Philosophie du droit Flashcards
Apports des Lumières: Voltaire, Montesquieu, Rousseau
Beccaria et la proportionnalité de la sentence
2 types de proportionnalité de la peine:
1)proportionnalité verticale (échelle): les sentences doivent rester proportionnelles a la gravité des délits commis (ex: sentence de meurtre doit être plus grave que pour un petit méfait)
2)proportionnalité horizontale (miroir) : les sentences prononcées devraient autant que possible rester conformes aux crimes commis.
Les rationalités pénales: rétributivisme, utilitarisme, réformisme
- rétributivisme:
-Plus permissitse que Becceria ou bentham
-Kant (rétributivisme) fonde le droit de punir (la punition est la seul facon d’éffacer mal cause et rétablir la justice)
-l’obligation morale de punir fait partie des devoirs incontournables de l’autorité.
-But de la peine = elle est donc ancrée dans le passé, on venge une transgression (vs. la dissuasion qui a ses considérations vers le futur)
utilitarisme : Souhaite donner une nouvelle vocation aux institution = réhabilitation du détenue
-Bentham: L’utilité est le principe critère de toute action, le fondement du bien et du bonheure
-Peine analogue est une peine qui faite écho au crime commis (peux etre une copie conforme du geste commis (ex: punir le meutre par le mort)
réformisme:
Déterminisme vs libre-arbitre: comment ce débat philosophique a-t-il évolué au
cours du 19e siècle?
la notion du libre arbitre était employé dans deux sens différents:
-la liberté de l’individu face à l’oppression d’autrui, la liberté d’action et de mouvement
-la liberté de la conscience d’un individu: celui-ci est-il libre de sa propre volonté?
A l’opposé de la notion de libre arbitre, le déterminisme considère que le comportement humain est soumis à un ensemble de forces qui échappent à son contrôle.
Le déterminisme sera fondamental du positivisme, doctrine scientifique du 19e siecle.
L’évolution de la notion de dangerosité