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Comptabilité financière > Normes NCECF - produits > Flashcards

Normes NCECF - produits Flashcards

1
Q

Quel est la norme sur les produits ?

A

NCECF 3400

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2
Q

NCECF 3400.05 - Vente de biens

Quand constaté les produits ? (3)

A
  1. Lorsque tous les risques et avantages IMPORTANT ont été TRANSFÉRÉ à l’acheteur.
  2. La mesure de la contrepartie qui sera obtenue et l’estimation des rendus sont raisonnablement sures
    (Le montant à recevoir et les unités qui seront retournés peuvent être estimé)
  3. Le recouvrement final est raisonnablement sur
    (Le client est solvable et voudra payer)
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3
Q

NCECF 3400 - Vente de biens

Qu’entend-on par les risques et avantages ?

A
  1. Reste-il des actes importants à exécuté ?
  2. Le vendeur conserve-t-il un droit de gestion/contrôle ?

Risques = Possibilité de retour (bris, non conforme…)

Avantage = utilisation productive, appréciation JV

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4
Q

NCECF 3400.06 - Contrats à LT et Services

Quels sont les méthodes de comptabilisation ? (2)

A

2 méthodes possibles :

  1. Avancement des travaux
  2. Achèvement des travaux
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Q

NCECF 3400.18 - Contrats à LT et Services

Comment choisir la bonne méthode de comptabilisation ? Décrire les méthodes

A

Il faut choisir la méthode qui reflète le mieux le travail accompli :

Achèvement des travaux
- Convient lorsque l’exécution de la prestation ne réside qu’en un seul acte ou lorsque l’entreprise ne peut raisonnablement estimer le degré d’avancement des travaux

Avancement des travaux
- Lorsqu’il y a plusieurs actes, on constate au fur et à mesure de ceux-ci les coûts engagés.

*** En général, il est préférable d’utiliser l’avancement des travaux. Reflète mieux la réalité économique

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6
Q

NCECF 3400 - Contrats à LT et Services

Quand comptabilisé les produits ? (3)

A

Lorsque l’exécution est considéré comme achevée : les critères doivent être respecté :

  1. Il y a des preuves de l’existence d’un accord
  2. La livraison a eu lieu ou les services ont été rendus
  3. Le prix que l’acheteur doit payer est déterminé
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7
Q

NCECF 3400 - Contrats à LT et Services

Comment savoir s’il y a des preuves convaincantes de l’existence d’un accord ? (5)

A 
Pratiques habituelles
Conventions
Accord de consignation
Droit de retour
Obligations de racheter le bien
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8
Q

NCECF 3400 - Contrats à LT et Services

Comment savoir si la livraison a eu lieu ? (5)

A 
Vente à livrer
Acceptation du bien par le client
Vente avec mise de coté
Accord prévoyant des frais non remboursables
Conventions et autres accords
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9
Q

NCECF 3400 - Vente de biens

Quoi faire si le recouvrement final n’est pas raisonnablement sures dès le départ ?

A

Constater les produits qu’au fur et à mesure des encaissements

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10
Q

NCECF 3400 - Vente de biens

Quoi faire si le recouvrement final devient incertain après la livraison ?

A

On constitue une provision distincte pour en tenir compte

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11
Q

NCECF 3400.12 - Produits (Passif)

Quand comptabilisé ?

A

Lorsque la mesure (le montant à recevoir) et le recouvrement sont raisonnablement surs en fonction du type de revenu :

  1. Intérêts : en fonction du temps écoulé
  2. Dividendes : Lorsque acquis au titulaire
    - Lorsque nous sommes présents dans le registre à sa fermeture
  3. Redevances : À mesure qu’elles deviennent gagnées selon les conditions contractuelles
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12
Q

NCECF 3400 - Contrats à LT et Services

Comment calculer le degré d’avancement des travaux ? Formule

A

% avancement des travaux x Revenus totaux du contrats - Produits constatés depuis le début du contrat

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13
Q

NCECF 3400 - Contrats à LT et Services

Quels sont les sources d’incertitudes potentielles pour l’avancement des travaux ?

A
  1. Degré d’avancement

2. Revenus totaux du contrat

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14
Q

NCECF 3400 - Contrats à LT et Services

Comment mesurer le degré d’avancement ?

A
  1. En fonction des intrants (coûts engagés, HMOD)
    - Donne une répartition plus stable des produits `
  2. En fonction des extrants (étages achevé, % achevé du bien)
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15
Q

NCECF 3400 - Contrats à LT et Services

Quel est l’impact de l’achèvement des travaux et de l’avancement des travaux sur les états financiers ?

A

Achèvement :

  • Bilan = TEC à l’actif (excluant profit)
  • E/R = Bénéfice constaté à 100% à la fin

Avancement :

  • Bilan = TEC à l’actif (incluant profit)
  • E/R = Répartition de MBB sur la durée du contrat
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16
Q

NCECF 3400.21 - Vente de biens - droit de retour

Comment traiter un droit de retour ?

A
  1. Retour important et imprévisible ?
    - Ne pas constater en produits
  2. Retour important et prévisible ?
    - Provision (produit différé lors de la vente initial)
17
Q

NCECF 3400.11 - Plusieurs composantes

Comment comptabiliser ?
Quand comptabiliser ?

A

On doit comptabiliser séparément chacune des composantes

  1. Répartir le prix de transactions entre les composantes
    - en % de la JV totale des composantes
  2. Constater les produits de façon distincte pour chacune
    - Peut arriver qu’une partie au contrat soit comptabiliser immédiatement et l’autre au fur et à mesure
18
Q

NCECF 3400 - Plusieurs composantes

Comment déterminer s’il s’agit d’une composante ou non ?

A
  1. La composante a-t-elle une valeur pour le client ?

2. Les composantes peuvent-elle être vendu séparément ?

19
Q

NCECF 3400. A43 - Vente à livrer

Le client achète le bien, mais désire être livrer plus tard, quand comptabiliser ? (4)

A

On comptabilise immédiatement si :

c’est le client qui a demandé de ne pas livrer
Les conditions de paiements reste intact
Le client assume le risque lié aux stocks
Les biens sont-ils physiquement séparés et identifiés au client ?

20
Q

NCECF 3400.24 - Mandant vs mandataire

Comment déterminer le mandant ?
Comment déterminer le mandataire ?

A

Mandant :
Lorsqu’on assume les risques et bénéficie des avantages

  • Principale responsable de la livraison
  • Assume le risque sur les stocks
  • Dispose de latitude pour établir le PV
  • Assume le risque de crédit lié au CC

Mandataire :
Lorsqu’elle perçoit des commissions/% des ventes

21
Q

NCECF 3400.24 - Mandant vs mandataire

Lors de la comptabilisation d’une vente :
Quel est l’impact pour le mandant ?
Quel est l’impact pour le mandataire ?

A

Mandant :
Constate une vente normale au montant brute

Mandataire :
Constate un revenu net

22
Q

NCECF 3400 - Garanties (composantes)

Comment comptabiliser une garantie (2)

A
  1. Le coût lié à cette garantie est un coût comme les autres (offerte dans le prix)
    - Charge @ Provision pour garanties
  2. La garantie est une composante distincte de la vente (Le client pourrait décider de ne pas la prendre)
    - Client @ Produit + Produit différé (valeur de la garantie)
23
Q

NCECF 3400 - programme de fidélisation

Comment comptabiliser les points-bonis ?

A

Il faut traiter comme une transaction à plusieurs composantes

  • Inscrire un produits différés à la JV selon %
24
Q

NCECF 3400. NOC-2 - Franchises

Quels sont les types de revenus ?
Quand comptabiliser ?

A
  1. Redevance initiale (RI)
    - reçues en contrepartie du droit d’opérer sous une bannière
    - Constater lorsqu’il y a transfert des R&A + entrée en exploitation
  2. Redevance périodique (RP)
    - reçues pour publicité nationale ou autres
    - Constater lorsque les services sont rendus
25
Q

Quelle est la norme sur l’aide gouvernementale ?

A

NCECF 3800-3805

Comptabilité financière (3 decks)

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