Partie 1 Flashcards

1
Q

Droit de remontrance

A

Lorsque le parlement bloc le monarche car il veut le pourvoir législatif et donc se détacher du conseil du Curia regis

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2
Q

Les AD et le roi

A

Les ad sont décentralisés et s’approprient le pouvoir = écran

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3
Q

L’implication social sous la monarchie absolue

A

Il n’y en a pas

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4
Q

Gallicanisme

A

Le pouvoir en France reconnaît l’église de France contrôlé par le pouvoir hiérarchique. La suprématie et l’infaillibilité du pape ne sont pas reconnues sur le territoire

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5
Q

Ultramontanisme

A

Affirme la primauté spirituelle et juridictionnelle du pape sur le pouvoir politique

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6
Q

Les finances dans le royaume

A

Il n’y a pas d’argent
Le te doit payer les impôts sans consentement = une raison de la révolte = art 14 de la ddch

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7
Q

La gestion économique

A

Physiocratie = la richesse du pays consiste dans la richesse de tous les habitants qui la produisent par le travail. = la sens

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8
Q

Tentative de réformes AD

A

1764 = réforme pour donner plus d’autonomie au municipalité
1787 = mettre en place des assemblées provinciales pour palier au manque des EG

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9
Q

Tentatives de réformes judiciaire

A

1770 = réforme avorte de maupeau = la monarchie veut acheter les charges des magistrats pour enlever leur indépendance mais n’a pas l’argent
1788 = réforme lamoignon et Malesherbes = démanteler les parlements pour en faire de simple cour de justices non politique

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10
Q

Combien et quelles dogmes ?

A

3
La raison
L’individualisme
La fois dans le progrès

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11
Q

Rationalisme et naturalisme

A

-Au dussus de la raison il y un ordre naturel => jusnaturalisme
-la raison est une valeur fondamentale et absolue => c’est une raison de critique qui fait réfléchir
-au dessus des autres valeurs
-dégagé des références religieuse => l’immanence du droit.
-création des deux citoyenneté => passive tout le monde et active ceux qui crée de la richesse

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12
Q

L’individualisme

A

-l’individu devient mesure de toute chose.
- la société s’organise en état et devient un moyen à notre profit
-l’individu est plus soumis au groupe avec l’arrivé du christianisme=> l’arrivé du droit naturel
-contrat sociale pour l’intérêt général
-oppositions aux corporations et corps intermédiaires

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13
Q

La fois dans le progrès

A

L’homme est perfectible grâce à l’éducation => sens critique

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14
Q

Le despotisme éclairé

A

Le roi gouverne avec l’aide des philosophe
-porte le césarisme
-porte par voltaire => il a peur de la masse au nom de la raison
-renforcement du pouvoir hiérarchique

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15
Q

Le despotisme éclairé

A

Le roi gouverne avec l’aide des philosophe
-porte le césarisme
-porte par voltaire => il a peur de la masse au nom de la raison
-renforcement du pouvoir hiérarchique

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16
Q

La doctrine politique de Montesquieu

A

-l’esprit des lois 1748
=> les lois évolues=> fois dans le progrès
- séparation souple et collaboration des pouvoirs
- il est pour la monarchie limité par une constit
-pour le régime parlementaire

17
Q

La doctrine de rousseau

A

-citoyen=> fusion entre individualisme et société
-discours sur les origines de l’inégalité en 1755.
=> c’est la société qui pervertit les hommes avec la propriété
=> création du contrat social en 1762

18
Q

Contrat social

A

1762
L’homme apporte sa liberté à la société qui fait de lui un citoyen => nouveau droit comme le droit de vote
L’homme est forcé à être libre

19
Q

Premier faits annonciateurs

A

1787 - le parlement s’oppose à l’enregistrement d’edit demandé par le roi=> blocages des réformes fiscales .
Le utilise un lit de justice puis la réforme lamoignon en mai 1788 pour retirer le droit de remontrance des parlements

20
Q

Réunion et opposition contre la réforme lamoignon

A

20 mai 1788

21
Q

Journée des truiles

A

7 juin 1788

22
Q

Réunion des trois ordres du Dauphiné à vizille

A

Le 21 juin 1788

23
Q

Réunion des états généraux

A

5 mai 1789

24
Q

Le TE se proclame an

A

Le 17juin 1789

25
Q

La salle du jeu de pomme

A

Le 20 juin 1789

26
Q

Les trois ordres sont autorisés à débattre ensemble

A

Le 27 juin 1789

27
Q

Mandat représentatif

A

On ne peut pas les sanctionner si ils ne font pas se qu’ils ont présenté pendant leur campagne

28
Q

L’an devient an constituante

A

Le 9 juillet 1789

29
Q

La nuit du 4 août

A

Met fin aux privilèges

30
Q

Décret du 5 au 11 août 1789

A

Droit personnel = attaché à la personne
Droit réel = qui porte sur la chose (les terres)

31
Q

Ddch

A

Le 26 août 1789
Droit naturelle