Les produits Flashcards
Pour inscrire un produit résultant de la vente de marchandises il faut respecter 3 critères. Nommer et expliquer les
1) tous les risques et avantages importants inhérents à la propriété ont été transférés à l’acheteur du fait que tous les actes importants ont été exécutés, et le vendeur n’exerce plus sur les biens cédés un droit de gestion ou un contrôle effectif comparable à celui qui découle généralement du droit de propriété (le service est rendu)
2) la mesure de la contrepartie qui sera obtenue est raisonnablement sûre
Contrepartie = argent qui sera reçue
3) Le recouvrement final est raisonnablement sur
Il faut que les trois soient respectés
Lors de la prestation de service, deux méthodes sont utiliser pour determiner le moment ou les risques et les avantages sont transférés
1)Méthode de l’avancement des travaux
On utilise cette méthode lorsque l’exécution réside dans la réalisation de plusieurs actes
Ex; nb d’actes accomplies, couts engages
2)Méthode de l’achèvement des travaux
- Utilise seulement quand un seul acte
ou
- Lorsque l’avancement des travaux ne peut être estimé
Que se passe t’il si il y a de l’incertitude concernant le recouvrement final après la vente
Si l’incertitude prend naissance après la comptabilisation des produits, il faut comptabiliser une provision pour créances douteuses pour en tenir compte.
Quelle type de taxe au Canada?
Taxes de ventes à la consommation, c’est à dire les consommateurs paient les taxes, pas les entreprises
Les taxes payé par l’entreprises sur les bien achetées sont rembourser par le gouvernement
Durant l’exercice financier comment on comptabilise les taxes pour une entreprises
1) Les taxes sur les achats sont remboursbales par l’état donc on enregistre les taxes comme un ACTIF
2) Les taxes sur les ventes sont payable à l’état donc on les enregistre comme un passif
Quelles est le montant de la taxe fédérale et provincial
TPS: Taxe fédérale 5%
TVQ: Taxe provinciale: 9.975%
