Partie Convention Directoire

Question 1

Convention

Answer 1

92- 95
Écriture d’une nouvelle constit ( constit de l’an I)
Tourne vers l’égalité
Terreur

Question 2

Directoire

Answer 2

95- 99
Constit conservatisme

Question 3

Élection des mb de la convention

Answer 3

=> suffrage universel masculin avec tout les français de 21 ans
=> vote oral et public donc moins d’1 millions de personnes qui se présentent => ce qui se présentent sont les plus radicaux pour l’=

Question 4

Convention national

Answer 4

749 députés
389 du Centre (les marais)
160 girondins
200 montagnards

Il y a 77 mn de la constituante et 186 me de la législatif

Question 5

Épuration des girondins

Answer 5

Sep 92 à juin 93
=> pendant la terreur

Question 6

Les girondins

Answer 6

Fédéralistes

Question 7

Quelle décret qui dit qu’il y a une = territoriale et social ?

Answer 7

Décret du 20 sep 92 «la repu est une et indivisible»

Question 8

Droit de l’homme et du citoyen

Answer 8

Constit de l’an 1
24 juin 93

Question 9

Ddch de 93

Answer 9

-art 2 = met l’égalité en valeur
-art 3 = tous les hommes sont égaux par la nature

Question 10

Les décrets importants

Answer 10

Décrets du 21 sep 29 constit accepté par le peule (#de nation)

Décret du 22 sep 92 la royauté est abolie à l’unanimité

Décret du 25 sep 92 la repu est un et indivisible=> mnt l’art 1 de la constot

Question 11

Constit de l’an 1

Answer 11

24 juin 1793
Constit démocratique et sociale
Ratifie par référendum
Démocratie directe

Question 12

Mandat impératif

Answer 12

Appliquer tout le programme

Question 13

Surveillance des députés par les électeurs

Answer 13

1 er avril 1793
Suspension du ppe de l’inviolabilité des députés => ils doivent respecter leur mandat sinon puni

+ toute les lois vote par le corps législatif sont soumis par referendum

+ le peuple à le pouvoir de réviser la constit
Peuple = démocratie

Question 14

Application de la constit de 93

Answer 14

Jamais car contexte de guerre
En oct 93 on la suspend jusqu’à la paix
Suspension au nom du salut public par le comité du salut public

Question 15

Le comité salut public

Answer 15

Surveille le conseil constit
Nomme pour 1 mois
Il a le droit de recourir à la violence pour établir les libertés
Juillet 93 tenue par Robespierre => terreur
Pendant la terreur elle va justifier ses actions en disant que comme on est en guerre il n’y a plus de liberté

Question 16

Fonctionnement de la convention

Answer 16

Par comité
21 comité dont le salut public

Question 17

La terreur

Answer 17

Juillet 93 _ 27juillet 94
Suspension de la constit
Monocratie entre les mains de Robespierre
Les députés ne peuvent plus s’exprimer
Si on est contre on est guillotiné

Question 18

Fin de Robespierre

Answer 18

Les thermidoriens reverse robespire => 9 thermidor an 2 le 27 juillet 94
Il est guillotiné le 28 place de la concorde => concorde = retour au calme et à l’ordre

Question 19

Les thermidoriens

Answer 19

Bourgeois qui reviennent au pouvoir
Ils souhaitent le retour au calme
Mais pas le retour à la monarchie

Question 20

Fin de la convention et début du directoire

Answer 20

26 oct 1795

Question 21

Convention thermidorienne

Answer 21

De juillet à oct
Prépare la constit de l’an 3 -> le directoire ou le pouvoir législatif domine encore
Directoire = concervatisme et retour au calme

Question 22

Écriture Constit de l’an 3

Answer 22

Commission réduite pour éviter les débats. On retrouve beaucoup de bourgeois
Retour des juristes => constit longue et précise pour éviter les interprétations 377 art
Retour des girondins
Déclaration des droits et des devoirs

Question 23

Les cicatrices de la terreur

Answer 23

On a peut de l’=
Mise en place du suffrage censitaire => que les riches
On ne veut pas de démocratie

Question 24

Constit de l’an 3

Answer 24

22 août 95
Procédure stricte de révision

Question 25

Le corps législatif sous le directoire

Answer 25

2 assemblées
Conseil des 500 => 500 députés, plus de 30 ans, résident en France depuis plus de 10 ans
Ils font des propositions de lois

Conseil des anciens => 250 mb, plus de 40 ans, en France depuis 15 ans
Votent les propositions de lois

Bicaméralisme => répartitions des rôles
Chambre indépendante

Le décret des deux tiers => deux tiers des anciens vont continuer dans leur mandats

Question 26

Le pouvoir exécutif sous le directoire

Answer 26

Le directoire avec 5 directeurs avec le même rôle
Ils sont là pour 5 ans et tout les 5 ans un part
Ils sont désignés par les anciens sur une liste de 10 candidats proposés par les 500
Le pouvoir législatif n’a aucun pouvoir sur le pouvoir executif

Question 27

Sieyes

Answer 27

Devient directeur du directoire
Propose un coup d’état car il n’y a pas de solution constit à la crise du pays et que le directoire est trop instable
Il fait appel à Napoléon

Question 28

Conflit entre les pouvoirs

Answer 28

Séparation stricte
Crispation
Confit entre les deux pouvoirs car le conseil des 500 va devenir démocrate et non thermidorien. Les démocrates veulent plus de sociale
Conflit bourgeois contre démocrate

+ le pouvoir exécutif n’est pas assez fort et n’arrive pas à prendre des décisions pendant la guerre avec les monarchies voisines

Question 29

Plan de sieyes

Answer 29

1 - 9 nov 99 les conseils acceptent d’être transférés hors de Paris

2- les députés démocrates refusent d’abroger la constit et demande la mise hors la loi de Napoléon
Hors le frère de Napoléon est le président des 500 ( Lucien Bonaparte) et il va suspendre le conseil des 500 et demande au corps législatif de mettre en état d’arrestation les députés démocrates
=> le coup d’état marche

Question 30

Commission consulaire

Answer 30

Dès le 10 nov 1799