Les biens Flashcards
1
Q
Une chose
A
Tout se qui existe dans la nature qui nest ps une personne ou un animal
2
Q
Bien
A
Toute chose susceptible d’appropriation
3
Q
Consomptible
A
Qui disparait au premier usage
4
Q
Fongible
A
Peut être remplacer par qql chose d’équivalent
5
Q
Corporel
A
Qui existe matériellement
6
Q
Droit reels
A
Direct et immédiat sur un bien
7
Q
Droit personnel
A
D’exiger d’une personne l’accomplissement d’un fait ou d’une abstention
8
Q
Droit de préférence
A
Logique
9
Q
Bien immeuble par nature
A
Les fond de terre ex une maison
10
Q
Immeuble par incorporation
A
Peux ps être séparé aussi non de fonction pas ex douche
11
Q
Immeuble par destination
A
Meuble réputé immeuble ex ordinateur d’entreprise
12
Q
Immeuble par objet
A
Bien incorporel ex droit de propriété
13
Q
Bien meubles
A
Tout se qui n’est ps immeuble
