Problème de comptabilisation courants Flashcards
Quel est la définition d’un actif ?
- Contrôlé par l’entité
- Provient d’un événements passés
- Procure des avantages économiques futurs
Quels sont les critères de comptabilisation d’un actif ?
- Probable que les avantages économiques iront à l’entité
2. Le coût peut être évalué de façon fiable
Démarche pour la résolution de cas : Quels sont les 2 étapes ?
- Est-ce un actif ou une charge ?
2. Si c’est un actif, quand cela deviendra-t-il une charge ?
Quel est la définition d’un passif ?
- Obligation actuelle
- Résulte d’un fait passé
- Se traduit par une sorties d’avantages économiques
Quels sont les critères de comptabilisation d’un passif ?
- Probable que les AE sortiront de l’entreprise
2. Le montant peut être évalué de façon fiable
Quel est la norme sur les éventualités ?
IAS 37
IAS 37 - éventualités
Quel est la définition ?
Situation incertaine qui risque d’entrainer un gain/perte pour l’entreprise et dont l’issue dépend d’un événements futurs (question de probabilité)
IAS 37 - éventualités
Qu’est-ce qu’un passif éventuel ?
Un passif qui ne répond pas aux critères de comptabilisation :
- On ne comptabilise pas
IAS 37 - éventualités
Quand comptabiliser un passif/actif éventuel ?
Uniquement si l’entré/sortie des AF est Quasi-Certain
IAS 37 - éventualités
Informations à fournir pour les provisions ?
Décrire les incertitudes relatives au montant et à l’échéance
IAS 37 - éventualités
Informations à fournir pour les passifs éventuels ?
- Fournir le montant estimé (fourchette du montant qui aurait été comptabilisé)
- Décrire les incertitudes relatives au montant et à l’échéance
Quel est la norme pour les éventualités en NCECF ?
NCECF 3290
Quels sont les différentes importantes entre IFRS et NCECF pour les éventualités ?
IFRS
- Provision
- Passif éventuel
NCECF
- Passif éventuel probable
- Passif éventuel improbable
Quel est la norme sur les évènements postérieurs à la date de clôture en IFRS ?
IAS 10
Quel est la norme sur les évènements postérieurs à la date de clôture en NCECF ?
NCECF 3820
Évènements postérieurs à la date de clôture
Quoi faire si des événements sont survenus entre la date de publication et la fin d’exercice ?
- Si la situation existait à la date de fin d’exercice :
- On doit le constater (ajuster la VC de l’actif/passif) - Si la situation n’existait pas
- On doit mettre une note au ÉFS