Exigences relatives à l'équipement de sécurité

Question 1

Quelles sont les 5 catégories d’équipement de sécurité répertoriées dans le Guide Sécurité Nautique ?

Answer 1

1) Dispositifs de sauvetage individuels
2) Signaux visuels
3) Équipement de sécurité de bâtiment
4) Équipement de navigation
5) Matériel de lutte contre les incendies

Question 2

Énumérer les différentes catégories (__) d’embarcation fonction de leur types / longueur (selon l’élément applicable):

Answer 2

1) Pédalos / Vélos nautiques / Planche à pagaie / kayaks à coque fermée et habitacle ouvert
2) Canots / Kayak / Embarcations à rames / Yoles / autres embarcations à propulsion humaine
3) Planche à voile / Planche à cerf-volant
4) Motomarines
5) Embarcation moteur ou voilier < 6 m / 19 pi 8 po
6) Embarcation moteur ou voilier de 6 à 9 m / 19 pi 8 po à 29 pi 6 po
7) Embarcation moteur ou voilier de 9 à 12 m / 29 pi 6 po à 39 pi 4 po
8) Embarcation moteur ou voilier de 12 à 24 m / 39 pi 4 po à 78 pi 9 po
9) Embarcation moteur ou voilier de > 24 m / 78 pi 9 po

Question 3

Quelles est la remarque importante (concernant le port du VFI / gilet de sauvetage) en ce qui concerne les équipements de sécurité pour les catégorie 1, 3 et 4: 1 - Pédalos / Vélos nautiques / Planches à pagaie / Kayak à coque fermée et habitacle ouvert
2 - Planche à voile et planche à cerf-volant

Answer 3

Si toutes les personnes à bord portent un VFI / gilet de sauvetage conforme et en bon état, de taille approprié, les équipements de sécurité minimaux obligatoires sont:

• un dispositif de signalisation sonore
• une lampe de poche étanche et fonctionnelle, SI l’embarcation navigue après le coucher ou avant le levé du soleil et par temps de visibilité réduite

pas applicable à la catégorie 2*

Question 4

Quels sont les 10 équipements de sécurités requis pour une embarcations de la catégorie 1 - Pédalos / Vélos nautiques / Planches à pagaie / Kayak à coque fermée et habitacle ouvert ? *si non-inclus dans la remarque

Answer 4

1) Un (1) gilet de sauvetage ou VFI pour chaque personne à bord
2. Un (1) dispositif de remontée à bord, SI le franc-bord fait plus de 0,5 m
3. Une (1) ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49pi 3po) de longueur

• *Si l’embarcation mesure plus de 6m**
  4. Une (1) lampe de poche étanche
  5. Six (6) fusées de détresse de type A, B, C ou D, dont au plus deux (2) peuvent être de type D

6.Une (1) écope OU
une pompe de cale manuelle (voir remarque 3) OU
des dispositifs de pompage de cale

7. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore
8. Des feux de navigation, SI l’embarcation navigue après le coucher ou avant le levé du soleil et par temps de visibilité réduite
9. Un (1) compas magnétique, SAUF si le bateau mesure 8m (26pi3po) ou moins et navigue en vue d’amers.
10. Un (1) réflecteur radar, SI l’embarcation fait plus de 20 m ou est d’une construction principalement non métallique
    * * voir remarque 6 dans le GSN **

Question 5

Quels sont les 10 équipements de sécurités requis pour une embarcations de la catégorie 2 - Canots / Kayaks / Embarcations à avirons / Yoles / Autres embarcations à propulsion humaine

Answer 5

1) Un (1) gilet de sauvetage ou VFI pour chaque personne à bord
2. Un (1) dispositif de remontée à bord, SI le franc-bord fait plus de 0,5 m
3. Une (1) ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49pi 3po) de longueur

• *Si l’embarcation mesure plus de 6m**
  4. Une (1) lampe de poche étanche
  5. Six (6) fusées de détresse de type A, B, C ou D, dont au plus deux (2) peuvent être de type D

6.Une (1) écope OU
une pompe de cale manuelle (voir remarque 3) OU
des dispositifs de pompage de cale

7. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore
8. Des feux de navigation, SI l’embarcation navigue après le coucher ou avant le levé du soleil et par temps de visibilité réduite
9. Un (1) compas magnétique, SAUF si le bateau mesure 8m (26pi3po) ou moins et navigue en vue d’amers.
10. Un (1) réflecteur radar, SI l’embarcation fait plus de 20 m ou est d’une construction principalement non métallique
    * * voir remarque 6 dans le GSN **

Question 6

Remarque concernant le VFI porté pour la catégorie 3 (planche à voile et planche à cerf-volant):

Answer 6

Le gilet de sauvetage ou le VFI ne doit PAS être muni d’un dispositif de gonflage automatique.

Question 7

Remarque concernant le VFI porté pour la catégorie 4 (motomarine):

Answer 7

Le gilet de sauvetage ou le VFI doit être à matériau insubmersible

Question 8

Quels sont les 9 équipements de sécurités requis pour une embarcations de la catégorie 3 - Planche à voile / Planche à cerf-volant:

Answer 8

1) Un (1) gilet de sauvetage ou VFI pour chaque personne à bord
2. Un (1) dispositif de remontée à bord, SI le franc-bord fait plus de 0,5 m
3. Une (1) ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49pi 3po) de longueur

4.Un (1) dispositif de propulsion manuelle
OU
Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou
une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale
de 15 m (49 pi 3 po)
5. Une (1) écope ou pompe de cale manuelle

6. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore
7. Des feux de navigation, SI l’embarcation navigue après le coucher ou avant le levé du soleil et par temps de visibilité réduite
8. Un (1) compas magnétique, SAUF si le bateau mesure 8m (26pi3po) ou moins et navigue en vue d’amers.
9. Un (1) réflecteur radar, SI l’embarcation fait plus de 20 m ou est d’une construction principalement non métallique
   * * voir remarque 6 dans le GSN **

Question 9

Quels sont les 11 équipements de sécurités requis pour une embarcations de la catégorie 4 - Motomarine:

Answer 9

1) Un (1) gilet de sauvetage ou VFI pour chaque personne à bord
2. Un (1) dispositif de remontée à bord, SI le franc-bord fait plus de 0,5 m
3. Une (1) ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49pi 3po) de longueur

4.Un (1) dispositif de propulsion manuelle
OU
Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou
une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale
de 15 m (49 pi 3 po)
5. Une (1) écope ou pompe de cale manuelle

6.

7. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore
8. Des feux de navigation, SI l’embarcation navigue après le coucher ou avant le levé du soleil et par temps de visibilité réduite
9. Un (1) compas magnétique, SAUF si le bateau mesure 8m (26pi3po) ou moins et navigue en vue d’amers.
10. Un (1) réflecteur radar, SI l’embarcation fait plus de 20 m ou est d’une construction principalement non métallique
    * * voir remarque 6 dans le GSN **
11. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 5B:C

Question 10

Quelle est la remarque complète concernant le compas magnétique:

Answer 10

*** Non requis si l’embarcation est d’une longueur de 8 m (26 pi 3 po) ou moins et est exploitée à vue des amers

Question 11

Quelle est la remarque complète concernant le réflecteur radar: indication générales et exceptions à celle-ci

Answer 11

Les réflecteurs radar sont requis sur les embarcations d’une longueur inférieure à 20 m (65 pi 7 po) ET les embarcations qui sont fabriquées principalement de matériaux non métalliques. Le réflecteur radar n’est PAS requis si :

• • l’embarcation est exploitée dans des conditions de trafic limité, de jour et par beau temps, et si le réflecteur radar n’est pas essentiel pour assurer la sécurité de l’embarcation;
• • la petite dimension de l’embarcation ou les activités de l’embarcation menées loin de la navigation radar rendent à peu près impossible le transport d’un réflecteur radar

Question 12

Quelle est la remarque complète concernant les écopes et aux pompes de cales manuelles:

Answer 12

Une écope ou une pompe de cale manuelle n’est pas requise sur une embarcation
qui ne peut contenir suffisamment d’eau pour chavirer ou qui comprend des compartiments étanches scellés et difficilement accessibles.

Question 13

Quelle est la remarque complète concernant les feux pyrotechniques:

Answer 13

Les signaux pyrotechniques ne sont pas requis sur une embarcation qui :

• • est exploitée sur un cours d’eau, un canal ou un lac dans lequel elle ne peut jamais se trouver à plus d’un (1) mille marin (1,852 km) du rivage; ou
• • n’a pas de couchettes ET participe à une compétition officielle ou effectue ses derniers préparatifs en prévision d’une compétition officielle.

Question 14

Quelle est la remarque complète concernant les feux de navigation:

Answer 14

Requis seulement si l’embarcation est exploitée après le coucher du soleil, avant le lever du soleil ou dans des périodes de visibilité réduite (brouillard, chute de neige, etc.)

Question 15

Quelle est la remarque complète concernant le dispositif de remontée à bord:

Answer 15

Requis seulement si la hauteur verticale à franchir pour rembarquer à bord de l’embarcation à partir de l’eau (franc-bord) est supérieure à 0,5 m (1 pi 8 po).

Question 16

Voir les précisions concernant l’équipement de sécurité obligatoire et les compétitions, page 30

Answer 16

–

Question 17

Quels sont les 11 équipements de sécurité obligatoires - Catégorie 5: Voiliers et bateaux à moteur d’une longueur maximale de 6 m (19 pi 8 po)

Answer 17

1) Un (1) gilet de sauvetage ou VFI pour chaque personne à bord
2. Un (1) dispositif de remontée à bord, SI le franc-bord fait plus de 0,5 m
3. Une (1) ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49pi 3po) de longueur

**Si l’embarcation est munie d’un moteur
4. Une (1) lampe de poche étanche
OU
Trois (3) fusées de détresse de type A, B, C

5.Une (1) écope OU
une pompe de cale manuelle (voir remarque 3) OU
des dispositifs de pompage de cale

6. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore
7. Des feux de navigation, SI l’embarcation navigue après le coucher ou avant le levé du soleil et par temps de visibilité réduite
8. Un (1) compas magnétique, SAUF si le bateau mesure 8m (26pi3po) ou moins et navigue en vue d’amers.
9. Un (1) réflecteur radar, SI l’embarcation fait plus de 20 m ou est d’une construction principalement non métallique
   * * voir remarque 6 dans le GSN **
10. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 5B:C si l’embarcation est équipée d’un moteur intérieur, d’un réservoir à carburant fixe de tout volume ou d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au carburant

Question 18

Quels sont les 13 équipements de sécurité obligatoires - Catégorie 6: Voiliers et bateaux à moteur de plus de 6 m et d’une longueur maximale de 9 m (19 pi 8 po – 29 pi 6 po)

Answer 18

1) Un (1) gilet de sauvetage ou VFI pour chaque personne à bord
2. Un (1) dispositif de remontée à bord, SI le franc-bord fait plus de 0,5 m
3. Une (1) ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49pi 3po) de longueur

4. Un (1) dispositif de propulsion manuelle
   OU
   Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
5. Une (1) écope ou pompe de cale manuelle
6. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore
7. **Feux de navigation 10. ***Un (1) compas magnétique
8. Un (1) réflecteur radar
9. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 5B:C si l’embarcation est équipée d’un moteur
10. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 5B:C si l’embarcation est équipée d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au carburant

Question 19

Quels sont les 14 équipements de sécurité obligatoires - Catégorie 7: Voiliers et bateaux à moteur de plus de 9 m et d’une longueur maximale de 12 m (29 pi 6 po – 39 pi 4 po)

Answer 19

. Un (1) gilet de sauvetage ou VFI pour chaque personne à bord

2. Une (1) ligne d’attrape flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
3. Une (1) bouée de sauvetage attachée à une ligne de sauvetage flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
4. *Un (1) dispositif de remontée à bord
5. Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale de 30 m (98 pi 5 po)
6. Une (1) pompe de cale manuelle
   OU
   Installations d’épuisement de cale
7. Une (1) lampe de poche étanche
8. Douze (12) signaux pyrotechniques de type A, B, C ou D, dont pas plus de six (6) sont de type D
9. Un (1) dispositif ou appareil de signalisation sonore
10. Feux de navigation 11. Un (1) compas magnétique
11. Un (1) réflecteur radar
12. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 10B:C si l’embarcation est équipée d’un moteur
13. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 10B:C si l’embarcation est équipée d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au carburant

Question 20

Quels sont les 15 équipements de sécurité obligatoires -Catégorie 8: Voiliers et bateaux à moteur de plus de 12 m et d’une longueur maximale de 24 m (39 pi 4 po – 78 pi 9 po)

Answer 20

1. Un (1) gilet de sauvetage ou VFI pour chaque personne à bord
2. Une (1) ligne d’attrape flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
3. Une (1) bouée de sauvetage munie d’un feu à allumage automatique ou attachée à une ligne flottante d’une longueur minimale de 15 m (49 pi 3 po)
4. *Un (1) dispositif de remontée à bord
5. Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale de 50 m (164 pi 1 po)
6. Installations d’épuisement de cale
7. Une (1) lampe de poche étanche
8. Douze (12) signaux pyrotechniques de type A, B, C ou D, dont pas plus de six (6) sont de type D
9. 9. Un (1) appareil de signalisation sonore conforme aux normes applicables établies dans le Règlement sur les abordages Deux (2) si votre embarcation fait plus de 20 m
10. Feux de navigation 11. Un (1) compas magnétique conforme aux exigences établies dans le Règlement sur la sécurité de la navigation
11. Un (1) réflecteur radar
12. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 10B:C aux endroits suivants : –– toutes les aires permettant d’accéder à la pièce où se trouve un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au carburant;
    –– à l’entrée des locaux habités;
    –– à l’entrée de la chambre des machines.
13. Une (1) hache
14. Deux (2) seaux d’au moins 10 l chacun

Question 21

Quels sont les 17 équipements de sécurité obligatoires - Catégorie 9: Voiliers et bateaux à moteur de plus de 24 m (78 pi 9 po)

Answer 21

1. Un (1) gilet de sauvetage ou VFI pour chaque personne à bord
2. Une (1) ligne d’attrape flottante d’une longueur minimale de 30 m (98 pi 5 po)
3. Deux (2) bouées de sauvetage SOLAS, dont : –– une (1) est attachée à une ligne flottante d’une longueur minimale de 30 m (98 pi 5 po);
   –– une (1) est équipée d’un feu à allumage automatique.
4. Un harnais de levage et le gréement adéquat
5. *Un (1) dispositif de remontée à bord
6. Une (1) ancre et un câble, un cordage, une chaîne, ou une combinaison de ceux-ci, d’une longueur minimale de 50 m (164 pi 1 po)
7. Installations d’épuisement de cale
8. Une (1) lampe de poche étanche
9. Douze (12) signaux pyrotechniques de type A, B, C ou D, dont pas plus de six (6) sont de type D
10. Deux (2) appareils de signalisation sonore conformes aux normes applicables établies dans le Règlement sur les abordages
11. Feux de navigation 12. Un (1) compas magnétique conforme aux exigences établies dans le Règlement sur la sécurité de la navigation
12. Un (1) extincteur d’incendie de catégorie 10B:C aux endroits suivants : –– toutes les aires permettant d’accéder à la pièce où se trouve un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération au carburant;
    –– à l’entrée des locaux habités;
    –– à l’entrée de la chambre des machines.
13. Une (1) pompe à incendie à propulsion mécanique placée à l’extérieur de la chambre des machines et munie d’une lance d’incendie et d’un ajutage permettant de diriger l’eau dans toute partie de l’embarcation
14. Deux (2) haches
15. Quatre (4) seaux d’au moins 10 litres chacun