P1, T1, Chapitre 2 ; Les hésitations constitutionnelles du XIXe ; Section 1 : L'avènement du Premier Empire Flashcards
Constitution de l’An 8
Cette constitution appelé le Consulat, rédigé par Bonaparte, met fin à la révolution et devient le Premier Empire.
Pouvoir personnel au profit de Bonaparte pour arriver à un Empire entre 1799 et 1814. On peut le voir comme une dictature du Salut Public.
Il est Premier Consul, puis Consul à vie en 1802, puis Empereur en 1804.
Organisation des pouvoirs publics dans Constitution de l’an 8
Pouvoir accru de Bonaparte -> affaiblit les assemblées
Concentration des pouvoirs par Bonaparte.
3 assemblées dans le Consulat : Tribunat, corps législatif et Sénat.
Tribunat et corps législatif : pouvoir législatif.
Tribunat = 100 députés élus pour 5 ans, discute les lois sans voter, il ne peut pas bloquer les lois.
Corps législatif = 300 membres votent les lois sans les discuter, élus pour 5 ans.
Corps Législatif recrutés par le Sénat sur une liste nationale, renouvellement chaque année.
Tribunat est une Assemblée permanente mais pas le corps législatif qui lui ne siège que 4 mois dans l’année.
Aucune n’a l’initiative des lois, c’est l’exécutif qui l’a.
On sort de la balance des pouvoirs, c’est une coopération des autorités qui coopèrent toute à l’organisation de la loi.
Sénat : chambre centrale, sénat conservateur. 60 membres nommées par les 2 consuls les 29 premiers puis eux ont nommé les restants, renouvelé de 2 tous les ans par une liste de 3 candidats présentait par le corps législatif, le tribunat et le Sénat.
Sénat important car désigne membre des assemblées, juge cassation, consuls, il veille au respect de la Constitution.
Il y a un affaiblissement du rôle des Assemblées.
Puissance consulaire
2 consuls pour 10 ans et un pour 5 ans.
Autorité collégiale, 1er Consul bénéficie de l’autorité, il propose et promulgue les lois, nomme et révoque les ministres et les fonctionnaires.
Les autres consuls n’ont qu’une voie consultative, opinions, ils sont irresponsables.
1er consul assisté par une institution, le conseil d’état, nommés par le Consul et sous leurs autorités, ils aident aux projets et aide le pouvoir exécutif a trancher les litiges.
Suffrage universel confiné
Tous les hommes de 21 ans ont le droit de vote.
Mais limité : système de listes de confiance.
Ne sont élus que les fonctionnaires publics.
Liste de confiance communale : Citoyens des arrondissements votent pour 1/10 d’entre eux
Liste de confiance départementale : Les élus de la liste communale vote pour 1/10 d’entre eux.
Liste nationale : Elus départementale vote pour 1/10 d’entre eux.
Membres du tribunat et corps législatif : choisis dans la liste nationale par le Sénat
Donc les citoyens ne choisissent pas vraiment, donc ce n’est pas de la démocratie?
Suffrage manipulé
La constitution de l’an 8 n’a pas été crée et voté en Assemblée.
Elle est rédigée par un petit comité et la population a du se prononcer.
Mais il y a 3 défauts :
- Avec le coup d’état, les gens ne gens ne savaient pas vraiment la réaction obtenue s’il refuse d’accepter
- Rédigée à la hâte
- Consultation précipitée, dans les 3 jours max du texte donc pas le temps de discuter.
De plus, le vote n’était pas secret -> donc pression
Ils font tout pour que le vote soit positif, résultat manipulé
Constitution institutionnelle prévisible
Chambres législatives dociles + Sénat
Certificat de constitutionnalité pour le Premier consul par le Sénat conservateur -> le corps législatif ne peut donc pas s’opposer au décisions du premier consul car il demande directement au Sénat (senatus consulte)-> il va alors réviser la constitution deux fois
Consulat à vie
Vote mais falsifiés -> proclamation de l’Empire
