Les droits subjectifs

Question 1

Les droits subjectifs résultent de l’application..

Answer 1

de l’application des règles de droit objectif (situation individuelle)

Question 2

Les droit subjectif sont la faculté de tourner à…

Answer 2

tourner à son profit l’effet juridique (pérogative dont une personne est titulaire en vertu du droit subjectif)

Question 3

Pérogation =

Answer 3

droit individuel=droit subjectif

Question 4

Le résultat de l’application d’une règle de droit objectif n’est

Answer 4

pas toujours un droit subjectif ( aucune pérogative) elle peut aboutir qu”à des obligation et non a des droit.

Question 5

Situation juridique objective naissent sous l’influence…

Answer 5

sous l’influence de lois juridique (+charge, on ne peux se désister)

Question 6

Droit subjectif public est un effet

Answer 6

Effet juridique d’une règle de droit publique (droit individuelle)

Question 7

Classification des droit subjectif s’appuie…

Answer 7

sur la nature des règles de droit dont l’application aboutie à des pérogatives

Question 8

Les droit subjectifs privé peuvent se placer en droit…

Answer 8

se placer en droit patrimoniaux et extrapatrimoniaux ( effet juridique d’une règle de droit privé)

Question 9

Droit patrimoniaux :

Answer 9

droit sujectif ayany une valeur pécuniaire qui s’apprécient en argent (valeur économique)

Question 10

Patrimoine

Answer 10

Ensemble de bien et obligation d’une personne

Question 11

Droit réel (sur la chose) cest un droit …

Answer 11

droit subjectif qui porte directement sur une chose que sont les pouvoirs dont un e personne est directement titulaire sur elle.

Question 12

Droit réel principale dit par opposition

Answer 12

principal par opposition au droit réel accessoire : droit de propriété

Question 13

Droit de propriété :

Answer 13

droit réel le plus complet ( celui qu’on confère le plus de pérogative, donne a son titulaire le pouvoir exclusif)

Question 14

Droit propriété comporte 3 attribut
Pouvoir…

Answer 14

1-Pouvoir d’user de la chose (pouvoir de s’en servir) (usu)
2- Pouvoir de percevoir le fruit de la chose (fructus)
3- Pouvoir de disposer de la chose (abusus)

Question 15

Droit réel démembré :

Answer 15

Droit qui peut être dissocié entre plusieurs titulaire (ne confère que certaine des utilité de la chose)

Question 16

L’ususfruit (pouvoir d’user de la chose+pouvoir de percevoir) = droit..

Answer 16

droit temporel : vocation à s’étendre au plus tard avec la mort de son titulaire(temporaire = reconstituer avec le nu-propriétaire)

Question 17

Droit réel accessoire = unr perogative …

Answer 17

Pérogative directement sur une chose, mais ils sont accessoire, il s’agit d’une créance sont il garantissent le paiement de droit personnel (sureté)

Question 18

Ces droits réel (acessoire) garantissent la créance contre …

Answer 18

acessoires pour se prévenir contre les danger

Question 19

Dangers des droit réels pour les créancier

Answer 19

1- Dilapidation pour les créancier
2- apporte la parade : droit de préférence, droit de suite (concour)

Question 20

Classification des choses objet des droit réel :

Answer 20

Distinction fondamentale des meuble et des immeubles
Meuble = on peut les transporter (vache, voiture, récolte…)
Immeuble = on ne peut pas déplacer(maison, terrain, tracteur, élévateur)

Question 21

Tout ce qui n’est pas immeuble est

Answer 21

meuble sans corporalité

Question 22

Droit personnel : définition

Answer 22

Il ne porte pas directement sur une chose, il s’exercent contre une personne (pouvoir juridique conféré à une personne d’exiger d’une autre qu’elle donne, rende, faire)

Question 23

Première personne =

Answer 23

le créancier

Question 24

Deuxième personnes=

Answer 24

le débiteur

Question 25

Aspect actif (créancier) : le droit de…

Answer 25

droit personnel est actif c’est le droit de créance

Question 26

Aspect passif( débiteur)
Droit…
Obligation..

Answer 26

le droit personnel se présente sous un aspect passif. Obligation de dette

Question 27

Hypothèse de droit personnels
Obligation (3)

Answer 27

• obligation de faire : débiteur s’oblige
  -obligation de ne pas faire : abstenir
  -obligation de donner: obligation de transfer une chose

Question 28

La force du droit de créance

Answer 28

Débiteur exécute spontanément son obligation aucune résistance.

Question 29

Droit subjectifs extrapatrimoniaux

Answer 29

Droit exclusivement attaché à une personne (aucune valeur $), ce sont des intérêt moraux
1- droit familliaux
2- droit de la personnalité : élément physique et moraux

Question 30

Sanction de violation des droit extrapatriomoniaux (secteur)

Answer 30

ramène sur un secteur pécuniaire par les sanction réparatrice (dédomagement

Question 31

Acquisition des droit subjectif

Answer 31

est un droit juridiquement reconnu à un individu

Question 32

Acte juridique : Définition

Answer 32

manifestation de volonté destiné à produire l’effet de droit intentionnellement rechercher par son auteur

Question 33

Il y a toujours une manifestation de volonté orientr vers la pro…

Answer 33

orienté vers la production d’un effet juridique : création, transmission, extinction d’un droit subjectif

Question 34

ActeJ unilatéraux (1)/bilatéraux(2)/plurilatéraux(+3)

Answer 34

reposent sur le nombre de personnes partie à l’acte

Question 35

Les contrats est

Answer 35

une variété de convention qui crée des obligation

Question 36

Acte à titre gratuit

Answer 36

personne cherchant à transmettre un bien ou à rendre un service sans contrepartie

Question 37

Acte à titre onéreux

Answer 37

chaque partie recherche un avantage en contrepartie du sien

Question 38

Acte de disposition

Answer 38

faire sortir un droit du patrimoine ou diminuer la valeur de ce droit de façon durable (contrat de vente, hypothèque, donation)

Question 39

Acte d’administration

Answer 39

acte de gestion par lequel on entend améliorer, conserver ou fructifier le patrimoine

Question 40

Acte conservatoire

Answer 40

mesure d’attente qui vise à préserver l’avenir (acte purement conservatoire)

Question 41

Acte entre vif

Answer 41

destinés à produire les effet du vivant de leur auteur (donation d’un tableau)

Question 42

Acte à cause de la mort

Answer 42

considération d’un décès d’une personne, (testamen)

Question 43

Acte à cause de la mort

Answer 43

considération d’un décès d’une personne, (testamen)