Partie 2

Question 1

Assemblé constituante

Answer 1

Proclamé le 9 juillet 1789- 30 sep 1791
Crée et organise le pouvoir exécutif et législatif
Crée la 1 ère constit
=> l’illustration qu’on rentre dans un état de droit

Question 2

La 1er constit

Answer 2

Préambule la ddch

Question 3

Constitution de l’Assemble de la constituante

Answer 3

Assemble monocamerale composé de 1145 députés qui viennent de :
-291 clergé
-584 TE
-270 noble
Il y a un vote par tête admis

Question 4

Les forces politiques de la constituante

Answer 4

• la droite => les aristocrates (partisans de l’ordre ancien)
  Et les patriotes => modérés (les monarchiens => veulent donner le véto absolue) et les avancés (amoindrir le pouvoir du roi => veto suspensif)

-à gauche
Mirabeau
Lafayette

-extreme gauche (Porte un idéal social) = Robespierre

Question 5

Les forces extérieures (d’extrême gauche)

Answer 5

• la pop parisienne => En oct 89, la pop parisienne va chercher le roi à Versailles pour le ramener sur paris.

-les clubs = les jacobins

Question 6

Avancé politiques et juridiques avant l’adoption de la constit

Answer 6

-signature des premiers art de la constit par le roi
-le roi devient roi des français par le décret du 9 nov 1789
-organisation de la limite du pouvoir royal
- le roi signe la ddch => liberté reconnue par le roi.

=> contexte légal

Question 7

Le pouvoir constituant

Answer 7

Rédaction de la constit + pouvoir attribué à l’assemblée

Question 8

Le pouvoir constitué

Answer 8

Incarné par le roi

Question 9

Août, sep 89

Answer 9

Les lois sont applicables immédiatement et échappent aux veto royale
=> ddch élaboré

Question 10

Le veto du roi

Answer 10

Veto suspensif

Question 11

Comité d’assemblée

Answer 11

Pour que le pouvoir législatif est le pouvoir législatif + un contrôle de l’exécutif

30 comités d’assemblée qui mènent des enquêtes et redistribuent les travaux à l’assemblée

Question 12

Les réformes structurelles de la constituante

Answer 12

Réformes sur les AD
= création des 83 premiers départements

Réformes concernant la justice
= suppression des parlements
= dualité des ordres juridictionnels
= égalité devant l’impôt

En matiere religieuse
= supprimer les distinctions avec les juifs et les restrictions à l’égard des protestants

Question 13

1er constit

Answer 13

La constituante vote du 3 au 13 sep 91 => monarchie constit

Question 14

Séparation de la constituante

Answer 14

30 sep 91

Question 15

La législative date

Answer 15

1er oct 1791 -sep 92

Question 16

La législative

Answer 16

Désigne l’assemblée qui aura entre ses mains le pouvoir législatif.
Applique la constit

745 députés élus au suffrage censitaire avec un mandat de 2 ans

Assemblée monocamérisme législative => la nation ne peut pas être divisé donc il y a que une assemblée nommé législatif de plus, ils avaient peur que de mettre en place deux assemblées et que la seconde devienne chambre haute ds laquelle les aristocrates pourraient trouvé refuse

Question 17

Compétence du roi

Answer 17

Promulgue la loi
Mais il va abuser de son droit de veto
Ses pouvoirs sont inscrits dans la constit
Exécutif => s’occupe de l’ad

Question 18

Compétence de la législatif

Answer 18

Vote la loi
A l’initiative de la loi

Question 19

Régime moniste

Answer 19

Les ministres du roi sont responsables uniquement devant le roi

Question 20

Les lois qui échappent au veto

Answer 20

Matiere fiscal et matiere constit

Question 21

L’art 16 de la ddch

Answer 21

Vise à la séparation des pouvoirs

(Cependant collaboration rigide des pouvoirs crée dans la constit)

Question 22

Séparation rigide

Answer 22

Les pouvoirs n’empiètent pas sur les autres
Aucun contrôle réciproque

Question 23

Constit rigide

Answer 23

Les modalités de révision sont compliquées et particulière => délais de deux législatures + 3 législatif pour demander la révision (environ 10 ans) => trop long donc blocage

=> les constituant pensé avoir fait une œuvre parfaite

Question 24

Les hommes de la législative

Answer 24

Sont tous nouveaux et inexpérimentés
Nouveaux pour que les députés ne s’installent pas dans leur fonction politique

Question 25

Relation avec les monarchies autour

Answer 25

Tension car les monarques voisines ne veulent pas de révolution et les nobles immigrés sont partis se réfugier la bas

Question 26

Blocage institutionnel

Answer 26

Droit de veto du roi
Il veut contrer la révolution

Question 27

Blocages événementiels

Answer 27

En automne 91 => décrets législatifs qui font l’objet de conflits avec le roi.

• le roi refuse de signer le décret sur les prêtres réfractaires ( qui ne veulent pas porter serment à la constit)
• le roi accepte de signer le décret sur les émigrés

Question 28

La guerre

Answer 28

Le roi veut une guerre pour retrouver le trône
Les girondins pensent que le roi est contre la révolution du coup ils veulent entrer en guerre.

=> guerre déclarée le 20 avril 1791
Désorganisation des armes car c’est les nobles qui sont partis qui s’en occupaient.

Demande de 20000 H par la législatif => droit de veto du roi

Question 29

Suspension du roi

Answer 29

Face à la pression de la pop parisienne, la législative vote pour la suppression du roi le 10 août 1792
=> fin de la constit de 91

Question 30

Les mesures radicales après la fin de la constit

Answer 30

Du 10 août au 20 sep
=> répondre à la demande pop en matière de propriété = supprimer les droits réels
=> les propriétés des nobles immigrés rentre dans le domaine national

=> la fin de la puissance paternel
=> reconnaissance du mariage comme institution civil
=>le divorce autorisé