EVENEMENT GRAVES Flashcards
EVEN GRAVES DOMAINE DE ?
DOMAINE DE DISCPLINE UNIQUEMENT
NE PEUT SE GERER QUE PAR ?
MUSE DU SERVIVCE GENERAL
SELON QUOI CERTAINS EVEN DOIT ETRE PORTE A CONNAISSANCE ?
NATURE IMPORTANCE CONSEQUENCE PERS MIS EN CAUSE LIEU
A LA CONNAISSANCE DE QUI ?
MINITRE DE LA DEFENSE
CEMAT
GENERAL CDT LA REGION TERRE
EVEN GRAVE / GUERRE EVEN INFO A QUI ?
MINISTRE DE LA DEFENSE
EVEN GRAVE / GUERRE PARIS INFO A QUI ?
CR AU CEMAT
EVEN GRAVE / REGION TERRE INFO A QUI ?
GENERAL CDT LA REGION TERRE
EVENEMENT GRAVE 3 PHASES
1 - DECLENCHEMENT DE PROCEDURE
2 - CLOTURE DE LA PROCEDURE
3 - SUIVI DE L EVENEMENT
4- SUIVI PENAL
PHASE 1 DELAI ?
CR IMMEDIAT
ENVOI D UN MESSAGE INITIAL 3H MAX HEURE DE SERVICE
6H EN DEHORS DES HEURES
PHASE 2 COMPREND ?
COMPTE RENDU DETAILLE
DELAI DU CR DETAILLE + PIECES JOINTE DOIT ETRE ADRESSE DANS UN DELAI DE ?
30 J A COMPTER DU MESSAGE INITIAL A L AM2
ENVOI DU CR DETAILLE + PIECES DE L AM1 VERS L AM 3
40 J A COMPTER DU MESSAGE INTIAL
ENVOI DU DOSSIER COMPLET PIECES DE L AM2 VERS LE CEMAT ?
50 J A COMPTER DU MESSAGE INNITIAL