Normes IFRS - produits Flashcards
Quel est le numéro de la norme sur la constations des produits en IFRS ?
IFRS 15
Norme IFRS 15 - Produits
Quels sont les étapes d’application ? (5)
- Identifier le contrat avec le client
- Identifier les obligations de prestations
- Déterminer le prix de transactions
- Répartir le prix de transaction
- Constater le produit lorsque la prestation est remplie
Norme IFRS 15 - Produits
Identification du contrat
Quels sont les critères de comptabilisation ?
- Approbation du contrat et les parties s’engagent à remplir leurs obligations
- Les droits de chaque parties sont identifiables
- Les conditions de paiement sont identifiables
- Le contrat a une substance commerciale
- Le recouvrement est probable
Norme IFRS 15 - Produits
Obligations de prestations
Comment déterminer les obligations de prestations distincte ?
Le client peut tirer parti du B/S isolément ou en le combinant
- Est-ce que c’est un package ou un combo ?
- La promesse de fournir le B/S est distinct des autres dans le contrat
Norme IFRS 15 - Produits
Quels sont les difficultés avec le prix de transactions ?
- Contrepartie variable
- Composante financement
- Échange non monétaire
- Contrepartie payable au client
Norme IFRS 15.53 - Produits
Quels sont les 2 méthodes de calcul acceptable pour la contrepartie variables ?
Quand comptabiliser ?
- Méthode de la valeur attendue
- Moyenne pondérée en fonction des probabilités) - Méthode du montant le plus probable
Comptabilisation :
- Lorsqu’il est hautement probable qu’il n’y aura pas d’ajustement à la baisse
Norme IFRS 15.60 - Produits
Comment comptabiliser une composante de financement ?
Lorsque l’obligation de prestation est remplie à un moment après le paiement du client
Comptabilisation d’un produit différé qui vient réduire les produits (le solde du CC reste le montant facturé)
Norme IFRS 15.66 - Produits
Comment comptabiliser un échange non monétaire ?
La contrepartie reçue d’une autre façon doit être évalué à la JV
- S’il n’est pas possible de l’estimer, on prend la JV des B/S fournis
Norme IFRS 15.70 - Produits
Prix de transaction
Comment comptabiliser une contrepartie payable au client ?
Il faut comptabiliser la JV en réduction du prix facturé
Norme IFRS 15 - Produits
À quel moment comptabiliser les produits ?
- Lorsque OP est remplie
- Au fur et à mesure que OP est remplie
*** Le client obtient le contrôle lorsqu’il contrôle l’actif
Norme IFRS 15.35 - Produits
Quels sont les caractéristiques d’une OP remplie progressivement ?
Si au moins une des conditions suivantes est remplie :
- Le client reçoit et consomme progressivement les avantages (publicité, entretien…)
- La prestation crée un actif dont le client obtient le contrôle au fur et à mesure
- La prestation ne crée pas un actif qui pourrait être utiliser autrement et l’entité a un droit exécutoire de paiement
Norme IFRS 15.35 - Produits
Comment est comptabilisé une OP remplie progressivement ?
Selon la méthode de l’avancement des travaux
- Si % d’avancement ne peut être mesuré fiablement, on constate les produits à hauteur des coûts engagés
Norme IFRS 15.35 - Produits
À quel moment comptabiliser une OP remplie à un moment précis ?
Lorsque les critères sont respectés :
- On a droit à un paiement
- Le client obtient le titre de propriété
- Le client a transféré la possession de l’actif
- Le client a les risques et avantages
- Le client a accepté l’actif (droit de retour expiré)
Norme IFRS 15 - Produits
Quels sont les 3 coûts des contrats ?
Décrire chacun d’eux
- Coûts marginaux : (Commission sur ventes)
- Sis seront recouvrés, actif à amortir en lien avec les B/S - Coût d’execution :
- Sont-ils capitalisables selon une autre norme & (IAS 2)
- Sinon, actif si :
a) Directement lié au contrat
b) Permet de remplir les OP
c) Seront recouvrés, à amortir en lien avec les B/S - Contrat déficitaire
- Coûts > Produits donc perte immédiate
Norme IFRS 15 - Produits
Informations à fournir
- Perte de valeur
- Ventilation par catégories de produits
- Explication des variations importantes des soldes de TEC
- Prix de transactions affecté à des OP non remplies et moment de comptabilisation
- Description des jugements (% avancement, moment du transfert du contrôle)
