Organismes de Placement Collectif Flashcards
Les Organisme de placement collectif (OPC)
est une entité, avec ou sans personnalité juridique, qui recueille des capitaux auprès du public et les investit collectivement dans un ensemble de valeurs mobilières selon le principe de la répartition des risques — on parle de fonds de placement ou simplement de fonds.
OPC est donc un terme générale
qui s’applique a une entité gérée par une équipe d’experts financiers qui gère le mieux possible un portefeuille collectif de valeurs offrant de ce fait une plus grande diversification des risques.
Le prospectus et le KIID
Deux documents doivent etre publies:
- le prospectus
- le document appelle le “Key investor information document” ou KIID. Il décrit les caractéristiques de l’OPC.
Ces documents doivent etre:
- valides par la FSMA
- remis au client avant la souscription
La valeur d’inventaire
- la valeur d’une action / d’une part d’un OPC est arrêtée sur la base de la valeur nette d’inventaire
La valeur d’inventaire de la plupart des OPC est calculée chaque jour. Pour les fonds à clisque, celle-ci est généralement calculée deux fois par mois.
La valeur nette
est la somme de la valeur nette de tous les titres qui constituent le portefeuille a ce moment-la, divisée par le nombre d’actions/de parts en circulation.
> ACTIF NET (valeur totale du fonds) <
Nombre d’actions / de parts
Les OPC contractuels
ne possèdent pas la personnalité juridique
Les OPC statutaires possèdent
la personnalité juridique. Ce sont des sociétés d’investissement qui ont la forme de sociétés anonymes (SA) ou de sociétés en commandite par actions (SCA).
Les SICAV
societe d’investissement a capital variable
SICAF
est une societe d’investissement a capital fixe
OPC peuvent etre regroupes autour de quelques grands axes en fonction du type de valeurs detenues en portefeuille
OPC monetaires OPC d'obligations OPC d'actions OPC mixtes Les fonds de fonds OPCS assortis d'une protection OPC indiciels Fonds d'epargne-pension. OPC immoblier
Les fonds de distribution
sont des fonds dont les revenus sont versés annuellement à l’investisseur sous la forme d’un coupon ou sous la forme d’un dividende.
Les fonds de capitalisation
sont des fonds qui ne distribuent pas les revenus générés par l’OPC mais qui les capitalisent.
Les frais des OPC
- peuvent prélever différents types de frais: d’entrée, de gestion et des frais de sorties
Frais d’entrée
Un certain pourcentage de la valeur d’inventaire
Frais de gestion
Professionnelle, les OPC prélèvent également des frais de gestion annuels récurrents
Fraise de sortie
En principe, aucun droit de sortie n’est prélever lors de la vente d’un OPC
Achat d’un OPC
aucune taxe n’est prélevée.
VENTE d’un OPC
OPC de capitalisation sous forme de societe. Taxe sur les opérations de bourse (taxe boursière) de 1,32% avec un maximum de 4,000 EUR.
OPC sous forme d’indivision: aucune taxe boursière n’est due.
Les OPC
- achetés en Bourse entraînent le paiement d’un courtage
- vendus en Bourse entraînent le paiement:
- – d’un courtage
- – d’une taxe Boursière (TOB)
Le précompte mobilier
30% sur les coupons d’un OPC de distribution encaissés en Belgique, l’investisseur paie un précompte mobilier de 30%
- pour les OPC sous forme d’indivision, l’OPC retient le précompte mobilier au moment de l’encaissement des revenus imposables.
OPC de distribution
La plus-value résultant d’un OPC de distribution (par exemple en case de sortie, liquidation, arrivée au terme) est exonérée de précompte mobilier en Belgique
OPC de capitalisation
La plus-value d’un OPC de capitalisation n’est soumise en Belgique au précompte mobilier de 30% que si les conditions suivantes sont réunies:
- remboursement a une personne physique, soumise a l’impôt des personnes physiques en Belgique
- l’OPC dispose d’un passeport européen
- au moins 10% du portefeuille est investi dans des titres a revenu fixe, comme généralement les créances et les obligations
Profil d’investisseur et OPC
il doit correspondre a son profil d’investisseur
Les avantages des OPC
- la réparation des risques et la diversification
- sont gérés par des gestionnaires professionnels
- bénéficient d’économies d’échelle
- permettent d’investir de petits montants
- permettent également d’investir dans les marches spécifiques
- sont très liquides et transparents
Inconvénients
- l’achat de parts ou d’actions d’une OPC donne généralement lieu a la perception de frais d’entrée. Frais de gestion.
- taxe boursière et du précompte mobilier
- l’investisseur n’a aucun droit de regard sur les titres qui sont pris en portefeuille
Les risques des OPC
- le risque de débiteur (insolvabilité)
- le risque de liquidité (type de fonds)
- le risque de change
- le risque de taux
- le risque de capital (fluctuations de valeur)
