Les Notions De Proportionnalité

Question 1

Beccaria et Kant face à la proportionnalité et l’analogie des peines

Answer 1

Proportionnalité échelle (B) = la peine du crime plus grave ne doit pas s’appliquer au crime moins grave (et vice-versa)
Proportionnalité miroir (K) = la peine doit être de “valeur égale” (équivalente) au crime

Question 2

Utilitariste

Answer 2

Proportionnalité échelle ou “verticale”
- Théoriquement compatible avec l’idée d’un surplus de peine
- Proportion entre les délits et les peines.
- Notion de proportionnalité ancrée dans l’idée de la dissuasion
- Peines minimales associés à la proportionnalité où à la dissuasion
- Peine minimales associés à la proportionnalité où à la dissuasion
- Délits contr les biens vs délits contre la personne

Question 3

Rétributive

Answer 3

• Proportionnalité miroir ou «horizontale »
• Théoriquement incompatible avec l’idée d’un surplus de peine
• Balance/équilibre entre une action particulière et la peine qui lui conviendrait
• La proportion ne vise pas la dissuasion mais le rétablissement de la situation antérieur au délit