Instruments financier : PASSIFS ET INSTRUMENTS FINANCIERS HYBRIDES

Question 1

Définition passif financier (principales catégories)

Answer 1

• Une obligation contractuelle :
  • De remettre à une autre entité de la trésorerie ou un autre actif financier ou
  • D’échanger des actifs financiers ou des passifs financier avec une autre entité à des conditions potentiellement défavorables à l’entité
• Un contrat qui sera ou qui peut être réglé en instrument de capitaux propres de l’entité elle-même et qui est :
  • Un instrument non dérivé pour lequel l’entité est ou peut-être tenue de livrer un nombre variable de ses instruments de capitaux propres ou
  • Un instrument dérivé qui sera ou qui peut être autrement que par l’échange d’un montant déterminé de trésorerie ou d’un autre actif financier contre un nombre déterminé d’instruments de capitaux propres de l’entité elle-même

Question 2

Définition instruments de capitaux propres

Answer 2

Tout contrat mettant en évidence un intérêt résiduel dans les actifs d’un entité après déduction de tous ses passifs

Question 3

Classement des passifs financiers

Answer 3

• Au coût
• À la juste valeur par le biais du résultat net
  • Profit/perte au résultat net
  • Sauf les variations de valeur qui découlent d’une variation du risque de crédit qui seront présentées au AÉRG

Question 4

Classement passifs ou capitaux propres

Answer 4

• Les instruments dont le règlement requiert un nombre variable de titres ont pour effet de créer une relation créancier/débiteur et sont donc classés comme des passifs. Cela est vrai même si du point de vue juridique, classé comme capitaux propres
• Les instruments dont le règlement requiert un nombre fixe d’actions ont pour effet d’établir une relation avec des actionnaires et sont donc classés comme des capitaux propres

Question 5

Nouvelle méthode pour distinguer les instruments de capitaux propres des passifs

Answer 5

Selon document du Financial instruments with caracteristics of equity : IF doit être classé en tant que passif s’il contient au moins une des 2 obligations suivantes :

• Obligation contractuelle inévitable de remettre de la $/autre AF à un moment déterminé, autre qu’à la liquidation
• Une obligation contractuelle inévitable de remettre un montant qui ne varie pas en fonction des ressources économiques de l’émetteur

Question 6

Séparation des instruments composé (hybrides)

Answer 6

• La composante passif est calculé comme la valeur actuelle nette de tous les flux de trésorerie contractuels futurs au taux d’intérêt du marché au moment de l’émission
• La différence entre le produit de l’émission et la valeur actuelle nette calculée ci-dessus est la composante capitaux propres. Cette composante est incluse dans les capitaux propres sous la rubrique autres réserves de capitaux propres
• Les frais d’émission sont également séparés en fonction du pourcentage de la valeur attribuée à chacune des deux composantes. Les coûts d’émission réduisent la composante passif et la composante autres réserves de capitaux propres.

Question 7

Classement, comptabilisation et évaluation : titre de capitaux propres réglés suite à des évènements futurs incertains

Answer 7

Ces instruments sont comptabilisés comme des passifs si l’émetteur me dispose pas d’un droit inconditionnel d’éviter la remise de trésorerie ou d’un autre actif financier

Question 8

Classement, comptabilisation et évaluation : Actions privilégiées

Answer 8

Les actions privilégiées qui versent des dividendes peuvent donner lieu à une séparation en deux composantes. La valeur actuelle des paiements de dividende serait classée comme un passif, même si les actions privilégiées sont par ailleurs classées comme des capitaux propres

Question 9

Comptabilisation d’un passif

Answer 9

Obligation précisée au contrat est : éteinte, annulé, expirée