Partie 1 Flashcards
Droit de remontrance
Lorsque le parlement bloc le monarche car il veut le pourvoir législatif et donc se détacher du conseil du Curia regis
Les AD et le roi
Les ad sont décentralisés et s’approprient le pouvoir = écran
L’implication social sous la monarchie absolue
Il n’y en a pas
Gallicanisme
Le pouvoir en France reconnaît l’église de France contrôlé par le pouvoir hiérarchique. La suprématie et l’infaillibilité du pape ne sont pas reconnues sur le territoire
Ultramontanisme
Affirme la primauté spirituelle et juridictionnelle du pape sur le pouvoir politique
Les finances dans le royaume
Il n’y a pas d’argent
Le te doit payer les impôts sans consentement = une raison de la révolte = art 14 de la ddch
La gestion économique
Physiocratie = la richesse du pays consiste dans la richesse de tous les habitants qui la produisent par le travail. = la sens
Tentative de réformes AD
1764 = réforme pour donner plus d’autonomie au municipalité
1787 = mettre en place des assemblées provinciales pour palier au manque des EG
Tentatives de réformes judiciaire
1770 = réforme avorte de maupeau = la monarchie veut acheter les charges des magistrats pour enlever leur indépendance mais n’a pas l’argent
1788 = réforme lamoignon et Malesherbes = démanteler les parlements pour en faire de simple cour de justices non politique
Combien et quelles dogmes ?
3
La raison
L’individualisme
La fois dans le progrès
Rationalisme et naturalisme
-Au dussus de la raison il y un ordre naturel => jusnaturalisme
-la raison est une valeur fondamentale et absolue => c’est une raison de critique qui fait réfléchir
-au dessus des autres valeurs
-dégagé des références religieuse => l’immanence du droit.
-création des deux citoyenneté => passive tout le monde et active ceux qui crée de la richesse
L’individualisme
-l’individu devient mesure de toute chose.
- la société s’organise en état et devient un moyen à notre profit
-l’individu est plus soumis au groupe avec l’arrivé du christianisme=> l’arrivé du droit naturel
-contrat sociale pour l’intérêt général
-oppositions aux corporations et corps intermédiaires
La fois dans le progrès
L’homme est perfectible grâce à l’éducation => sens critique
Le despotisme éclairé
Le roi gouverne avec l’aide des philosophe
-porte le césarisme
-porte par voltaire => il a peur de la masse au nom de la raison
-renforcement du pouvoir hiérarchique
Le despotisme éclairé
Le roi gouverne avec l’aide des philosophe
-porte le césarisme
-porte par voltaire => il a peur de la masse au nom de la raison
-renforcement du pouvoir hiérarchique
La doctrine politique de Montesquieu
-l’esprit des lois 1748
=> les lois évolues=> fois dans le progrès
- séparation souple et collaboration des pouvoirs
- il est pour la monarchie limité par une constit
-pour le régime parlementaire
La doctrine de rousseau
-citoyen=> fusion entre individualisme et société
-discours sur les origines de l’inégalité en 1755.
=> c’est la société qui pervertit les hommes avec la propriété
=> création du contrat social en 1762
Contrat social
1762
L’homme apporte sa liberté à la société qui fait de lui un citoyen => nouveau droit comme le droit de vote
L’homme est forcé à être libre
Premier faits annonciateurs
1787 - le parlement s’oppose à l’enregistrement d’edit demandé par le roi=> blocages des réformes fiscales .
Le utilise un lit de justice puis la réforme lamoignon en mai 1788 pour retirer le droit de remontrance des parlements
Réunion et opposition contre la réforme lamoignon
20 mai 1788
Journée des truiles
7 juin 1788
Réunion des trois ordres du Dauphiné à vizille
Le 21 juin 1788
Réunion des états généraux
5 mai 1789
Le TE se proclame an
Le 17juin 1789
La salle du jeu de pomme
Le 20 juin 1789
Les trois ordres sont autorisés à débattre ensemble
Le 27 juin 1789
Mandat représentatif
On ne peut pas les sanctionner si ils ne font pas se qu’ils ont présenté pendant leur campagne
L’an devient an constituante
Le 9 juillet 1789
La nuit du 4 août
Met fin aux privilèges
Décret du 5 au 11 août 1789
Droit personnel = attaché à la personne
Droit réel = qui porte sur la chose (les terres)
Ddch
Le 26 août 1789
Droit naturelle
