Normes NCECF - produits Flashcards
Quel est la norme sur les produits ?
NCECF 3400
NCECF 3400.05 - Vente de biens
Quand constaté les produits ? (3)
- Lorsque tous les risques et avantages IMPORTANT ont été TRANSFÉRÉ à l’acheteur.
- La mesure de la contrepartie qui sera obtenue et l’estimation des rendus sont raisonnablement sures
(Le montant à recevoir et les unités qui seront retournés peuvent être estimé) - Le recouvrement final est raisonnablement sur
(Le client est solvable et voudra payer)
NCECF 3400 - Vente de biens
Qu’entend-on par les risques et avantages ?
- Reste-il des actes importants à exécuté ?
- Le vendeur conserve-t-il un droit de gestion/contrôle ?
Risques = Possibilité de retour (bris, non conforme…)
Avantage = utilisation productive, appréciation JV
NCECF 3400.06 - Contrats à LT et Services
Quels sont les méthodes de comptabilisation ? (2)
2 méthodes possibles :
- Avancement des travaux
- Achèvement des travaux
NCECF 3400.18 - Contrats à LT et Services
Comment choisir la bonne méthode de comptabilisation ? Décrire les méthodes
Il faut choisir la méthode qui reflète le mieux le travail accompli :
Achèvement des travaux
- Convient lorsque l’exécution de la prestation ne réside qu’en un seul acte ou lorsque l’entreprise ne peut raisonnablement estimer le degré d’avancement des travaux
Avancement des travaux
- Lorsqu’il y a plusieurs actes, on constate au fur et à mesure de ceux-ci les coûts engagés.
*** En général, il est préférable d’utiliser l’avancement des travaux. Reflète mieux la réalité économique
NCECF 3400 - Contrats à LT et Services
Quand comptabilisé les produits ? (3)
Lorsque l’exécution est considéré comme achevée : les critères doivent être respecté :
- Il y a des preuves de l’existence d’un accord
- La livraison a eu lieu ou les services ont été rendus
- Le prix que l’acheteur doit payer est déterminé
NCECF 3400 - Contrats à LT et Services
Comment savoir s’il y a des preuves convaincantes de l’existence d’un accord ? (5)
Pratiques habituelles Conventions Accord de consignation Droit de retour Obligations de racheter le bien
NCECF 3400 - Contrats à LT et Services
Comment savoir si la livraison a eu lieu ? (5)
Vente à livrer Acceptation du bien par le client Vente avec mise de coté Accord prévoyant des frais non remboursables Conventions et autres accords
NCECF 3400 - Vente de biens
Quoi faire si le recouvrement final n’est pas raisonnablement sures dès le départ ?
Constater les produits qu’au fur et à mesure des encaissements
NCECF 3400 - Vente de biens
Quoi faire si le recouvrement final devient incertain après la livraison ?
On constitue une provision distincte pour en tenir compte
NCECF 3400.12 - Produits (Passif)
Quand comptabilisé ?
Lorsque la mesure (le montant à recevoir) et le recouvrement sont raisonnablement surs en fonction du type de revenu :
- Intérêts : en fonction du temps écoulé
- Dividendes : Lorsque acquis au titulaire
- Lorsque nous sommes présents dans le registre à sa fermeture - Redevances : À mesure qu’elles deviennent gagnées selon les conditions contractuelles
NCECF 3400 - Contrats à LT et Services
Comment calculer le degré d’avancement des travaux ? Formule
% avancement des travaux x Revenus totaux du contrats - Produits constatés depuis le début du contrat
NCECF 3400 - Contrats à LT et Services
Quels sont les sources d’incertitudes potentielles pour l’avancement des travaux ?
- Degré d’avancement
2. Revenus totaux du contrat
NCECF 3400 - Contrats à LT et Services
Comment mesurer le degré d’avancement ?
- En fonction des intrants (coûts engagés, HMOD)
- Donne une répartition plus stable des produits ` - En fonction des extrants (étages achevé, % achevé du bien)
NCECF 3400 - Contrats à LT et Services
Quel est l’impact de l’achèvement des travaux et de l’avancement des travaux sur les états financiers ?
Achèvement :
- Bilan = TEC à l’actif (excluant profit)
- E/R = Bénéfice constaté à 100% à la fin
Avancement :
- Bilan = TEC à l’actif (incluant profit)
- E/R = Répartition de MBB sur la durée du contrat
NCECF 3400.21 - Vente de biens - droit de retour
Comment traiter un droit de retour ?
- Retour important et imprévisible ?
- Ne pas constater en produits - Retour important et prévisible ?
- Provision (produit différé lors de la vente initial)
NCECF 3400.11 - Plusieurs composantes
Comment comptabiliser ?
Quand comptabiliser ?
On doit comptabiliser séparément chacune des composantes
- Répartir le prix de transactions entre les composantes
- en % de la JV totale des composantes - Constater les produits de façon distincte pour chacune
- Peut arriver qu’une partie au contrat soit comptabiliser immédiatement et l’autre au fur et à mesure
NCECF 3400 - Plusieurs composantes
Comment déterminer s’il s’agit d’une composante ou non ?
- La composante a-t-elle une valeur pour le client ?
2. Les composantes peuvent-elle être vendu séparément ?
NCECF 3400. A43 - Vente à livrer
Le client achète le bien, mais désire être livrer plus tard, quand comptabiliser ? (4)
On comptabilise immédiatement si :
c’est le client qui a demandé de ne pas livrer
Les conditions de paiements reste intact
Le client assume le risque lié aux stocks
Les biens sont-ils physiquement séparés et identifiés au client ?
NCECF 3400.24 - Mandant vs mandataire
Comment déterminer le mandant ?
Comment déterminer le mandataire ?
Mandant :
Lorsqu’on assume les risques et bénéficie des avantages
- Principale responsable de la livraison
- Assume le risque sur les stocks
- Dispose de latitude pour établir le PV
- Assume le risque de crédit lié au CC
Mandataire :
Lorsqu’elle perçoit des commissions/% des ventes
NCECF 3400.24 - Mandant vs mandataire
Lors de la comptabilisation d’une vente :
Quel est l’impact pour le mandant ?
Quel est l’impact pour le mandataire ?
Mandant :
Constate une vente normale au montant brute
Mandataire :
Constate un revenu net
NCECF 3400 - Garanties (composantes)
Comment comptabiliser une garantie (2)
- Le coût lié à cette garantie est un coût comme les autres (offerte dans le prix)
- Charge @ Provision pour garanties - La garantie est une composante distincte de la vente (Le client pourrait décider de ne pas la prendre)
- Client @ Produit + Produit différé (valeur de la garantie)
NCECF 3400 - programme de fidélisation
Comment comptabiliser les points-bonis ?
Il faut traiter comme une transaction à plusieurs composantes
- Inscrire un produits différés à la JV selon %
NCECF 3400. NOC-2 - Franchises
Quels sont les types de revenus ?
Quand comptabiliser ?
- Redevance initiale (RI)
- reçues en contrepartie du droit d’opérer sous une bannière
- Constater lorsqu’il y a transfert des R&A + entrée en exploitation - Redevance périodique (RP)
- reçues pour publicité nationale ou autres
- Constater lorsque les services sont rendus
Quelle est la norme sur l’aide gouvernementale ?
NCECF 3800-3805
