Organismes de Placement Collectif

Question 1

Les Organisme de placement collectif (OPC)

Answer 1

est une entité, avec ou sans personnalité juridique, qui recueille des capitaux auprès du public et les investit collectivement dans un ensemble de valeurs mobilières selon le principe de la répartition des risques — on parle de fonds de placement ou simplement de fonds.

Question 2

OPC est donc un terme générale

Answer 2

qui s’applique a une entité gérée par une équipe d’experts financiers qui gère le mieux possible un portefeuille collectif de valeurs offrant de ce fait une plus grande diversification des risques.

Question 3

Le prospectus et le KIID

Answer 3

Deux documents doivent etre publies:

• le prospectus
• le document appelle le “Key investor information document” ou KIID. Il décrit les caractéristiques de l’OPC.

Ces documents doivent etre:

• valides par la FSMA
• remis au client avant la souscription

Question 4

La valeur d’inventaire

Answer 4

• la valeur d’une action / d’une part d’un OPC est arrêtée sur la base de la valeur nette d’inventaire

La valeur d’inventaire de la plupart des OPC est calculée chaque jour. Pour les fonds à clisque, celle-ci est généralement calculée deux fois par mois.

Question 5

La valeur nette

Answer 5

est la somme de la valeur nette de tous les titres qui constituent le portefeuille a ce moment-la, divisée par le nombre d’actions/de parts en circulation.

> ACTIF NET (valeur totale du fonds) <
Nombre d’actions / de parts

Question 6

Les OPC contractuels

Answer 6

ne possèdent pas la personnalité juridique

Question 7

Les OPC statutaires possèdent

Answer 7

la personnalité juridique. Ce sont des sociétés d’investissement qui ont la forme de sociétés anonymes (SA) ou de sociétés en commandite par actions (SCA).

Question 8

Les SICAV

Answer 8

societe d’investissement a capital variable

Question 9

SICAF

Answer 9

est une societe d’investissement a capital fixe

Question 10

OPC peuvent etre regroupes autour de quelques grands axes en fonction du type de valeurs detenues en portefeuille

Answer 10

OPC monetaires
OPC d'obligations
OPC d'actions
OPC mixtes
Les fonds de fonds
OPCS assortis d'une protection
OPC indiciels
Fonds d'epargne-pension.
OPC immoblier

Question 11

Les fonds de distribution

Answer 11

sont des fonds dont les revenus sont versés annuellement à l’investisseur sous la forme d’un coupon ou sous la forme d’un dividende.

Question 12

Les fonds de capitalisation

Answer 12

sont des fonds qui ne distribuent pas les revenus générés par l’OPC mais qui les capitalisent.

Question 13

Les frais des OPC

Answer 13

• peuvent prélever différents types de frais: d’entrée, de gestion et des frais de sorties

Question 14

Frais d’entrée

Answer 14

Un certain pourcentage de la valeur d’inventaire

Question 15

Frais de gestion

Answer 15

Professionnelle, les OPC prélèvent également des frais de gestion annuels récurrents

Question 16

Fraise de sortie

Answer 16

En principe, aucun droit de sortie n’est prélever lors de la vente d’un OPC

Question 17

Achat d’un OPC

Answer 17

aucune taxe n’est prélevée.

Question 18

VENTE d’un OPC

Answer 18

OPC de capitalisation sous forme de societe. Taxe sur les opérations de bourse (taxe boursière) de 1,32% avec un maximum de 4,000 EUR.
OPC sous forme d’indivision: aucune taxe boursière n’est due.

Question 19

Les OPC

Answer 19

• achetés en Bourse entraînent le paiement d’un courtage
• vendus en Bourse entraînent le paiement:
• – d’un courtage
• – d’une taxe Boursière (TOB)

Question 20

Le précompte mobilier

Answer 20

30% sur les coupons d’un OPC de distribution encaissés en Belgique, l’investisseur paie un précompte mobilier de 30%
- pour les OPC sous forme d’indivision, l’OPC retient le précompte mobilier au moment de l’encaissement des revenus imposables.

Question 21

OPC de distribution

Answer 21

La plus-value résultant d’un OPC de distribution (par exemple en case de sortie, liquidation, arrivée au terme) est exonérée de précompte mobilier en Belgique

Question 22

OPC de capitalisation

Answer 22

La plus-value d’un OPC de capitalisation n’est soumise en Belgique au précompte mobilier de 30% que si les conditions suivantes sont réunies:

1. remboursement a une personne physique, soumise a l’impôt des personnes physiques en Belgique
2. l’OPC dispose d’un passeport européen
3. au moins 10% du portefeuille est investi dans des titres a revenu fixe, comme généralement les créances et les obligations

Question 23

Profil d’investisseur et OPC

Answer 23

il doit correspondre a son profil d’investisseur

Question 24

Les avantages des OPC

Answer 24

• la réparation des risques et la diversification
• sont gérés par des gestionnaires professionnels
• bénéficient d’économies d’échelle
• permettent d’investir de petits montants
• permettent également d’investir dans les marches spécifiques
• sont très liquides et transparents

Question 25

Inconvénients

Answer 25

• l’achat de parts ou d’actions d’une OPC donne généralement lieu a la perception de frais d’entrée. Frais de gestion.
• taxe boursière et du précompte mobilier
• l’investisseur n’a aucun droit de regard sur les titres qui sont pris en portefeuille

Question 26

Les risques des OPC

Answer 26

• le risque de débiteur (insolvabilité)
• le risque de liquidité (type de fonds)
• le risque de change
• le risque de taux
• le risque de capital (fluctuations de valeur)