La discrétion en JP Flashcards
Qu’est-ce que la discrétion?
- Très important en JP.
- Difficile à définir.
- Concept le plus contestable.
Pour quelles raisons la discrétion est-elle autant contestable?
- Elle est mandatée, donc les professionnels utilisent énormément de flexibilité dans les décisions.
- Ces décisions vont chambouler la vie de l’autre.
- Ce sont des actions discrétionnaires qui causent des injustices et de la discrimination.
Vrai ou faux. La discrétion est une forme d’abus, étant donné qu’on peut prendre des décisions, sans nécessairement avoir de limites.
Faux, ce n’est pas synonyme d’abus.
D’où provient la discrétion?
- Depuis Platon.
- Discrétion = ce qui reste quand on a résolu ce que doit être la loi.
- S’appelle aussi équité ou clémence.
- Comprend plusieurs méthodes variées.
Est-ce vrai que les dirigeants de pays ont le pouvoir d’annuler une peine ou de la mettre moins sévère?
Oui.
Quelles sont les méthodes variées de la discrétion?
- Bénéfice du clergé: alternative à la peine capitale.
- Plaidoyer de l’utérus: on a utilisé la discrétion envers les femmes criminelles en utilisant la “fonction reproductrice” et l’absence de rationalité pour qu’elles aient une peine plus clémente.
Complétez la phrase. La JP est une _____ de pratiques dans lesquelles les choix _____ sont effectués.
- Interconnexion.
- Discrétionnaires.
Quelle est la définition générale de la discrétion?
On est libre de décider selon notre jugement moral ou éthique.
MAIS
N’est pas propre à la JP, car sa s’applique aussi dans la vie de tous les jours.
Vrai ou faux. Dans la discrétion, il y a des risques qu’on s’éloigne du jugement éthique.
Vrai.
Quelle est la définition spécifique de la discrétion dans la pratique de la JP? Donnez un exemple.
- On est libre de porter un jugement ou de prendre des décisions vs ne pas en prendre.
- Ex: un policier possède plusieurs plans d’actions comme arrêter quelqu’un ou seulement l’avertir.
Par quelles aspects la discrétion peut-elle être biaisée?
- Lois et règles (on ne peut pas être illégal).
- Contraintes sociales, économiques et politiques (si on a pas assez de place pour placer quelqu’un dans un établissement, on doit trouver une autre solution.
Quelles sont les variables qui influencent l’usage de la discrétion?
- Variables liées au processus pénal.
- Variables liées à l’environnement et la culture.
- Variables liées au contexte.
- Variables liées à des “considérations illicites”.
En quoi consiste les variables liées au processus pénal?
- Déjudiciarisation (trouver des solutions à la poursuite judiciaire).
- Occasions formelles: lois.
- Occasions informelles: diversion policière (avertir au lieu d’emprisonner), négociation de plaidoyer (contre le pardon), négociation discrétionnaire (appliquer et maintenir lois au lieu d’appliquer les lois de manière stricte).
En quoi consiste les variables liées à l’environnement et la culture?
- Sociétal.
- Local.
- Communautaire: emplacement de prisons ou maisons de transition (dans milieu urbain pour accès, mais communauté peut s’y opposer), pratiques de renvoie par communauté (dénoncer moins de crime) et culture politique locale et “styles” de police (centres d’injections supervisés).
En quoi consiste les variables liées au contexte?
- Facteurs organisationnels: performance, promotion.
- Facteurs occupationnels: philosophies de travail distinctes.
- Facteurs situationnels: spécifique à chaque situation.
