les formes de l'etat Flashcards
aristotles beliefs on systems
> Classification d’Aristote : monarchie oligarchie démocratie.
La finalité naturelle de l’état c’est d’assurer le bien commun , la prospérité économie moral, spirituelle des personnes qui constituent la cité. Le problème c’est que dans la réalité certain états ne travail pas pour le bien commun mais pour le bien particulier du chef ou du groupe qui possède le pouvoir. Lorsque l’état ne respect pas le bien commun l’état est dit corrompue, elle ne respecte pas sa nature. Aristote va donc faire un deuxième élément il va disait tuer les Etats Pur et le Etats corrompue :
- pouvoir est pur et apparient a une personne => Aristote la qualifie comme une monarchie
- pouvoir est corrompue et appartint a une seule personne => tyrannie
- plusieurs personne + pur => aristocratie / plusieurs personnes + corrompue => oligarchie
- pouvoir par tous + pur => démocratie / corrompu => démagogie
Personne détenant un pouvoir absolu et personnel au sein d’un État, à la différence d’un monarque, dont le règne est lié à la constitution et à la loi.
Précision: la notion de biens commun est une notion assez problématique, parvenue au fond on ne sait pas bien définir le bien commun.
unitary state
La forme la plus simple, la plus basique dans lequel il ya un seul pouvoir souverain et dans lequel la loi va s’appliquer également a tous. Il peut subdiviser 2 catégories
L’État centralisé fait référence à un système dans lequel la prise de décision et le contrôle sont concentrés dans une seule autorité ou entité. Dans ce modèle, le pouvoir et le contrôle sont généralement détenus par un gouvernement central ou une organisation. En revanche, la décentralisation implique un système où la prise de décision et le contrôle sont répartis entre plusieurs autorités ou entités.
> Cette centralisation a des objectifs pratique => de délimiter des contres pouvoirs qui peuvent faire obstacle a la volonté du souverain. Ce qui explique pourquoi cette centralisation est réelle et limiter.
La décentralisation fait référence au transfert des pouvoirs, des responsabilités et des ressources du gouvernement central aux entités subnationales, telles que les gouvernements régionaux ou locaux. Cela implique la délégation de l’autorité de prise de décision aux niveaux inférieurs du gouvernement, leur permettant de gérer leurs propres affaires de manière indépendante.
Décentraliser => Retirer ses pouvoirs à la capitale pour les rendre à des autorités locales.
La déconcentration consiste à redistribuer l’autorité et les fonctions du gouvernement central à ses différents départements, agences ou bureaux au niveau régional ou local. Dans ce modèle, les bureaux locaux agissent en tant qu’agents du gouvernement central, mettant en œuvre les politiques et les programmes mandatés par l’autorité centrale.
La délocalisation, dans le contexte des États unitaires, fait référence au transfert de certaines fonctions administratives et de services du gouvernement central vers des entités privées, des organisations non gouvernementales ou d’autres acteurs non étatiques. Ce processus implique de confier à des prestataires externes des services spécifiques qui étaient auparavant gérés par des organismes gouvernementaux.
regionalisation
le régionalisme Souligne les intérêts, la culture et l’autonomie politique d’une région géographique spécifique ou d’un groupe de régions au sein d’un État-nation. Le régionalisme implique généralement la décentralisation du pouvoir politique du gouvernement central vers les gouvernements régionaux. Cette décentralisation permet aux régions de se gouverner elles-mêmes dans une certaine mesure, en prenant des décisions en fonction des besoins et des priorités régionaux.
En 1931, au milieu d’une révolution en Espagne pour établir la République espagnole, la Catalogne, centrée autour de Barcelone, cherchait l’indépendance. Au lieu d’accorder une pleine indépendance, les républicains ont opté pour une solution constitutionnelle. La Constitution du 7 décembre 1931 maintenait l’unité de l’État espagnol tout en accordant une autonomie substantielle aux régions et aux communautés locales.
Dans ce cadre, les régions espagnoles ont acquis des pouvoirs législatifs et l’autorité sur les affaires locales. Le gouvernement central conservait des pouvoirs spécifiques énoncés dans la constitution, tandis que le reste relevait de la compétence régionale. Les lois régionales ne pouvaient être annulées que par des lois spéciales adoptées à une majorité des deux tiers au parlement central.
Cependant, cette décentralisation, bien que significative, a révélé la fragilité du système politique. Elle a affaibli la République espagnole, conduisant finalement à la guerre civile espagnole en 1936. La guerre a été remportée par les nationalistes dirigés par Franco, qui ont établi un État centralisé en 1939.
L’État régional est réapparu après la fin du régime de Franco avec la Constitution espagnole de 1978, qui permettait une certaine décentralisation. La Catalogne, en particulier, a adopté un statut d’autonomie élargie en 2006, provoquant des tensions avec l’Espagne centrale. Des référendums sur l’indépendance de la Catalogne ont été organisés mais ont été jugés illégaux par la Cour constitutionnelle espagnole.
concentrated
Chine : Le système politique chinois est très concentré, avec un pouvoir important dévolu au gouvernement central, en particulier entre les mains du Parti communiste chinois. Les décisions relatives à la politique nationale, à la défense et aux affaires étrangères sont fortement concentrées au niveau central.
delocalised
Union européenne : L’Union européenne fonctionne avec certains pouvoirs centralisés au niveau de l’UE (par exemple, les politiques commerciales, les règles de concurrence), tandis que d’autres questions restent sous l’autorité des États membres individuels (par exemple, les soins de santé, l’éducation). Il en résulte un système délocalisé où l’autorité est partagée entre des entités centrales et supranationales.
localised
L’Allemagne : L’Allemagne est connue pour son système d’autonomie locale. Les municipalités locales (Gemeinden) sont compétentes dans des domaines tels que l’éducation, les transports publics locaux et les affaires culturelles.
deconcentrated
État unitaire : Le Royaume-Uni est avant tout un État unitaire, où le gouvernement central de Westminster détient l’essentiel du pouvoir. Il est chargé de prendre des décisions au nom de l’ensemble du pays, notamment en matière de défense, d’affaires étrangères et d’immigration. Les gouvernements locaux et les administrations décentralisées tirent leurs pouvoirs du gouvernement central et peuvent être renversés par lui.
Administrations déconcentrées : Il existe toutefois des éléments de régionalisme au sein du Royaume-Uni. L’Écosse, le Pays de Galles et l’Irlande du Nord ont leurs propres parlements/assemblées (respectivement le Parlement écossais, le Senedd Cymru/Parlement gallois et l’Assemblée d’Irlande du Nord). Ces organes décentralisés ont des pouvoirs législatifs plus ou moins étendus sur certaines questions telles que l’éducation, les soins de santé et les transports dans leur région. Cette dévolution des pouvoirs représente une forme de régionalisme au sein de l’État unitaire plus large du Royaume-Uni.
confederation
Confédération : Une association d’États souverains qui s’unissent pour des raisons économiques ou militaires. Les décisions sont prises par un organe commun, mais chaque État conserve sa souveraineté.
L’UE est une union politique et économique de 27 pays européens situés principalement en Europe. Elle fonctionne comme une confédération où les États membres conservent leur souveraineté tout en déléguant certains pouvoirs à des institutions communes au niveau européen. Les États membres coopèrent dans divers domaines politiques tels que le commerce, la protection de l’environnement et la sécurité, mais ils conservent le contrôle de leurs propres politiques nationales, notamment en matière de fiscalité et d’éducation. L’UE a une structure confédérale dans laquelle les décisions sur les questions importantes nécessitent un consensus entre les États membres, ce qui en fait un exemple notable de confédération dans le monde moderne.
federal state v federal entities.
La constitution fédérale attribue certaines compétences exclusivement à l’État fédéral. Ces compétences peuvent inclure la défense nationale, la monnaie, les affaires étrangères, les lois sur l’immigration, etc. Ces domaines ne sont pas réglementés par les entités fédérées (États, provinces, etc.) mais sont du ressort du gouvernement fédéral.
Les entités fédérées, d’autre part, sont les divisions politiques régionales ou locales au sein du pays, telles que les États, les provinces ou les cantons. Ces entités ont également des pouvoirs gouvernementaux, mais ces pouvoirs sont limités par rapport à ceux du gouvernement fédéral. Les compétences des entités fédérées sont généralement définies par la constitution fédérale et peuvent inclure des domaines tels que l’éducation, la santé, les transports locaux, etc. Les entités fédérées peuvent légiférer et réglementer dans ces domaines, mais ils ne peuvent pas contredire les lois fédérales sur les compétences exclusives de l’État fédéral.
uae
la Constitution des Émirats arabes unis (1996) 2 décembre. Chaque émirat a le pouvoir de maintenir l’ordre, de fournir des services publics et d’améliorer les conditions de vie de ses résidents. Ils peuvent également coordonner la législation et s’unir administrativement ou politiquement sous l’approbation du Conseil suprême. La Fédération détient l’autorité exclusive sur diverses questions telles que les affaires étrangères, la défense, la sécurité, les fonctionnaires fédéraux, les finances, l’éducation, la santé, la monnaie, l’immigration, etc. La compétence fédérale s’étend à des domaines tels que les relations de travail, l’extradition, les banques, la propriété intellectuelle et la réglementation des eaux territoriales. Si les affaires étrangères relèvent principalement de la compétence fédérale, les Émirats peuvent conclure des accords locaux avec les États voisins, à condition qu’ils n’entrent pas en conflit avec les intérêts fédéraux. Les traités internationaux affectant le statut d’un émirat doivent faire l’objet d’une consultation avec la Fédération, les conflits étant résolus par la Haute Cour fédérale. Les Émirats arabes unis fonctionnent comme un État fédéral, où les pouvoirs sont répartis entre une autorité fédérale centrale (la Fédération) et des entités régionales individuelles (les Émirats). Le gouvernement fédéral s’occupe des questions nationales essentielles telles que la défense, les affaires étrangères et les finances, tandis que les Émirats conservent une grande autonomie dans la gestion de leurs affaires intérieures, ce qui garantit un équilibre des pouvoirs entre l’autorité centrale et les entités régionales. Cette répartition des pouvoirs et la coordination décrite dans le texte illustrent la structure fédérale des Émirats arabes unis.
federation
Fédération : Un État composé de plusieurs entités semi-autonomes (comme des États ou des provinces) qui ont leur propre gouvernement et certaines compétences, mais qui sont unies par une constitution et un gouvernement central.
uae federation
Les politiques et réglementations des ministères sont applicables aux sept émirats des EAU. Les ministères font partie du gouvernement fédéral et rendent compte au cabinet fédéral. Les ministères opèrent au niveau fédéral et ont une portée nationale, établissant des politiques et des normes applicables à tous les émirats. Les politiques et réglementations des ministères sont spécifiques à l’émirat dans lequel ils sont établis. Chaque émirat peut avoir son propre ensemble de départements chargés de la gouvernance locale. Les départements, quant à eux, opèrent au niveau de l’émirat et adaptent et mettent en œuvre les politiques fédérales pour répondre aux exigences spécifiques de leurs émirats respectifs.
