Les entreprises à but lucratif

Question 1

Quelles sont les trois type d’entreprises à but lucratif

Answer 1

1) Sociétés par actions

2) Entreprises individuelles

3) Sociétés en nom collectif

Question 2

Quelles sont les aspects juridiques des sociétés par actions

Answer 2

1) peut avoir un ou plusieurs propriétaires. propriétaire = actionnaires

2)durée de vie illimitée de l’entreprise

3) conseil d’aministration présent pour les sociétés ouvertes

4) deux types de sociétés par actions

privée

avantages:
moins de règle
plus facile à conserver le contrôle

Désavantages:
Nb d’actionnaires limité à 50
Restrictions lors de la vente d’action

Ouverte
Avantages
Accès a un vaste marché de capitaux

Désavantages
tout est soumis à lapprobation d’un organisme

Question 3

Quelles sont les deux types d’actions qu’on retrouve chez les sociétés par actions

Answer 3

1) Actions privilégiées
possède des droits différents e ceux qui sont ordinaire

2) Actions ordinaires
possède trois droits fondamentaux

• Droit de vote
• Droit de participer aux bénéfices
• Droit de partciper à l’actif lors d’une liquidation

Question 4

Explique les dividendes en sociétés par actions

Answer 4

1) Plusieurs forme possibles de versements de dividende

• en espèces, en nature, en actions

2) L’entreprise n’a aucune obligation de verser des dividendes

3) dates de divulgation de dividendes

• Date de déclaration
• Date de cloture
• Date du paiement

Question 5

La société par actions déclarent elle-mêmes ses impôts?

Answer 5

Oui

Question 6

Quelles sont les aspects juridiques des entreprises individuelles

Answer 6

1) Propriétaire unique

2) Responsabilité illimitée du proprio

3) durée de vie limitée à celle du propriétaire

4) pas besoin de s’immatriculer si le propriétaire opère sous son nom et prénom

Question 7

Avantages et inconvénients d’une entreprise individuelle

Answer 7

Avantages:
- Création extrêmement simple
- Peu de réglementation
- Peu coûteux

Inconvénients:
- Accès difficile aux capitaux
- Croissance plus difficile
- Plus risqué

Question 8

Aspects fiscaux entreprises individuelle

Answer 8

Revenue nets de l’entreprisent = déclaration discale personnelle du proprio.

taux d’imposition des particuliers

Question 9

Aspect juridiques de la société en nom collectif

Answer 9

1) une société de personnes

2) plusieurs personne associer

3) elle possède un nom qui lui est propre, un patrimoine distinct

4) Elle peut être dissoute par les associés

5) immatriculation obligatoire

6) chaque associé déclare fiscale personnelle

Question 10

Quelles sont les différents nom de comptes capital propres à ces 3 forme juridiques

Answer 10

1) société en nom collectif = État de l’avoir des associés

2) Entreprise individuelle = état des variations de la valeur nette

3) État des bénéfices non répartis