La Doctrine De La Sévérité Maximale Flashcards
Définition
C’est un courant de pensée du 17e siècle qui prône des peines sévères pour dissuader la criminalité.
Les partisans croient que des peines sévères sont nécessaires pour empêcher les crimes.
Appliquer les lois de manière strict et sans clémence afin de maintenir l’ordre du public.
C’est une réponse à l’augmentation de la criminalité et à la demande sociale pour des mesures plus strictes.
L’impact
La doctrine a influencé le développement des systèmes judiciaires modernes, en mettant l’accent sur la punition.
Critiques
Elle est critiquée pour son approche punitive, qui peut mener à des violations des droits de l’homme et a une surpopulation des prisons.
Certains crois qu’une approche plus humaniste pourrait être plus efficace.
- Définition d’un problème perçu comme réel
Théorème de Thomas : Le théorème de Thomas affirme que les comportements des individus dépendent de leur perception de la réalité, plutôt que de la réalité elle-même. En d’autres termes, si les gens considèrent une situation comme réelle, ses conséquences le sont aussi.
Philosophie pénale de la DSM : Cette philosophie est utilitariste et vise la dissuasion. Peu importe si la situation est réelle, ce qui compte, ce sont les conséquences réelles qui en découlent.
- Conception du comportment human dans la DSM
Le comportement humain repose sur un calcul de coûts et de bénéfices. Les gens cherchent le plaisir et évitent le déplaisir. Ainsi, le comportement criminel suit la même logique. Si le crime persiste, cela signifie que la peine n’est pas assez sévère. Si la peine de mort ne fait pas peur, la torture pourrait avoir un impact plus dissuasif.
- Conception de la peine dans la DSM
Une peine sévère et certaine constitue un coût qui peut dépasser les bénéfices du comportement criminel, empêchant ainsi le passage à l’acte. La peine se justifie par son effet dissuasif. Elle est juste si elle est utile, et elle n’est utile que si elle dissuade.
- La structure de raisonnement philosophique
Définition d’un problème perçu comme réel : La criminalité augmente et menace la sécurité de la population.
Théorie du comp humain : si le crime persiste, c’est la peine qui n’est pas assez sévère.
Représentation de la peine : Seule une peine plus sévère pourra constituer un coût suffisamment fort pour empêcher le passage à l’acte.
Résultat : augmentation radicale de la sévérité des peines et légitimation rationnelle.
- En somme, la DSM, une philosophie afflictive, politique, fermé et utilitariste
Afflictive : (sur)valoristaion de la souffrance.
Politique : seul le roi (ou l’état) peut distribuer cette souffrance en toute légitimité.
Fermée : règle générale, la DSM exclut les autres modes de résolution de conflits.
Utilitariste : la peine, pour être légitime, doit être utile.
- Fondements et limites du droit de punir
1.justification par l’efflacité (à défendre la société(
2.justification humaniste (orientée vers la majorité)
3.justification naturelle (le droit naturel des individus puis de la société de se défendre contre les agressions.)
Limites (ne sont pas liées à un dégrée acceptable de souffrance ou de proportionnalité)
Au principe de l’inocence.
Au principe de l’égalité des crimes et des peines.
- Le pouvoir dictionnaire des juges
Pour la DSM, le pouvoir discrétionnaire du juge est un pouvoir limité, il est non valorisé dans l’exercice de détermination de la perte (surtout si le juge veut réduire la sévérité de la peine ou pardonner). Il est par ailleurs soumis à une morale d’obéissance.
- Principaux représentants de la DSM
James Robertson (1701) : demande des peine plus strictes pour dissuader les criminels. Il pense que la peine de mort devrait être utilisée pour dissuader, pas seulement pour punir.
Gorge ollyffe (1731) : voit les criminels comme une “race” insensible aux lois et punitions. Il critique les juges qui pardonnent trop souvent et propose des punitions extrêmes pour que les criminels comprennent la gravité de leur acte.
- Perceptions qui resteront jusqu’à aujourd’hui
Nous croyons que des peines sévères sont nécessaires pour dissuader les criminels. La modération ou le pardon est vu comme une faiblesse. La protection de la société repose sur le droit criminel, et la punition par l’État est la meilleure solution aux problèmes de criminalité. Être humaniste signifie se soucier des victimes, ce qui implique de faire souffrir les criminels. Il est important que les peines soient certaines, et des peines plus sévères peuvent compenser l’incertitude des juges.
7.2 les pouvoirs de l’état
- Pouvoir législatif (législateur) : crée la loi et prévoit la peine (principe de légalité)
- Pouvoir judiciaire (juges) : applique la loi du législateur
- Pouvoir exécutif (gouvernement) : décide, exécute et met en œuvre le programme politique du parti au pouvoir.
