partie 1 chapitre 1 rareté des O dans l'ancien D romain

Question 1

date ancien droit romain

Answer 1

753-150 av JC

Question 2

3 chose a propos du Pater familias

Answer 2

il est dit siu iuris: son rporpre droit
maitre de la dodus
il exerce la patria potestas permet le mancipium

Question 3

mancipium

Answer 3

donne le droit de vie ou de mort sur membres de sa famille

Question 4

loco servi

Answer 4

on les considère comme des esclaves, personnes libre avec des temps de travail temporaire

Question 5

potestas dominica

Answer 5

pate familias a un droit de propriété sur l’esclave

Question 6

date ou la monnaie s’impose

Answer 6

Ve av JC

Question 7

corpus obnoxium

Answer 7

délinquant répond du délit sur son propre corps

Question 8

délits publics qui portent atteinte à l’Etat:

Answer 8

le sacrilege: punit de mort
la trahison: condamné a mort
meurtre d’un Pater familias: fouetté au sang, avec sandales de bois, une cagoule, on le coud dans un sac en cuirasse 4 animaux mauvais: puis on le jette a l’eau

avec la loi des 12 tables:
incendie volontaire: punit par le feu

Question 9

délits privés

Answer 9

victime a le droit de se venger ou de domaine la poena ( somme argent)

loi des 12 tables dresse une liste:
injuria
furtum
dammun injuria datum

Question 10

injuria

Answer 10

atteinte matérielle de la personne humaine

membrum ruptum: entraine imputation
: la victime peut se venger: oeil pour oeil dent pour dent
l’os fractum: fracture sans imputation
injure proprement dite: violence légère

Question 11

sanction injuria

Answer 11

paiement 300 si H libre
150 as si esclave
25 si injure simple

Question 12

damnum injuria datum

Answer 12

dommages causés sans droit sur la patrimoine d’autrui

entraine la remise physique du délinquant à sa vicitme

Question 13

loi aquilia

Answer 13

prévoit l’atteinte aux esclaves et bétail

Question 14

le furtum

Answer 14

vol: fait de s’emparer de la chose d’autrui et de l’utiliser a son profit

vol manifeste et vol non manifeste

Question 15

sanction furtum

Answer 15

peines dites corporelles ( si pas d’entente) H libre fouetté puis devient son esclave
esclaves fouetté tué

si un accord: actif furtif manifesti ( quadruple de la chose volée

Question 16

mutuum

Answer 16

pret entre ami, à titre gratuit

Question 17

nexum

Answer 17

prêt d’argent convenu entre les personnes

aggrave conflit entre plebeiens et patriciens

Question 18

H + def de la fides

Answer 18

vient de la déesse Fides qui éteint sa protection a tout ceux qui attrait a la fidélité
on parle d’engagement placés sous la forme de Fides

Question 19

2 formes d’engagement sous Fides

Answer 19

sponsio: s’engager par la parole précise et solennel
sert a affirmer toute sorte d’engagement.
apparait souvent dans les engagements religieux
differente utilisation

Question 20

utilisation de la sponsio:

Answer 20

votum: réaliser le voeu qu’une personne fait a une divinité
fiançailles
rapports internationaux
promesse paiement somme d’argent

Question 21

fiducie

Answer 21

comme le mutuum c’est un engagement religieux et deviendra un c entre amis dont la valeur repose sur la parole donnée

Question 22

utilisation de la fiducie

Answer 22

réaliser des operations ( mettre ses biens en sureté chez quelqu’un d’autre)
permet le prêt d’usage
le gage ( garanti de paiement a venir)