P1, T1? C1, Section 3 : La Convention nationale et les Constitutions de 1793 et de l'An III

Question 1

Convention nationale

Answer 1

Trois phases : girondins, montagnards, réaction thermidorienne.
Suffrage universel masculin, sans second degré.
Très puissante car elle est libre, sans roi et est élu pour créer une constitution, tout réorganiser.

De Septembre 1792 à Octobre 1795.
Situation compliquée car guerre interne et externe.

Question 2

21 Septembre 1792

Answer 2

Convention nationale, première séance, décrète Fin Monarchie et début République.
Décapitation du Louis XVI le 21 janvier 1793

Question 3

Comité de députés sous la Convention nationale

Answer 3

Chargé de préparer les projets.
Deux principaux :
- Comité de Sureté générale
- Comité de Salut Public

Question 4

Terreur

Answer 4

Tribunal Révolutionnaire sous la Convention nationale pour les ennemis de la Révolution.
Crimes vagues donc installation de la Terreur entre Avril 1793 et Juin 1794

Question 5

Convention Girondine

Answer 5

Du 21 septembre 1792 au 2 juin 1793.
Attachés aux libertés individuelles et économiques.

Proclame abolition royauté le 21 septembre 1792 -> 1 er République.

30 mai 1793 : projet constitution déposé au salut public

Avec la rivalité des montagnards, les guerres internes et externes, et la trahison d’un général français, girondins crée une commission extraordinaire des douze pour voir ses menaces et arrête 3 soutiens montagnards dont le journalise Hébert -> révolte parisiens et appel à l’insurrection par Robespierre.

2 Juin 1793 : insurrection par les Montagnards provoque arrestation de députés girondins pour avoir souhaité stopper la révolution.
Fin des girondins

Question 6

Convention montagnarde

Answer 6

Ils reprennent le projet de Constitution girondins, modifient quelques textes et le dépose le 10 Juin 1993, adopté le 24 Juin par la Convention, soumis au référendum puis ratifier.
Débute par un complément à la DDHC, reconnaissance des devoirs de l’Etat pour les citoyens avec devoir d’insurrection.

Question 7

Organisation des pouvoirs par la Convention montagnarde

Answer 7

Spécialisation des autorités.
Législatif confié à une assemblée unique, renouvelable tous les ans au suffrage universel direct.
Référendum.
Système de véto populaire pour que limiter pouvoir législatif, le peuple peut s’opposer.

Question 8

Distinction lois et décrets

Answer 8

Article 54 et 55, constitution montagnarde -> décret moins importants que les lois, sans accord du peuple.

Pour les lois, la convention les propose ensuite elle doit être adopté par l’Assemblée puis envoyés aux Assemblée primaires qui les discutent.
Si après 40 jours, 1/10 des assemblées primaires n’a pas protesté alors le texte devient loi. Sinon un référendum est organisé.

Question 9

Autorité exécutive, constitution montagnarde

Answer 9

24 membres désignés par le corps législatif à partir d’une liste de 85 candidats (1 par département).
Conseil exécutif fait effet d’autorité exécutive, elle met juste en oeuvre les lois, aucun autre pouvoir.

Question 10

Terreur et chute de Robespierre

Answer 10

Après deux créations de Constitution, un abus de pouvoir de la Convention, au nom du salut public, la Terreur s’installe.
Printemps et été 1794, Terreur.

27 Juillet 1794 -> chute du Robespierre puis exécuté le lendemain.

Question 11

27 juillet 1794

Answer 11

Chute de Robespierre

Question 12

Réaction thermidorienne

Answer 12

Troisième période de la Convention nationale du 27 juillet 1794 au 26 octobre 1795.

Après chute de Robespierre, Montagnards réintègre les girondins.
Création d’une nouvelle constitution car celle de 1793 est indissociable de la Terreur. Commission de 11 membres de la Convention chargé de rédiger la nouvelle constitution.

Question 13

Constitution de l’an III, oeuvre thermidorienne

Answer 13

Déclaration des droits et devoirs : fin de l’insurrection pour revenir à l’ordre, retour au suffrage censitaire, que les citoyens peuvent voter donc ceux qui ont des impôts.

Organisation des pouvoirs : par la commission des 11; compromis entre balance des pouvoirs et constitution de 1793.
Sieyès membre de la commission veut comme en 1791 avec le véto. Création d’une spécialisation des autorités mais législative scindée en deux.
Indépendance des autorités

Question 14

Législatif dans la Constitution de l’An III

Answer 14

Législatif : partagé en deux assemblées, conseil des Cinq-cents (propose les lois) et Conseil des anciens (adopte ou rejette les lois, il faut être marié ou veuf et avoir plus de 40 ans).

Balance des pouvoirs, spécialisation des tâches.

Question 15

Exécutif dans la Constitution de l’an III

Answer 15

Executif : pas de droit de véto, confié à 5 directeurs, le Directoire. Assisté de ministres qui sont ses agents d’exécution.
Nommés pour 5 ans, choisis par le Conseil des Anciens sur une liste de 10 noms présentés par e Conseil des Cinq-cents.

Ils ont le pouvoir réglementaire, ils peuvent prendre des actes exécutoires sur des dispositions générales et impersonnelles tant que c’est conforme à la loi.

Directoire subordonné aux Conseils car il doit suivre la loi. Il est prévu des fautes pénales et sanctionnables.
Mais le Directoire ne suivait pas facilement le Conseil, ils vont faire plusieurs coups d’états.

Question 16

Coup d’état du 9 novembre 1799

Answer 16

Dernier coup d’état, Bonaparte veut réviser la Constitution de l’an III mais le Conseil des Cinq-cents refuse.
Il faut un coup d’état le menant au pouvoir et il va faire une nouvelle constitution