Les droits subjectifs Flashcards
Les droits subjectifs résultent de l’application..
de l’application des règles de droit objectif (situation individuelle)
Les droit subjectif sont la faculté de tourner à…
tourner à son profit l’effet juridique (pérogative dont une personne est titulaire en vertu du droit subjectif)
Pérogation =
droit individuel=droit subjectif
Le résultat de l’application d’une règle de droit objectif n’est
pas toujours un droit subjectif ( aucune pérogative) elle peut aboutir qu”à des obligation et non a des droit.
Situation juridique objective naissent sous l’influence…
sous l’influence de lois juridique (+charge, on ne peux se désister)
Droit subjectif public est un effet
Effet juridique d’une règle de droit publique (droit individuelle)
Classification des droit subjectif s’appuie…
sur la nature des règles de droit dont l’application aboutie à des pérogatives
Les droit subjectifs privé peuvent se placer en droit…
se placer en droit patrimoniaux et extrapatrimoniaux ( effet juridique d’une règle de droit privé)
Droit patrimoniaux :
droit sujectif ayany une valeur pécuniaire qui s’apprécient en argent (valeur économique)
Patrimoine
Ensemble de bien et obligation d’une personne
Droit réel (sur la chose) cest un droit …
droit subjectif qui porte directement sur une chose que sont les pouvoirs dont un e personne est directement titulaire sur elle.
Droit réel principale dit par opposition
principal par opposition au droit réel accessoire : droit de propriété
Droit de propriété :
droit réel le plus complet ( celui qu’on confère le plus de pérogative, donne a son titulaire le pouvoir exclusif)
Droit propriété comporte 3 attribut
Pouvoir…
1-Pouvoir d’user de la chose (pouvoir de s’en servir) (usu)
2- Pouvoir de percevoir le fruit de la chose (fructus)
3- Pouvoir de disposer de la chose (abusus)
Droit réel démembré :
Droit qui peut être dissocié entre plusieurs titulaire (ne confère que certaine des utilité de la chose)
L’ususfruit (pouvoir d’user de la chose+pouvoir de percevoir) = droit..
droit temporel : vocation à s’étendre au plus tard avec la mort de son titulaire(temporaire = reconstituer avec le nu-propriétaire)
Droit réel accessoire = unr perogative …
Pérogative directement sur une chose, mais ils sont accessoire, il s’agit d’une créance sont il garantissent le paiement de droit personnel (sureté)
Ces droits réel (acessoire) garantissent la créance contre …
acessoires pour se prévenir contre les danger
Dangers des droit réels pour les créancier
1- Dilapidation pour les créancier
2- apporte la parade : droit de préférence, droit de suite (concour)
Classification des choses objet des droit réel :
Distinction fondamentale des meuble et des immeubles
Meuble = on peut les transporter (vache, voiture, récolte…)
Immeuble = on ne peut pas déplacer(maison, terrain, tracteur, élévateur)
Tout ce qui n’est pas immeuble est
meuble sans corporalité
Droit personnel : définition
Il ne porte pas directement sur une chose, il s’exercent contre une personne (pouvoir juridique conféré à une personne d’exiger d’une autre qu’elle donne, rende, faire)
Première personne =
le créancier
Deuxième personnes=
le débiteur
Aspect actif (créancier) : le droit de…
droit personnel est actif c’est le droit de créance
Aspect passif( débiteur)
Droit…
Obligation..
le droit personnel se présente sous un aspect passif. Obligation de dette
Hypothèse de droit personnels
Obligation (3)
- obligation de faire : débiteur s’oblige
-obligation de ne pas faire : abstenir
-obligation de donner: obligation de transfer une chose
La force du droit de créance
Débiteur exécute spontanément son obligation aucune résistance.
Droit subjectifs extrapatrimoniaux
Droit exclusivement attaché à une personne (aucune valeur $), ce sont des intérêt moraux
1- droit familliaux
2- droit de la personnalité : élément physique et moraux
Sanction de violation des droit extrapatriomoniaux (secteur)
ramène sur un secteur pécuniaire par les sanction réparatrice (dédomagement
Acquisition des droit subjectif
est un droit juridiquement reconnu à un individu
Acte juridique : Définition
manifestation de volonté destiné à produire l’effet de droit intentionnellement rechercher par son auteur
Il y a toujours une manifestation de volonté orientr vers la pro…
orienté vers la production d’un effet juridique : création, transmission, extinction d’un droit subjectif
ActeJ unilatéraux (1)/bilatéraux(2)/plurilatéraux(+3)
reposent sur le nombre de personnes partie à l’acte
Les contrats est
une variété de convention qui crée des obligation
Acte à titre gratuit
personne cherchant à transmettre un bien ou à rendre un service sans contrepartie
Acte à titre onéreux
chaque partie recherche un avantage en contrepartie du sien
Acte de disposition
faire sortir un droit du patrimoine ou diminuer la valeur de ce droit de façon durable (contrat de vente, hypothèque, donation)
Acte d’administration
acte de gestion par lequel on entend améliorer, conserver ou fructifier le patrimoine
Acte conservatoire
mesure d’attente qui vise à préserver l’avenir (acte purement conservatoire)
Acte entre vif
destinés à produire les effet du vivant de leur auteur (donation d’un tableau)
Acte à cause de la mort
considération d’un décès d’une personne, (testamen)
Acte à cause de la mort
considération d’un décès d’une personne, (testamen)
