Partie 2 Flashcards
Assemblé constituante
Proclamé le 9 juillet 1789- 30 sep 1791
Crée et organise le pouvoir exécutif et législatif
Crée la 1 ère constit
=> l’illustration qu’on rentre dans un état de droit
La 1er constit
Préambule la ddch
Constitution de l’Assemble de la constituante
Assemble monocamerale composé de 1145 députés qui viennent de :
-291 clergé
-584 TE
-270 noble
Il y a un vote par tête admis
Les forces politiques de la constituante
- la droite => les aristocrates (partisans de l’ordre ancien)
Et les patriotes => modérés (les monarchiens => veulent donner le véto absolue) et les avancés (amoindrir le pouvoir du roi => veto suspensif)
-à gauche
Mirabeau
Lafayette
-extreme gauche (Porte un idéal social) = Robespierre
Les forces extérieures (d’extrême gauche)
- la pop parisienne => En oct 89, la pop parisienne va chercher le roi à Versailles pour le ramener sur paris.
-les clubs = les jacobins
Avancé politiques et juridiques avant l’adoption de la constit
-signature des premiers art de la constit par le roi
-le roi devient roi des français par le décret du 9 nov 1789
-organisation de la limite du pouvoir royal
- le roi signe la ddch => liberté reconnue par le roi.
=> contexte légal
Le pouvoir constituant
Rédaction de la constit + pouvoir attribué à l’assemblée
Le pouvoir constitué
Incarné par le roi
Août, sep 89
Les lois sont applicables immédiatement et échappent aux veto royale
=> ddch élaboré
Le veto du roi
Veto suspensif
Comité d’assemblée
Pour que le pouvoir législatif est le pouvoir législatif + un contrôle de l’exécutif
30 comités d’assemblée qui mènent des enquêtes et redistribuent les travaux à l’assemblée
Les réformes structurelles de la constituante
Réformes sur les AD
= création des 83 premiers départements
Réformes concernant la justice
= suppression des parlements
= dualité des ordres juridictionnels
= égalité devant l’impôt
En matiere religieuse
= supprimer les distinctions avec les juifs et les restrictions à l’égard des protestants
1er constit
La constituante vote du 3 au 13 sep 91 => monarchie constit
Séparation de la constituante
30 sep 91
La législative date
1er oct 1791 -sep 92
La législative
Désigne l’assemblée qui aura entre ses mains le pouvoir législatif.
Applique la constit
745 députés élus au suffrage censitaire avec un mandat de 2 ans
Assemblée monocamérisme législative => la nation ne peut pas être divisé donc il y a que une assemblée nommé législatif de plus, ils avaient peur que de mettre en place deux assemblées et que la seconde devienne chambre haute ds laquelle les aristocrates pourraient trouvé refuse
Compétence du roi
Promulgue la loi
Mais il va abuser de son droit de veto
Ses pouvoirs sont inscrits dans la constit
Exécutif => s’occupe de l’ad
Compétence de la législatif
Vote la loi
A l’initiative de la loi
Régime moniste
Les ministres du roi sont responsables uniquement devant le roi
Les lois qui échappent au veto
Matiere fiscal et matiere constit
L’art 16 de la ddch
Vise à la séparation des pouvoirs
(Cependant collaboration rigide des pouvoirs crée dans la constit)
Séparation rigide
Les pouvoirs n’empiètent pas sur les autres
Aucun contrôle réciproque
Constit rigide
Les modalités de révision sont compliquées et particulière => délais de deux législatures + 3 législatif pour demander la révision (environ 10 ans) => trop long donc blocage
=> les constituant pensé avoir fait une œuvre parfaite
Les hommes de la législative
Sont tous nouveaux et inexpérimentés
Nouveaux pour que les députés ne s’installent pas dans leur fonction politique
Relation avec les monarchies autour
Tension car les monarques voisines ne veulent pas de révolution et les nobles immigrés sont partis se réfugier la bas
Blocage institutionnel
Droit de veto du roi
Il veut contrer la révolution
Blocages événementiels
En automne 91 => décrets législatifs qui font l’objet de conflits avec le roi.
- le roi refuse de signer le décret sur les prêtres réfractaires ( qui ne veulent pas porter serment à la constit)
- le roi accepte de signer le décret sur les émigrés
La guerre
Le roi veut une guerre pour retrouver le trône
Les girondins pensent que le roi est contre la révolution du coup ils veulent entrer en guerre.
=> guerre déclarée le 20 avril 1791
Désorganisation des armes car c’est les nobles qui sont partis qui s’en occupaient.
Demande de 20000 H par la législatif => droit de veto du roi
Suspension du roi
Face à la pression de la pop parisienne, la législative vote pour la suppression du roi le 10 août 1792
=> fin de la constit de 91
Les mesures radicales après la fin de la constit
Du 10 août au 20 sep
=> répondre à la demande pop en matière de propriété = supprimer les droits réels
=> les propriétés des nobles immigrés rentre dans le domaine national
=> la fin de la puissance paternel
=> reconnaissance du mariage comme institution civil
=>le divorce autorisé
