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ESC - Prévention ; Guide de Sécurité Nautique (FR) > Pour commencer > Flashcards

Pour commencer Flashcards

1
Q

Les 4 étapes à suivre pour être un propriétaire d’embarcation responsable:

A

1) Planifier
2) Permis/Immatriculation
3) Exigences de sécurité
4) Se départir de son bateau

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Q

Les éléments clés dans la planification de l’acquisition et la mise à l’eau d’un bateau:

A
  • Documents obligatoires
  • Assurances
  • Formations
  • Équipements de sécurité
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3
Q

V ou F (préciser): Tout bateau commercial, sans exception, doit être immatriculé.

A

Vrai

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4
Q

Il faut obtenir un permis d’embarcation ou une immatriculation si …

A

la puissance moteur est de:

10 HP OU PLUS
7,5 Kw OU PLUS

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5
Q

Quelle est la différence administrative/légale entre un permis d’embarcation et une immatriculation ?

A

permis d’embarcation =

  • gratuit,
  • obligatoire (selon motorisation),
  • se rapporte à l’embarcation seulement,

immatriculation =

  • a un coût,
  • facultatif si permis d,embarcation valide,
  • se rapporte à l’embarcation ET au proriétaire,
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6
Q

Dans quels contextes le permis d’embarcation de plaisance n’est pas nécessaire ? (3)

A

1) les embarcations de plaisance propulsées par un moteur de moins de 10 chevaux (7,5 kW),
2) les embarcations de plaisance déjà immatriculées comme bâtiments,

les embarcations de plaisance dont l’achat remonte à moins de 90 jours

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7
Q

Si je un nouveau propriétaire d’embarcation navigue dans les 90 premiers jours de son achat , sans permis d’embarcation, il doit avoir à bord une pièce justificatives contenant les éléments suivants:

A
  • nom complet
  • adresse
  • date de l’achat
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8
Q

V ou F (préciser): une embarcation de plaisance pourrait également, dans un contexte d’activité particulier, être considérée comme commerciale et devoir se conformer aux règles de l’activité en question ?

A

vrai, l’activité / l’utilisation détermine le type d’embarcation et, donc, toutes les exigences de sécurité

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9
Q

Définir l’acronyme VFI:

A

Vêtement de flottaison individuel

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10
Q

2 ressources pour trouver les exigences de constructions de Transports Canada (embarcation de 24 m / 78 ft 9 in et moins):

A
  • Règlement sur les petits bâtiments

- Normes de construction pour les petits bâtiments (TP 1332 F)

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11
Q

Un avis de conformité ____ doit être apposé sur l’embarcation si l’embarcation a été acheté au Canada

A

un avis de conformité canadien

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12
Q

V ou F (préciser): il y a quelques rares exceptions à l’obligation d’apposer un avis de confirmité visible sur une embarcation de plaisance de moins de 24 m / 78 ft 9 in.

A

Vrai

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13
Q

L’avis de conformité, sur une embarcation de 6 m / 19 ft 8 in, doit mentionner les 3 limites de sécurité suivantes:

A

1) puissance moteur maximale (hors-bord seulement)
2) le nombre maximal de passagers
3) le poids maximal que l’embarcation peut supporter

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14
Q

Compléter:

Toutes les embarcations de _____ fabriquées au Canada ou importées au Canada après le 1er
août19_ _ ( ____ ou ____ moteur) doivent être
marquées d’un numéro de série de la coque

A

Toutes les embarcations de plaisance fabriquées au Canada ou importées au Canada après le 1er
août1981 (avec ou sans moteur) doivent être
marquées d’un numéro de série de la coque

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15
Q

À quel endroit peut-on retrouver en tout temps le numéro de série de coque d’une embacartion de plaisance ?

A

coin supérieur tribord de la surface extérieure du tableau arrière de l,embarcation

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16
Q

Identifier la signification de ceux-ci:
ABC 2AB41 G2 03

ABC =
2AB41 =
G2 =
03 =

A 
12
---------------------------------------------------------------------------------
ABC = code d'identification du fabricant
2AB41 = numéro de série
G2 = date du début de la construction
03 = année du modèle
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17
Q

3 éléments à savoir avant d’acheter une embarcation neuve:

A

1) un numéro de série de la coque
2) un avis de conformité canadien, si celui-ci est requis
3) une copie de la déclaration de conformité

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18
Q

Que faire si j’ai déjà acheté une emcarcation de plaisance n’ayant pas de numéro de série de coque et/ou d’avis de conformité canadien ?

A

Tenter d’obtenir ceux-ci auprès du fabricant ou de l’importateur, et, en cas d’échec, conserver les preuves des tentatives suffisantes

19
Q

V ou F (préciser): même si j’utilise une embarcation de construction artisanale à des fins personnelles seulement (et non de vente), je dois lui apposer un avis de conformité une fois la déclaration de conformité transmise et approuvée chez Transport Canada.

A

Faux:

Cela est vrai si l’embarcation est destinée à la vente, mais pas si celle-ci est dédiée à un usage personnel seulement (mais doit tout de même respecter les exigences de contruction)

20
Q

V ou F: il est obligatoire d’obtenir un permis d’embarcation pour une embarcation pneumatique ou une annexe qui est trainée ou transportée par un plus grand bâtiment (ex: voilier)

A

vrai

21
Q

Quelle est la pertinence principale d’un permis d’embarcation:

A

l’accès, par les ressources de sauvetage, aux informations du bâtiment lors d’une urgence

22
Q

Quelle est la période de validité d’un permis d’embarcation de plaisance ?

A

10 ans

23
Q

V ou F: Le lettrage du numéro de permis d’embarcation doit être apposé le plus en avant possible, d’un ou l’autre des côtés de l’embarcation.

A

Faux

Le plus en avant possible
Des 2 côtés

24
Q

V ou F: Le permis d’embarcation constitue une preuve de possession de l’embarcation.

A

Faux.

On doit aussi avoir à bord les documents prouvant la possession (spécialement aux passages douaniers ou à l’étranger)

25
Q

En terme de jauge brute, quelle est la limite maximale avant que l’immatriculation d’un navire devienne obligatoire ?

A

15 tonneaux de jauge brute

26
Q

Que représente l’unité de jauge brute ?

Quelle sont les conversions en unités impériales et métriques ?

A

Le tonnage représente le volume de cargaison pouvant être transporté à bord

Un tonneau de jauge brute vaut 100 pieds cubes, soit environ 2,832 m³

27
Q

Quels sont les principaux avantages (4) de l’immatriculation par rapport au permis d’embarcation ?

A
  • elle constitue une preuve de propriété (titre juridique) de votre embarcation;
  • elle vous confère le droit de battre pavillon canadien;
  • elle donne un nom unique et un numéro officiel à votre embarcation;
  • elle vous confère le droit de donner l’embarcation en garantie pour une hypothèque maritime.
28
Q

V ou F: une preuve de compétence de conducteur d’une embarcation est toujours obligatoire pour naviguer à bord d’une embarcation motorisée (combustion ou électrique), peu importe la motorisation ?

A

Vrai (sauf Territoires-duNord-OUest et Nunavut)

29
Q

Quels sont les 4 principaux types de preuves de compétences acceptées ?

A
  • une carte de conducteur d’embarcation de plaisance;
  • une preuve attestant que vous avez suivi avec succès un cours de sécurité nautique au Canada avant le 1er avril1999;
  • un brevet de marine précis;
  • le formulaire «Liste de vérification de sécurité pour bateaux de location» rempli (valide seulement pour la période de location précisée).
30
Q

Quel entité administre et supervise la carte de conducteur d’embarcation de plaisance ainsi que les cours et l’examen ?

A

Transports Canada

31
Q

V ou F: Selon la règlementation de TC, il est obligatoire de suivre un cours de base de sécurité nautique avant de pouvoir passer l’examen de sécurité nautique de TC ?

A

Faux, TC le recommande mais ne l’oblige pas.

32
Q

Quelle est la période de validité d’une carte de conducteur d’embarcation de plaisance ?

A

À vie (à remplacer avec le prestataire de l’examen, au besoin)

33
Q

Quel est le document de preuve de compétence pour une location ?

A

le formulaire «Liste de vérification de sécurité pour bateaux de location»

doit être remplis par le locateur et le locataire, avec explications données, documents conservés à bord pour la durée de la location (à titre de preuve)

34
Q

3 documents à avoir, toujours, à bord lorsque l’on navigue:

A
  • une preuve de compétence;
  • une pièce d’identité;
  • le permis d’embarcation de plaisance (pour les moteurs de 10HP / 7,5 kW ou plus).
35
Q

Restriction de puissance pour une embarcation de plaisance motorisée: 12 ans et moins, sans surveillance directe

A

peut conduire une embarcation de puissance maximale de 10 HP / 7,5 kW

36
Q

Restriction de puissance pour une embarcation de plaisance motorisée: 12 à 16 ans sans supervision directe

A

peut conduire une embarcation de puissance maximale de 40 HP / 30 kW

37
Q

Restriction de puissance pour une embarcation de plaisance motorisée: moins de 16 ans

A

ne peut condurie une motomarine avec ou sans supervision directe

38
Q

Restriction de puissance pour une embarcation de plaisance motorisée: 16 ans et plus

A

aucune

39
Q

En ce qui concerne les restrictions de puissances, fonction de l’âge du conducteur, pour les embarcations motorisées, que veut-on dire par supervision directe ?

A

une personne de 16 ans et plus possèdant une compétence de conducteur d’embarcation de plaisance est à bord et surveille activement la condutie

40
Q

V ou F: J’ai 13 ans, je conduis une embarcation motorisée de 25 HP et je suis supervisé directement par mon père qui est pilote du Saint-Laurent (à jour, cartes sur lui). J’ai malgré tout besoin d’avoir une carte de conducteur d’embarcation de plaisance à mon nom.

A

Vrai

41
Q

Quel type d’embarcations n’est pas assujetti aux règles en matières d’équipements de sécurité ?

A

les objets flottants auto-propulsées

42
Q

Quels types d’embarcations ne sont pas autorisés au Canada ?

A

les embarcations télécommandées et les planches de surf avec une propulsion à moteur

43
Q

Âge minimal pour conduire une motomarine:

A

16 ans, avec preuve de compétence sur soi

44
Q

TC recommande le port d’une combinaison isotherme en motomarine si la température de l’eau est sous la barre des __ degrés Celsius

A

TC recommande le port d’une combinaison isotherme en motomarine si la température de l’eau est sous la barre des 15 degrés Celsius

ESC - Prévention ; Guide de Sécurité Nautique (FR) (16 decks)

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