Intro Flashcards
Quelle est la vision de la famille dans les sociétés traditionnelles ?
famille = groupement large (aspect communautaire), corps intermédiaires solides, importance juridique
Quelle est la vision de la famille dans les sociétés contemporaines ?
famille = noyau, vision individualiste, restreinte juridiquement, bien-être de l’individu
Quelles sont les visions de Bodin et Portalis sur la famille ?
Bodin : la république est l’organisation légitime des différentes famille
Portalis : la famille est le 1er cercle de socialisation
Quelles sont les 3 principales influences au sein des familles selon les époques ?
-famille romaine : patriarcale
-famille au moyen-âge : chrétienne
-lumières : individualisme
Qu’est-ce qu’un enfant légitime ?
Enfant né dans le mariage
Qu’est-ce qu’un enfant naturel ?
Enfant né hors mariage
Quelles sont les 3 périodes qui retrace le droit romain ?
-monarchie : -753 à -509 : le roi a un pouvoir militaire mais n’intervient peu dans les affaires privées
-république : - 509 à -27 : l’Etat s’immisce dans le droit de la famille
-empire : -27 à 476 (occident) 463 (orient)
Quelles sont les 3 périodes qui retrace le droit romain ?
-monarchie : -753 à -509 : le roi a un pouvoir militaire mais n’intervient peu dans les affaires privées
-république : - 509 à -27 : l’Etat s’immisce dans le droit de la famille
-empire : -27 à 476 (occident) 463 (orient)
Quelles sont les 3 phases du droit romain ?
-ancien droit coutumier : royauté/début de la république
-droit classique : république/empire
-droit romain postclassique : empire
Qu’est-ce que la coutume ?
Norme orale qui tient sa force obligatoire de sa répétition dans le temps
Qui sont les pontifes ?
Chefs des grandes familles aristocratiques romaines choisis parmi les patriciens qui rendaient la justice.
Qui sont les plébéiens ?
Citoyens romains qui ne font pas partie de ces familles aristocratiques/s’opposent aux patriciens
Qu’est-ce que la loi des XII tables ?
1ère codification romaine (loi égalitaire, écrite, laïque) : introduit 5 actions de la loi
Qu’est-ce que les prêteurs ?
Magistrats publics spécialisés dans les questions judiciaires (haute fonction publique/élus pour 1 an)
A l’époque classique, quelle est la source de droit qui disparait et la nouvelle qui apparait ?
-la coutume disparait
-le droit prétorien apparait
Qu’est-ce que le droit prétorien ?
Droit qui émane des édits de prêteur, propose de nouvelles actions en justice
Qu’est-ce que la législation impériale ?
Actes normatifs et édits ayant force de loi, émis par l’empereur.
Qu’est-ce que le sénat ?
Conseil qui regroupe les anciens magistrats, contrôle de surveillance, contrôle la bonne organisation de la politique, représente la cité.
Qu’est-ce que le sénat ?
Conseil qui regroupe les anciens magistrats, organe de surveillance, contrôle la bonne organisation de la politique, représente la cité.
Qu’est-ce que le droit d’hospice ?
Droit d’interpréter les signes divins (en fonction du vol d’oiseaux : “avis specere”).
Qu’est-ce que les senatus consultes ?
Les avis du sénat
Qu’est-ce que les rescrits ?
Consultations juridiques rendues par l’empereur (doctrine royale).
Par quoi se caractérise le droit romain postclassique ?
La disparition de la puissance du pater/ + d’individualisme
Qui sont les sui iuris et les alieni iuris ?
-sui iuris : citoyens soumis à leur propre droit (père de famille)
-alieni iuris : citoyens soumis au droit de qqun d’autre
Qu’est-ce que la gens ?
Groupe familial très large de toutes les familles issues d’un ancêtre commun
Quelle est la différence entre la parenté agnatique et cognatique ?
-parenté agnatique : parenté par les hommes
-parenté cognatique : parenté par le sang (par les hommes ou femmes).
Qu’est-ce que la “familia” ?
Ensemble des biens sous la puissance du pater.
