Plan Histoire & Justice Flashcards
Introduction
Introduction : « Un nouveau type de justice pour les crimes de masse - La justice transitionnelle »
Introduction.a
a) Jusqu’au XXe siècle : à la fin des guerres et des dictatures, aucune justice internationale, pas de justice transitionnelle (impunité, amnistie)
Introduction.b
b) A partir du XXe siècle : mise en place de TPI provisoires (après la 2GM : Nuremberg, Tokyo ; après la GF : TPIY, TPIR)
Introduction.c
c) A partir du XXIe siècle : mise en place d’une CPI permanente (La Haye)
I
I - LA GUERRE SEPARATISTE EN EX-YOUGOSLAVIE
I.A
A/ Les crimes contre l’humanité accomplis par les Serbes : aux dépens des Croates et des Bosniaques (1992-1995)
I.A.1
1) Le siège de Sarajevo (1992-1995)
I.A.1.a
a) A partir de 1992, une ville assiégée : primo, par des tirs et des bombardements (snipers) ; secundo, par un blocus (asphyxie)
I.A.1.b
b) A partir de 1993, une ville « protégée » par les casques bleus de l’ONU (FORPRONU)
I.A.2
2) Le massacre de Srebrenica (juillet 1995)
I.A.2.a
a) Une petite ville de Bosnie, principalement habitée par des Bosniaques (musulmans), mais revendiquée par les Serbes (orthodoxes)
I.A.2.b
b) Une localité assiégée pendant 3 ans (1992-1995) et massacrée pendant 6 jours (1995) malgré la présence des casques bleus (ONU)
I.A.3
3) L’intervention de l’OTAN (août-septembre 1995)
I.A.3.a
a) L’OTAN, une alliance militaire occidentale (aux mains des USA) discrètement présente en Yougoslavie depuis 1993
I.A.3.b
b) L’OTAN, à l’assaut des Serbes après le massacre de Srebrenica pour précipiter la fin de la guerre (août-septembre 1995)
I.A.4
4) Les accords de paix de Dayton (décembre 1995)
I.A.4.a
a) Après l’intervention militaire de l’OTAN, l’ouverture de négociations de paix à Dayton aux USA (novembre 1995)
I.A.4.b
b) Après les négociations de Dayton, la signature des accords de paix à Paris entre Croates, Bosniaques et Serbes (décembre 1995)
I.B
B/ La justice internationale rendue contre les Serbes : le TPIY (1993-2017)
I.B.1
1) Une justice sévère avec les Serbes ?
I.B.1.a
a) Des Serbes plus condamnés que les Croates et les Bosniaques, parce que les premiers sont plus coupables que les seconds
I.B.1.b
b) Les procès des trois principaux responsables serbes des crimes commis en Bosnie (Milosevic, Karadzic, Mladic)
I.B.2
2) Une justice indulgente avec les Croates et les Bosniaques ?
I.B.2.a
a) Une justice critiquée (illégitime, partiale, subjective, excessive ; lente, coûteuse, distante, fermée au public)
IPSEL CDF
I.B.2.b
b) Une justice saluée (pour son combat contre l’impunité des puissants ; pour avoir permis ensuite la création du TPIR et de la CPI)
II
II - LA GUERRE CIVILE AU RWANDA
II.A
A/ Le génocide accompli par les Hutu : contre les Tutsi (1994)
II.A.1
1) Une rivalité interethnique ancienne
II.A.1.a
a) Avant (15e-19e siècle) et pendant la colonisation (1894-1962), un pouvoir aux mains des Tutsi
II.A.1.b
b) Depuis l’indépendance (1959-1994), un pouvoir aux mains des Hutu (1959 : révolution sociale ; 1961 : Kayibanda ; 1973 : Habyarimana)
II.A.2
2) Un génocide de type « horizontal »
II.A.2.a
a) 1990-1993 : la guerre civile entre Hutu et Tutsi, suivie par les accords de paix d’Arusha (Habyarimana/Kagame)
II.A.2.b
b) 1994 : l’assassinat du président Habyarimana (6 avril), prétexte à l’accomplissement du génocide (7 avril-17 juillet)
II.B.1
1) Pour les acteurs principaux : la justice internationale du TPIR (1994-2015)
II.B
B/ La justice mixte rendue contre les Hutu : le TPIR et les gacaca (1994-2015)
II.B.1.b
b) Les trois procès emblématiques du TPIR (Akayesu, Kambanda, Bagosora)
II.B.1.a
a) Le TPIR d’Arusha (Tanzanie), une juridiction internationale respectueuse du droit, mais lente, coûteuse, complexe et distante
LCCD
II.B.2
2) Pour les acteurs secondaires : la justice locale des gacaca (2001-2012)
II.B.2.a
a) Les gacaca, des juridictions populaires à ciel ouvert (12.100 cours villageoises conformes aux anciennes traditions rwandaises)
II.B.2.b
b) Une justice de proximité rapide, simple et peu coûteuse (2 millions d’accusés jugés en 12 ans)
