INTRO Flashcards
1
Q
4 NIVEAU AM
A
AM1 CHEF DE CORPS + CEM A L EM
AM2 ADJ TERRI
AM3 GENERAL POUR LES MDR UNIQUEMENT
MINISTRE CHARGE DES ARMEES
2
Q
DIFFERENTES SANCTIONS
A
DISCIPLINAIRE
STATUTAIRE
PROFESSIONNELLE
3
Q
L ACTION DISCIPLINAIRE EST ……………. DE L ACTION PENALE
A
INDEPENDANTE
4
Q
1ERE CAT
A
INT ENCEINTE MILI HORS OU EN SERVICE
EXT ENCEINTE EN SERVICE UNIQUEMENT
5
Q
2 IEME CAT
A
A L INT D UNE ENCEINTE HORS DU SERVICE MAIS AVEC REPERCUSSION SUR LE SERVICE
6
Q
3 IEME CAT
A
FAUTES CONTRAIRE A L HONNEUR / A LA PROBITE / AUX BONNES MOEURS
HORS OU EN SERVICE
7
Q
1ER GROUPE
A
ACR BAB
8
Q
2 IE GROUPE
A
EXCLUSION TEMPORAIRE DES FONCTIONS
ABAISSEMENT TEMPORAIRE D ECHELON
RADIATION DU TABLEAU D AVANCEMENT
9
Q
3 IE GROUPE
A
RETRAIT D EMPLOI
RADIATION DES CADRES
RESIALIATION DE CONTRAT
