Intro

Question 1

Quelle est la vision de la famille dans les sociétés traditionnelles ?

Answer 1

famille = groupement large (aspect communautaire), corps intermédiaires solides, importance juridique

Question 2

Quelle est la vision de la famille dans les sociétés contemporaines ?

Answer 2

famille = noyau, vision individualiste, restreinte juridiquement, bien-être de l’individu

Question 3

Quelles sont les visions de Bodin et Portalis sur la famille ?

Answer 3

Bodin : la république est l’organisation légitime des différentes famille
Portalis : la famille est le 1er cercle de socialisation

Question 4

Quelles sont les 3 principales influences au sein des familles selon les époques ?

Answer 4

-famille romaine : patriarcale
-famille au moyen-âge : chrétienne
-lumières : individualisme

Question 5

Qu’est-ce qu’un enfant légitime ?

Answer 5

Enfant né dans le mariage

Question 6

Qu’est-ce qu’un enfant naturel ?

Answer 6

Enfant né hors mariage

Question 7

Quelles sont les 3 périodes qui retrace le droit romain ?

Answer 7

-monarchie : -753 à -509 : le roi a un pouvoir militaire mais n’intervient peu dans les affaires privées
-république : - 509 à -27 : l’Etat s’immisce dans le droit de la famille
-empire : -27 à 476 (occident) 463 (orient)

Question 7

Quelles sont les 3 périodes qui retrace le droit romain ?

Answer 7

-monarchie : -753 à -509 : le roi a un pouvoir militaire mais n’intervient peu dans les affaires privées
-république : - 509 à -27 : l’Etat s’immisce dans le droit de la famille
-empire : -27 à 476 (occident) 463 (orient)

Question 8

Quelles sont les 3 phases du droit romain ?

Answer 8

-ancien droit coutumier : royauté/début de la république
-droit classique : république/empire
-droit romain postclassique : empire

Question 9

Qu’est-ce que la coutume ?

Answer 9

Norme orale qui tient sa force obligatoire de sa répétition dans le temps

Question 10

Qui sont les pontifes ?

Answer 10

Chefs des grandes familles aristocratiques romaines choisis parmi les patriciens qui rendaient la justice.

Question 11

Qui sont les plébéiens ?

Answer 11

Citoyens romains qui ne font pas partie de ces familles aristocratiques/s’opposent aux patriciens

Question 12

Qu’est-ce que la loi des XII tables ?

Answer 12

1ère codification romaine (loi égalitaire, écrite, laïque) : introduit 5 actions de la loi

Question 13

Qu’est-ce que les prêteurs ?

Answer 13

Magistrats publics spécialisés dans les questions judiciaires (haute fonction publique/élus pour 1 an)

Question 14

A l’époque classique, quelle est la source de droit qui disparait et la nouvelle qui apparait ?

Answer 14

-la coutume disparait
-le droit prétorien apparait

Question 15

Qu’est-ce que le droit prétorien ?

Answer 15

Droit qui émane des édits de prêteur, propose de nouvelles actions en justice

Question 16

Qu’est-ce que la législation impériale ?

Answer 16

Actes normatifs et édits ayant force de loi, émis par l’empereur.

Question 17

Qu’est-ce que le sénat ?

Answer 17

Conseil qui regroupe les anciens magistrats, contrôle de surveillance, contrôle la bonne organisation de la politique, représente la cité.

Question 17

Qu’est-ce que le sénat ?

Answer 17

Conseil qui regroupe les anciens magistrats, organe de surveillance, contrôle la bonne organisation de la politique, représente la cité.

Question 18

Qu’est-ce que le droit d’hospice ?

Answer 18

Droit d’interpréter les signes divins (en fonction du vol d’oiseaux : “avis specere”).

Question 19

Qu’est-ce que les senatus consultes ?

Answer 19

Les avis du sénat

Question 20

Qu’est-ce que les rescrits ?

Answer 20

Consultations juridiques rendues par l’empereur (doctrine royale).

Question 21

Par quoi se caractérise le droit romain postclassique ?

Answer 21

La disparition de la puissance du pater/ + d’individualisme

Question 22

Qui sont les sui iuris et les alieni iuris ?

Answer 22

-sui iuris : citoyens soumis à leur propre droit (père de famille)
-alieni iuris : citoyens soumis au droit de qqun d’autre

Question 23

Qu’est-ce que la gens ?

Answer 23

Groupe familial très large de toutes les familles issues d’un ancêtre commun

Question 24

Quelle est la différence entre la parenté agnatique et cognatique ?

Answer 24

-parenté agnatique : parenté par les hommes
-parenté cognatique : parenté par le sang (par les hommes ou femmes).

Question 25

Qu’est-ce que la “familia” ?

Answer 25

Ensemble des biens sous la puissance du pater.