OSPEX Flashcards
OSPEX - De quand date cette ordonnance
25 Novembre 2015 - état au 14 Février 2017
OSPEX - Que veut dire OSPEX
Ordonnances sur les appareils et les systèmes de protection destinés à etre utilisés en amosphères explosives
OSPEX - Quel est son champ d’application
S’applique aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosives
OSPEX - Que doit fournir celui qui met sur le marché du matériel soumis a cette ordonnance
Une déclaration de conformité
Un dossier technique
OSPEX - Qui établi les normes techniques
L’OFEN office fédéral sur l’énergie désigne les normes techniques avec le secrétariat d’Etat à l’économie SECO
OSPEX - Qui est l’autorité en la matière
OFEN décide des normes mises en vigueur
OSPEX - Que dois comprendre la déclaration de conformité
le produit ou modèle du produit
le nom, sigle et adresse du fabricant ou de son représentant Suisse
une description du produit
le noms et l’adresse de l’organe d’essais et attestation
OSPEX - Que doit comprendre le dossier technique
une description générale du produit
des informations sur les mesures assurant la conformité du produit aux exigences
essentielles
la documentation nécessaire aux procédures d’évaluation de conformité,
notamment