Partie Convention Directoire Flashcards
Convention
92- 95
Écriture d’une nouvelle constit ( constit de l’an I)
Tourne vers l’égalité
Terreur
Directoire
95- 99
Constit conservatisme
Élection des mb de la convention
=> suffrage universel masculin avec tout les français de 21 ans
=> vote oral et public donc moins d’1 millions de personnes qui se présentent => ce qui se présentent sont les plus radicaux pour l’=
Convention national
749 députés
389 du Centre (les marais)
160 girondins
200 montagnards
Il y a 77 mn de la constituante et 186 me de la législatif
Épuration des girondins
Sep 92 à juin 93
=> pendant la terreur
Les girondins
Fédéralistes
Quelle décret qui dit qu’il y a une = territoriale et social ?
Décret du 20 sep 92 «la repu est une et indivisible»
Droit de l’homme et du citoyen
Constit de l’an 1
24 juin 93
Ddch de 93
-art 2 = met l’égalité en valeur
-art 3 = tous les hommes sont égaux par la nature
Les décrets importants
Décrets du 21 sep 29 constit accepté par le peule (#de nation)
Décret du 22 sep 92 la royauté est abolie à l’unanimité
Décret du 25 sep 92 la repu est un et indivisible=> mnt l’art 1 de la constot
Constit de l’an 1
24 juin 1793
Constit démocratique et sociale
Ratifie par référendum
Démocratie directe
Mandat impératif
Appliquer tout le programme
Surveillance des députés par les électeurs
1 er avril 1793
Suspension du ppe de l’inviolabilité des députés => ils doivent respecter leur mandat sinon puni
+ toute les lois vote par le corps législatif sont soumis par referendum
+ le peuple à le pouvoir de réviser la constit
Peuple = démocratie
Application de la constit de 93
Jamais car contexte de guerre
En oct 93 on la suspend jusqu’à la paix
Suspension au nom du salut public par le comité du salut public
Le comité salut public
Surveille le conseil constit
Nomme pour 1 mois
Il a le droit de recourir à la violence pour établir les libertés
Juillet 93 tenue par Robespierre => terreur
Pendant la terreur elle va justifier ses actions en disant que comme on est en guerre il n’y a plus de liberté
Fonctionnement de la convention
Par comité
21 comité dont le salut public
La terreur
Juillet 93 _ 27juillet 94
Suspension de la constit
Monocratie entre les mains de Robespierre
Les députés ne peuvent plus s’exprimer
Si on est contre on est guillotiné
Fin de Robespierre
Les thermidoriens reverse robespire => 9 thermidor an 2 le 27 juillet 94
Il est guillotiné le 28 place de la concorde => concorde = retour au calme et à l’ordre
Les thermidoriens
Bourgeois qui reviennent au pouvoir
Ils souhaitent le retour au calme
Mais pas le retour à la monarchie
Fin de la convention et début du directoire
26 oct 1795
Convention thermidorienne
De juillet à oct
Prépare la constit de l’an 3 -> le directoire ou le pouvoir législatif domine encore
Directoire = concervatisme et retour au calme
Écriture Constit de l’an 3
Commission réduite pour éviter les débats. On retrouve beaucoup de bourgeois
Retour des juristes => constit longue et précise pour éviter les interprétations 377 art
Retour des girondins
Déclaration des droits et des devoirs
Les cicatrices de la terreur
On a peut de l’=
Mise en place du suffrage censitaire => que les riches
On ne veut pas de démocratie
Constit de l’an 3
22 août 95
Procédure stricte de révision
Le corps législatif sous le directoire
2 assemblées
Conseil des 500 => 500 députés, plus de 30 ans, résident en France depuis plus de 10 ans
Ils font des propositions de lois
Conseil des anciens => 250 mb, plus de 40 ans, en France depuis 15 ans
Votent les propositions de lois
Bicaméralisme => répartitions des rôles
Chambre indépendante
Le décret des deux tiers => deux tiers des anciens vont continuer dans leur mandats
Le pouvoir exécutif sous le directoire
Le directoire avec 5 directeurs avec le même rôle
Ils sont là pour 5 ans et tout les 5 ans un part
Ils sont désignés par les anciens sur une liste de 10 candidats proposés par les 500
Le pouvoir législatif n’a aucun pouvoir sur le pouvoir executif
Sieyes
Devient directeur du directoire
Propose un coup d’état car il n’y a pas de solution constit à la crise du pays et que le directoire est trop instable
Il fait appel à Napoléon
Conflit entre les pouvoirs
Séparation stricte
Crispation
Confit entre les deux pouvoirs car le conseil des 500 va devenir démocrate et non thermidorien. Les démocrates veulent plus de sociale
Conflit bourgeois contre démocrate
+ le pouvoir exécutif n’est pas assez fort et n’arrive pas à prendre des décisions pendant la guerre avec les monarchies voisines
Plan de sieyes
1 - 9 nov 99 les conseils acceptent d’être transférés hors de Paris
2- les députés démocrates refusent d’abroger la constit et demande la mise hors la loi de Napoléon
Hors le frère de Napoléon est le président des 500 ( Lucien Bonaparte) et il va suspendre le conseil des 500 et demande au corps législatif de mettre en état d’arrestation les députés démocrates
=> le coup d’état marche
Commission consulaire
Dès le 10 nov 1799
