. Clause restrictive
  2. Problème de liquidité sans clause = recommander des solutions financières/gestion
21
Q

EFC

Que faire s’il existe un problème de liquidité ?

A

Trouver la clause :

  1. Mauvaise rentabilité = il faut revoir l’exploitation
  2. Bonne rentabilité = il faut revoir la structure de financement
22
Q

Quel est la norme sur la présentation des états financiers en NCECF ?

A

NCECF 1510

23
Q

Quel est la norme sur les débiteurs ?

A

Le CC sont des actifs financiers donc IAS 32, IFRS 9 (Répondent à la définition de prêts et créances)

24
Q

Débiteurs (CC)

Comment comptabiliser ? (Quel montant)

A
  1. Évaluation initiale : Prix de transactions IFRS 15

2. Évaluation ultérieure : coût amorti

25
Q

Débiteurs (CC)

Quels sont les problèmes potentiels pour l’évaluation initiale des CC ?

A
  1. Le client ne paie pas en argent
    - Il faut déterminer la JV de la contrepartie
  2. Le client ne paiera pas bientôt
    - Il faut actualiser les paiements prévues pour obtenir la JV
    - On doit estimer le taux applicable (souvent implicite)
26
Q

Débiteurs (CC)

Comment évaluer les mauvaises créances ? (3)
Quel est la norme ?

A

IFRS 9

  1. Correction pour pertes de crédit attendues
    - Réévaluer à chaque date de présentation de l’info fin.
    - Âge des CC
  2. Réévaluation (nouvelle valeur)
    - Nouveau flux de trésorerie attendues = il faut actualisés au taux d’intérêt effectif initial
  3. Perte de valeur/ Reprise de valeur
27
Q

Quel est la norme sur les débiteurs en NCECF ?

A

NCECF 3856

28
Q

Débiteurs (CC)

Différence entre NCECF et IFRS dans la comptabilisation d’une mauvaises créances ?

A

NCECF :
Uniquement s’il y a une indication de dépréciation

IFRS :
Toujours estimer les pertes de crédit attendues

29
Q

Quel est la norme sur les stocks en IFRS ?

A

IAS 2

30
Q

Quel est la norme sur les stocks en NCECF ?

A

NCECF 3031

31
Q

Stocks

Comment évaluer les stocks ?

A

Au moindre de :

  • Coût
  • VRN
32
Q

Stocks

Quels sont les coûts incorporables dans les stocks ?

A
  1. Coûts d’acquisition
    - Prix d’achat, transport, douanes, commissions
  2. Coûts de transformation
    - Coûts liés aux unités produites (MOD…)
    - FGF fixes et variables
  3. Autres coûts engagés pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état voulu
    - Frais de stockage si nécessaire (fermentation…)
    - Frais financiers si respect de IAS 23
33
Q

Stocks

Quels sont les méthodes d’évaluation du coûts ? (3)

A
  1. Accumulation des coûts réels
  2. Méthode du coût standard
    - Attribution d’un taux prédéterminé de MP, MOD, FGF
  3. Méthode du prix de détail
    - Coût estimé = PV - % acceptable de marge brute
34
Q

Stocks

Quels sont les 2 méthodes de détermination des coûts ?

A
  1. PEPS
    + Le bilan donne une meilleure idée du coût réel
    - Le CMV ne donne pas une bonne idée du coût de remplacement
  2. Coût moyen
    + Plus simple
    - Manipulations possible
35
Q

Stocks

Comment déterminer la VRN (Formule) ?

A

PV estimé - Frais de vente

36
Q

Modifications comptables - IAS 8.14

À quel moment peut-on changer de conventions comptables ?

A

Si cela permet de fournir des infos fiables et plus pertinentes sur les transactions

37
Q

Quel est la norme sur les modifications comptables en IFRS ?

A

IAS 8

38
Q

Modifications comptables - IAS 8

Comment traiter les corrections d’erreur ?

A

Il faut faire un traitement rétrospectif (comme si on avait toujours appliqué la nouvelle méthode)

39
Q

Modifications comptables - IAS 8.35

Comment traiter les révisions d’estimations ?

A

Traitement prospectif (on ajuste pas le passé) -> On procède à une nouvelle estimation selon les informations nouvelles

*** Il ne s’agit pas d’un changement de méthode comptable

40
Q

Quel est la norme sur les modifications comptables en NCECF ?

A

NCECF 1506