Intro a l‘actu Dommages Flashcards
Que signifie l‘abbréviation IARD ?
Incendies, Accidents et Risques Divers
Quel évènement met, pour la première fois, au premier plan la vulnérabilité face au risque des gens ?
Le grand incendie de Londres en 1666.
Que font les Lloyd’s ?
Ils diminuent les conséquences financières des pertes de navires ainsi que le profit lors de fortunes.
Quelle est la majeure différence entre la garantie et l’assurance ?
La garantie couvre les défauts de fabrication tandis que l’assurance couvre presque tous les risques.
Est-ce que l’assurance est plus réglementée que la garantie ?
Oui
Est-ce que CAA et Apple Care sont considérés comme de l’assurance ?
Pas pour le moment, puisque que ce seront des services vraisemblablement requis.
Que fait l’équité dans un contrat d’assurance ?
Le montant payé par chaque assuré dépend de leur risque.
Quelle est le montant théorique maximal de l’indemnité ?
La valeur de la perte.
Quels sont les trois cas où l’assurance est obligatoire selon la Loi ?
La responsabilité civile, les condominiums et la responsabilité professionnelle.
À quel moment l’intérêt assurable doit-il exister ?
Au moment du sinistre.
La proposition est-elle davantage par écrit ou par contrat verbal ?
Contrat verbal.
Qu’est-ce qu’une note de couverture ?
C’est une assurance temporaire avant l’acceptation ou le rejet du risque.
À quel moment l’assurance entre en vigueur ?
Lorsque l’assuré accepte la proposition du preneur.
Qui a le contrôle de l’aggravation du risque ?
L’assuré.
Combien de temps l’assureur a pour proposer un nouveau contrat suite à une aggravation de risque ?
30 jours après avoir reçu l’information.
Que se passe-t-il si l’assureur découvre qu’il y a eu une fausse déclaration ou une réticence ?
L’assuré va payer une pénalité.
Quel est le délai pour une résiliation de contrat ?
Par l’assuré, c’est immédiat. Par l’assureur, cela prend 15 jours après la réception.
Quand et de quelle manière sont transmis le sinistre ?
Le plus tôt possible et par écrit ou verbal.
Combien de temps possède l’assureur pour payer le sinistre ?
60 jours
Est-ce que la pluralité des assurances est possible ?
Oui, chacun des assurés payera le montant auquel il s’est engagé.
En cas de sinistre, est-ce que la couverture est arrêtée ?
Non, elle se poursuit.
Qu’est-ce qu’une automobile ?
C’est un véhicule qui va sur les chemins publics (pas les rails) et qui avance grâce à une force non musculaire.
La motoneige est-elle considérée comme une automobile ?
Oui, si et seulement si elle est sur les chemins publics.
Quels sont les trois grands types de dommages ?
Dommage au véhicule, à un autre objet, corporel.
Qu’est-ce qui caractérise les dommages non corporels ?
Ils sont quantifiables et limités.
Qu’est-ce que la réalisation d’un risque, comme la perte totale du véhicule, provoque ?
D’autres conséquences.
Quels sont les trois grandes catégories de regroupement de risque ?
Dommage au véhicule assuré, blessures corporelles et responsabilité civile.
Pourquoi le système d’assurance était-il inefficace avant 1978 ?
Il fallait poursuivre le fautif. Les délais étaient donc trop longs et les coûts, trop élevés.
Quels sont les deux volets du système de protection établi en 1978 au Québec ?
Régime public pour les dommages corporels et régime privé pour les dommages matériels.
Quels sont les objectifs du programme public de 1978 ?
Réduction des délais, stabilisation des coûts, programmes de réadaptation.
Qui est couvert par le régime public d’assurance automobile du Québec ?
Tous les résidents québécois qui ont eu un accident automobile et les non résidents qui ont un accident automobile au Québec.
Est-ce que le véhicule doit être en mouvement pour parler d’accident ?
Non, pas nécessairement.
Que signifie le no-fault du régime public ?
Tous ont droit à l’indemnité, peu importe la responsabilité.
Quel est le majeur désavantage du no-fault ?
Tout le monde paie pour les criminels, qui n’ont pas à assumer les conséquences économiques.
Quelles sont les conséquences lors d’une effraction en automobile ?
Des contraventions, des points de démérite et une augmentation de la prime d’assurance.
En cas d’accident hors Québec, la poursuite est-elle possible ?
Oui, tout dépend des lois de l’endroit.
Dans quel cas la SAAQ est subrogée lors d’un accident automobile ?
Elle l’est auprès du responsable d’un accident hors Québec qui implique un québécois.
Quelles sont les deux lois qui s’appliquent pour le régime privé de l’assurance automobile ?
La loi sur les assurances et la loi sur l’assurance automobile.
Quelle est la formule simplifiée de la prime pure ?
P = Fréq * Gravité + Frais
Que signifient la fréquence et la gravité en assurance IARD ?
La fréquence est la quantité d’accidents dans une période et la gravité et le montant des dommages.
Que prévient l’équité ou la prime précise ?
L’anti-sélection.
Pourquoi les compagnies d’assurance utilisent-ils des variables ?
Car il est impossible d’évaluer toutes les primes possibles.
Quels sont les huit critères des variables en assurance automobile ?
Être statistiquement significative, contenir une homogénéité, avoir une crédibilité, se baser sur une objectivité, être vérifiable et peu coûteuse, être acceptable et permise.
Comment une variable peut être crédible ?
Les groupes doivent être suffisamment grands et stables.
Quel type de fonction suit le nombre de critères en fonction du rendement ?
Une courbe décroissante : les premières sont significatives et les dernières sont parfois de trop.
Qui décide quelles variables les assureurs utilisent ?
Les assureurs eux-mêmes.
Quelles sont les trois catégories de variables en assurance automobile ?
L’individu, le véhicule et le territoire.
Quels sont des exemples de variables concernant l’individu ?
L’âge, le sexe, le dossier de conduite, la cote de crédit et la télématique.
Pourquoi l’état civil est souvent une mauvaise variable ?
Elle est difficile à déterminer et peut changer fréquemment.
Quels sont les objectifs de la télématique ?
Tarifier de façon équitable et encourager la conduite responsable.
Comment sont déterminées les différentes zones de territoires ?
Ce sont les assureurs qui les découpent selon les différences entre les territoires.
Quels éléments ont un impacts concernant le véhicule ?
La valeur, la probabilité au vol, la cote de sécurité, la résistance, le coût des pièces.
Quels sont les avantages des tables CLEAR ?
La table inclut le coût de réparation et regroupe les autos en marque, année et modèle.
Quels sont les facteurs de tarification qui ne sont ni catégorisés dans l’individu, le territoire et l’auto ?
La responsabilité civile, la franchise ou les rabais.
Quels sont les types de rabais ?
Renouvellements et nouvel assuré, multi-produits, antivol, etc.
Les assureurs modifient-ils parfois la prime pour du marketing ?
Oui, cela se nomme l’effort ou l’optimisation.
Qu’est-ce que le filing ?
C’est le fait de devoir déposer la méthode de tarification aux autorités.
Les assureurs doivent-ils attendre l’approbation des autorités lorsque le filing est nécessaire ?
Cela dépend des provinces.
Que fait le FPQ 1 ?
Il formule les propriétaires.
Que fait le FPQ 2 ?
Il formule les conducteurs.
Que fait le FPQ 4 ?
Il formule les garagistes.
Que fait le FPQ 5 ?
Il formule l’assurance de remplacement.
Que fait le FPQ 6 ?
Il formule les non-propriétaires et avenants.
Que fait le FPQ 7 ?
Il formule l’assurance excédentaire et la responsabilité civile.
Que fait le FPQ 8 ?
Il formule les locateurs et avenants.
Que facilite le GAA ?
L’établissement de la responsabilité et le règlement des sinistres.
Quels sont les objectifs de la convention d’indemnisation directe ?
Simplifier les démarches, raccourcir les délais et diminuer les frais de règlement des sinistres.
À quels dommages s’appliquent la convention d’indemnisation directe ?
Aux dommages matériels subi lors d’un accident automobile.
Que fait la convention d’indemnisation directe ?
Elle fait en sorte que l’assuré cède son droit de poursuite à son assureur contre le responsable.
Que fait l’imputation automatique de la responsabilité ?
Il établit le degré de responsabilité afin de simplifier le traitement de la réclamation.
Est-il possible de changer le FPQ 1 pour une indemnisation plus généreuse ?
Oui, comme l’avenant 5 ou 43.
Quelle est la majeure diff entre le FPQ 43 et le 5 ?
Le 43 est un avenant du FPQ 1 et le 5 est une policé complémentaire.
Que fait le FCSA ?
Il répertorie les sinistres des assurés dans les six dernières années.
Comment l’assurance est-elle garantie ?
Le GAA choisit un assureur qui acceptera l’assuré qui s’est fait refuser par tous.
Comment les assureurs ne perdent-ils en prenant les risques que personnes ne souhaitent ?
Ils transfèrent 10% des primes et reçoivent des remboursements pour les indemnités payées.
Quelles sont les deux catégories d’assurance les plus vendues en IARD en ordre ?
Assurance automobile et assurance habitation.
Y-a-t-il une politique de no fault en assurance habitation ?
Non.
Est-ce que la police est davantage normalisée en assurance automobile ou habitation ?
Assurance automobile.
Que caractérise une résidence principale ?
Une habitation occupée de façon permanente par le propriétaire.
Que caractérise une résidence secondaire ?
Une habitation occupée de façon temporaire par le propriétaire.
Est-ce qu’il y a des parties communes à tous les copropriétaires d’un immeuble ?
Oui.
Sur quel type d’habitation le Code Civil oblige l’assurance ?
Il oblige le syndicat à assurer un immeuble à condos.
Dans quel type d’habitation la responsabilité civile est plus élevée ?
Les logements et les condos.
Un propriétaire peut-il exiger que son locataire détienne une assurance ?
Oui.
Quels sont les dégâts qui sont habituellement couverts par la police d’assurance du locataire ?
Les dégâts subis ou causés par le locataire.
Quelle est la proportion approximative des montants des sinistres en assurance habitation causés par l’eau ?
50%
Quels sont des causes possibles de dégâts dus à l’eau ?
Les inondations, les dégâts d’eau de l’intérieur et de l’extérieur de la résidence.
Quelle est la ressemblance entre les incendies, l’eau, le vol, le vandalisme, les bris de vitre et de piscine ?
Ce sont des risques assez prévisibles.
Quelle est la ressemblance entre les risques météorologiques et les risques géologiques ?
Ils sont assez imprévisibles.
Quels sont différents risques météorologiques ?
Le vent, la grêle, la foudre, le verglas.
Qui est couvert par l’assurance habitation ?
L’assuré, le conjoint, leurs enfants et les étudiants à temps plein.
À quoi correspond la garantie A : bâtiment ?
Au coût de reconstruction totale de l’habitation.
Sur quoi est appliquée la garantie B : dépendances ?
Sur les infrastructures non attachées au à la maison, comme un cabanon et une clôture.
Quels sont les deux types de protection pour la garantie C : biens meubles.
Sur les lieux assurés et hors lieux assurés.
Quelles sont les quatre façons que les meubles hors lieux assurés peuvent être couverts ?
Si les meubles appartiennent à un étudiant, s’ils se retrouvent temporairement à l’extérieur avec l’intention de les ramener, s’ils sont dans une voiture ou s’ils appartiennent à autrui et sont en possession de l’assuré.
Quand est-ce que la garantie D : frais de subsistance survient ?
Lorsque les lieux sont inhabitables.
Quels sont les trois types de contrats d’assurance habitation en ordre croissant de prix ?
Police de base, police étendue, police tous risques.
Quelle est la différence entre une police de base et une police tous risques ?
Une police de base énumère les risques couverts et une police tous risques énumère les exceptions.
Qu’est-ce qu’une police étendue ?
C’est une police de base pour les meubles et une police tout risques sur le bâtiment.
Lorsque plusieurs limitations de garantie sont présentes, laquelle s’applique ?
La plus basse s’applique.
Y-a-t-il une franchise en assurance habitation responsabilité ?
Non
Qui intervient lorsqu’il y une indemnisation en assurance habitation ?
Un expert en sinistre.
La valeur du terrain est-elle incluse dans le coût de reconstruction ?
Non, puisqu’il n’est pas perdu.
Quelles sont les trois méthodes d’indemnisation d’un bâtiment en ordre croissant de prix ?
Valeur au jour du sinistre, valeur à neuf, valeur à neuf garantie.
Quelle est la formule théorique de la prime ?
P = fréq * grav + frais
Est-ce qu’il y a plus de corrélation entre les caractéristiques d’une maison ou d’une auto ?
En automobile, mais il y a plus de facteurs pour les maisons.
Quelles sont les principales variables de tarification pour l’assurance habitation ?
Le bâtiment, l’assuré, le territoire, autres facteurs et les rabais.
Quelle est la variable la plus importante en assurance habitation ?
Le territoire de l’habitation.
Quel est l’ordre croissant de ces couts : achat, construction, reconstruction.
Reconstruction, construction, achat.
Quelle type de couverture possède un locataire ?
Garantie C, D et E.
Par qui sont assurées les garanties des propriétaires de condos ?
La garantie A et B sont assurées par le syndicat, ses meubles (garantie C) et la garantie D sont assurés par lui-même.
Quelle est l’indemnisation pour la garantie A ?
C’est la valeur à neuf de base.
Quel est le pourcentage approximatif du montant de la garantie B versus la garantie B ?
Environ 10%.
Quelle est l’indemnisation de la garantie C en habitation ?
C’est le montant des biens de base au jour du sinistre.
Sur quels biens la couverture est-elle limitée en assurance habitation ?
L’argent comptant, les valeurs, les animaux, les bijoux, les collections, les objets d’art, etc.
Qu’est-ce que la réassurance ?
C’est le fait de s’assurer pour un assureur.
Qu’est-ce que le plein de conservation ?
C’est le montant maximum de risque que la cédante conserve.
Comment appelle-t’on la compagnie qui accepte une partie du risque cédée par le réassureur ?
Un rétrocessionnaire.
Pourquoi accepter un risque s’il est dangereux pour notre compagnie ?
Il permet le maintien dans la compétition, le gain d’expérience et l’augmentation du nombre d’assurés. Il protège aussi les assurés des catastrophes.
Quel est le lien entre l’assuré, l’assureur, le cédant, le réassureur et le rétroconcessionnaire ?
L’assuré signe un contrat avec l’assureur. S’il ne peut supporter le risque qu’il accepte, il devient un cédant et va voir un réassureur. Si c’est pareil pour le réassureur, il divise le risque parmi des rétroconcessionnaires.
Quels sont les types de réassurance proportionnelle ?
En quote part, le pourcentage est le même pour les cessions. En excédant de plein, l’assureur choisit le montant qu’il conserve.
À quoi sert le plein en réassurance ?
Il sert à ce que le cédant ne donne pas presque l’entièreté du risque au réassureur.
Quelle est la différence entre la réassurance proportionnelle et non-propoortionnelle ?
Dans le premier cas, le montant pour lequel le réassureur est responsable est connu alors que dans le deuxième, non.
Quels sont les types de réassurance non proportionnelle ?
Par période (un ligne du temps séparée), par risque (une échelle de valeur d’indemnités séparée) et par évènement (les types d’événements séparés).
Est-ce qu’un assureur peut acheter plus d’un type de traité ?
Oui, c’est possible.
Quand est-il question de responsabilité civile ?
Lorsque les autres ont des dommages.
Est-ce que le code Civil oblige le fautif à payer en cas de responsabilité civile ?
Oui.
Quels sont les deux grands types de responsabilité civile ?
Résultant d’un contrat et résultant de faits et gestes.
Est-ce qu’il est possible de ne pas se fier uniquement à la Loi en cas de responsabilité civile ?
Oui, il y a les circonstances.
Qui répare les dégâts causés par les enfants ?
Les parents, à moins de prouver que l’éducation est sans faute.
Qui répare les dégâts causés par un animal ?
Le propriétaire et la personne qui se sert de l’animal.
Qui répare les dégâts en cas de ruine ?
Le propriétaire.
Qui répare les dégâts en cas de force majeure prouvée ?
Personne, à moins que quelqu’un se soit engagé.
Que dit la règle du bon samaritain, article 1471 ?
La personne qui porte secours est exonérée de toute responsabilité.
Est-il possible d’exclure un événement de la responsabilité civile ?
Oui, à moins que cet événement est intentionnel.
Que fait l’acceptation du risque par la victime ?
Absolument rien.
Quels sont les 3 éléments requis pour la preuve de responsabilité civile ?
Le qui, le quoi et le lien.
Qui a le fardeau de la preuve en responsabilité civile ?
En premier lieu, c’est la victime. Si elle prouve qu’il y a un responsable, c’est lui, sauf exceptions.
Quelle est la différence entre la cours criminelle et la responsabilité civile pour ce qui est de déterminer le coupable ?
En cours criminelle, il faut être hors de doute. En responsabilité civile, c’est selon les plus grandes probabilités.
Pourquoi l’assureur verse-il directement à la tierce de partie ?
Pour éviter que les créanciers prennent l’argent si l’assuré n’en a pas beaucoup.
Qui couvre la responsabilité civile en assurance ?
C’est la police.
Quelles sont les deux types de pertes en responsabilité civile et quelle est la différence ?
Économiques et non-économiques. Le premier se calcule facilement.
Quels sont les 2 types de dédommagements en responsabilité civile ?
Les dommages punitifs, qui sont non-couverts, par tribunal, et les dommages compensatoires.
Pourquoi y a-t-il des sommes additionnelles en responsabilité civile ?
Ils couvrent notamment les intérêts, les frais de règlement et les frais de défense.
Quel est le montant obligatoire en assurance responsabilité civile ?
50 000$
De quels éléments dépend le montant maximum de risques que l’assureur conserve ?
La volatilité des risques et le surplus de la compagnie.
Est-il obligatoire d’aviser la police en cas criminel ?
Non.
Est-ce que les changements climatiques ont un effet sur la réassurance ?
Oui.
Qu’est-ce que l’exposition ?
C’est le montant d’assurance auquel est exposé l’assureur.
Qu’est-ce que la rétention ?
C’est la portion de risque retenue par la cédante.
Sur quel territoire les réassureurs travaillent ?
La Terre entière.
Quelle est la durée habituelle d’un contrat entre cédant et réassureur ?
Un an.
Comment décider quel réassureur choisir ?
En fonction de ses prix, sa stabilité, etc.
Quelle prime est la plus petite, celle entre assuré et assureur ou celle entre assureur et réassureur ?
Celle entre assureur et réassureur.
Quels clients voient leur prime augmentée ou diminuée par l’assureur comparée à une prime habituelle ?
Les nouveaux clients recevront une prime plus petite et les clients fidèles, une plus grande.
