Instruments financiers : DÉRIVÉS ET COUVERTURE Flashcards
Définition dérivé
Instrument abstrait
- Exemple : Taux intérêt, prix sucre, prix pétrole, taux change, prix actions etc.
Risques financiers
- Risque de crédit : Le risque qu’une partie à un instrument financier manque à une de ses obligations et amène de ce fait l’autre partie à subir une perte financière
- Risque de liquidité : Le risque que l’entité éprouve des difficultés à honorer des engagements liés à des passifs financiers qui sont à régler par la remise de trésorerie ou d’un autre actif financier
- Risque de marché : Le risque que la juste valeur ou les flux de trésorerie futurs d’un instrument financier fluctuent en raison des variations des prix du marché. Le risque de marché inclut trois autres risques soit : le risque de taux d’intérêt, le risque de change et autres risques de prix.
• Risque de taux d’intérêt : Le risque que la juste valeur ou les flux de trésorerie futur d’un instrument financier fluctuent en raison des variations des taux d’intérêt du marché
• Risque de change : Le risque que la juste valeur ou les flux de trésoreries futurs d’un instrument financier fluctuent en raison des variations des cours des monnaies étrangères
• Autres risques de prix : Le risque que la juste valeur ou les flux de trésorerie futurs d’un instrument financier fluctuent du fait des variations des prix du marché (autres que celles découlant du risque de taux d’intérêt ou du risque de change), que ces variations soient causées par des facteurs propres à l’instrument en cause ou è son émetteur, ou par des facteurs affectant tous les instruments financiers similaires négociés sur le marché.
3 caractéristiques des dérivées
- Sa valeur varie en fonction d’un sous-jacent (taux intérêt, prix d’un instrument financier, prix d’une marchandise, cours de change, indice de prix ou de taux, une notation, un indice de crédit, ou une variable spécifiée), à condition que, dans le cas d’un variable non financière, la variable ne soit pas spécifique à une des parties au contrat
- Il ne requiert aucun investissement net initial ou un investissement net initial inférieur à celui qui serait nécessaire pour d’autres types de contrats dont on pourrait attendre des comportements similaires face à l’évolution des facteurs du marché
- Son règlement se fait à une date futur
Dérivés financiers vs dérivés non financiers
- Dérivé financiers ont un sous-jacent ayant des attributs financiers (exemples : devise, taux d’intérêt, prix d’un actif financier telle une action ordinaire)
(Exemple de dérivés financiers : contrats à terme pour l’achat d’euros ou les swaps de taux d’intérêt) - Dérivés non financiers qui portent souvent sur des marchandises ou des denrées (tels que les contrats normalisés sur le blé, les contrats de gré è gré de vente d’or) ont un sous-jacent ayant des attributs non financiers (exemple : prix du blé, de l’or ou d’une autre marchandise)
Qu’est-ce que le montant notionnel
Un dérivé peut spécifier un notionnel qui constitue une valeur nominale qui est utilisée pour calculer les paiements sur l’instrument. Par exemple, un contrat à terme peut exiger qu’une partie au contrat achète 100 euros au taux de change de 1,40 dollar par euro pour six mois. Le montant des 100 euros représente le notionnel du contrat à terme
Règlement au montant net
Généralement les contrats impliquant des dérivés sont réglés au montant net, ce qui peut être réalisé selon l’une des façon suivantes :
- Les clauses du contrat prévoient un règlement au montant net
- Il existe un mécanisme de marché qui facilite le règlement net hors contrat
- La livraison du bien prévu par le contrat est facilement convertible en espèce
IFRS 9 DOIT être appliquée aux contrats d’achat ou de vente d’un élément non financier qui peuvent faire l’objet d’un règlement net en trésorerie, en un autre instrument financier ou par l’échange d’instruments financiers, comme si ces contrats étaient des instruments À L’EXCEPTION des contrats conclus et maintenus en vue de la réception ou de la livraison d’un élément non financier selon les besoins prévus de l’entité en matière d’achat, de vente ou d’utilisation.
Comptabilisation des dérivés (hors comptabilité de couverture)
Tous les dérivés doivent être comptabilisés au bilan À LA JUSTE VALEUR quand une entité devient partie aux dispositions contractuelles de l’instrument
Les dérivés sont obligatoirement classés, au fin de leur évaluation subséquente, À LA JUSTE VALEUR PAR BIAIS DU RÉSULTAT NET
Les dérivés sont évalués À LA JUSTE VALEUR subséquemment
Les gains et les pertes non matérialisés découlant des variations de leur juste valeur sont comptabilisé aux RÉSULTATS NETS
Dans le cas d’un contrat hybride (contrat hôte et dérivé intégrer), l’entité doit appliquer les règles relatives au classement à l’intégralité du contrat hybride
Comptabilisation de dérivé - Règlement en instrument de capitaux propres de l’émetteur lui-même (hors comptabilité de couverture)
Selon leur substance, les contrats impliquant des instruments de capitaux propres de l’émetteur lui-même peuvent constituer :
- Des passifs financiers : l’entité livrera soit de la trésorerie ou un autre actif financier ou soit ses propres actions, dont la valeur est déterminée comme dépassant sensiblement la valeur du montant de trésorerie ou de l’autre actif financier
- Des capitaux propres : l’entité recevra un montant déterminé de trésorerie ou d’un autre actif contre un nombre déterminé de ses instruments de capitaux propres (montant déterminé pour montant déterminé)
- Des dérivés : l’entité livrera (ou recevra) le montant net
• À leur création, les instruments financiers dérivés confèrent è une partie un droit des conditions potentiellement favorables et à l’autre partie des conditions potentiellement défavorable. Toutefois, ils ne donnent habituellement pas lieu à un transfert de l’instrument financier primaire sous-jacent au moment de la prise d’effet du contrat, et il n’y a pas nécessairement transfert à l’échéance du contrat
Comptabilisation de dérivé - Règlement en instrument de capitaux propres de l’émetteur lui-même (hors comptabilité de couverture) CHOIX DE RÈGLEMENT
- Lorsque instrument financier dérivé confère à une partie LE CHOIX du mode de règlement (par exemple, lorsque l’émetteur ou le porteur peut choisir d’effectuer un règlement net en trésorerie ou par l’échange d’actions contre de la trésorerie) cet instrument est un actif financier ou un passif financier sauf si tous les modes de règlement possibles en font un instrument de capitaux propres.
- Exemples d’instruments financiers dérivés qui constitueraient un passif financier :
• Une option sur actions que l’émetteur peut décider de régler par un paiement net en trésorerie ou par l’échange de ses propres actions contre de la trésorerie est un passif financier
• Un contrat d’achat ou de vente d’un élément non financier en échange d’instruments de capitaux propres de la société pouvant être réglé soit par la remise de l’élément non financier, soit par un paiement net en trésorerie ou en un autre instrument financier est un actif ou un passif financier et non un instrument de capitaux propres
Contrat de dérivés impliquant des instruments de capitaux propres de l’émetteur lui même : contrat à terme d’achat, option d’achat émise, option de vente émise.
Contrat à terme d’achat :
- Règlement au montant brut : Actif ou Passif
- Règlement au montant net : dérivé
Option d’achat émise :
- Règlement au montant brut : Capitaux propres
- Règlement au montant net : dérivé
Option de vente émise:
- Règlement au montant brut : Passif
- Règlement au montant net : dérivé
Comptabilisation des dérivés intégré (hors comptabilisation de couverture)
- Lorsqu’une entité devient partie à un instrument hybride (composé) qui contient un ou plusieurs dérivés incorporés et que le contrat hôte constitue un instrument financier inclut dans le champ d’application d’IFRS 9 lui impose de considérer l’intégralité du contrat aux fins du classement
- Si et seulement si, le contrat hôte ne fait pas partie du champs d’application d’IFRS 9, l’entité doit déterminer si elle doit séparer le dérivé intégré du contrat d’hôte à la date ou elle devient partie aux dispositions contractuelles du contrat hybride
- Si les caractéristiques et les risque économiques du dérivé incorporé sont étroitement liés aux caractéristiques et aux risques économiques du contrat hôte qui ne fait pas partie du champs d’application d’IFRS 9 , la société n’a pas à comptabiliser le dérivé intégré séparément
Comptabilité de couverture : 3 types de couverture
- La couverture de juste valeur : couverture de l’exposition aux variations de la juste valeur d’un actif ou d’un passif comptabilisé ou d’un engagement ferme non comptabilisé, ou encore d’une composante de l’un de ces éléments, qui est attribuables à un risque particulier et qui pourrait influer sur le résultat net
- La couverture de flux de trésorerie : couverture de l’exposition à la variabilité des flux de trésorerie qui est attribuable à un risque particulier associé à la totalité ou à une composante d’un actif ou d’un passif comptabilisé (par exemple, la totalité ou certains des versements futurs d’intérêts sur une dette à taux variable) ou à une transaction prévue hautement probable et qui pourrait influer sur le résultat net
- La couverture d’un investissement net dans un établissement à l’étranger
Application de la comptabilité de couverture (critères)
La comptabilité de couverture peut être appliquée à une relation de couverture uniquement si tout les critères suivants sont respectés :
- La relation ne comprend que des instruments de couverture admis et des éléments couverts admis
- La relation de couverture fait l’objet dès son origine d’une désignation formelle et d’une documentation structurée décrivant la relation de couverture ainsi que l’objectif de l’entité en matière de gestion des risques et sa stratégie de couverture
- La relation de couverture satisfait à toutes les contraintes d’efficacité de la couverture qui suivent :
- Il existe un lien économique entre l’élément couvert et l’instrument de couverture
- Le risque de crédit n’a pas d’effet dominant sur les variations de la valeur qui résultent de ce lien économique
- Le ratio de couverture de la relation de couverture est égal au rapport entre la quantité de l’élément couvert qui est réellement couverte par l’entité et la quantité de l’instrument de couverture que l’entité utilise réellement pour couvrir cette quantité de l’élément couvert
Si couverture cesse de satisfaire contrainte d’efficacité de la couverture
Par contre, si une relation de couverture cesse de satisfaire à la contrainte d’efficacité de la couverture relative au ratio de couverture, mais que l’objectif de gestion des risques visé par cette relation de couverture désignée demeure le même, l’entité doit rajuster le ratio de couverture de la relation de couverture de manière à ce que celle-ci réponde à nouveau aux critères (rééquilibrage)
Couverture de la juste valeur
Instrument de couverture :
- Le profit ou la perte sur l’instrument de couverture doit être comptabilisé en résultat net, ou,
- Le profit ou la perte sur l’instrument de couverture doit être comptabilisé dans AÉRG si l’instrument de couverture couvre un instrument de capitaux propres pour lequel l’entité a choisi de présenter les variations de la juste valeur dans les AÉRG
Élément couvert :
- Le profit ou la perte de couverture sur l’élément couvert doit venir ajuster la valeur comptable de l’élément couvert (s’il y a lieu) et être comptabilisé en résultat net
- Si l’élément couvert est un actif financier qui est évalué à la juste valeur par le biais des AÉRG, le profit ou la perte de couverture sur l’élément couvert doit être comptabilisé en résultat net
- Si l’élément couvert est un instrument de capitaux propres pour lequel l’entité a choisi de présenter les variations de la juste valeur dans les AÉRG, ces montants demeurent dans les AÉRG
- Si l’élément couvert est un engagement ferme non comptabilisé, le cumul des variations de la juste valeur de l’élément couvert ultérieures à sa désignation est comptabilisé comme actif ou passif et le profit ou la perte correspondants sont comptabilisés en résultat net.
