Instruments financiers : ACTIFS Flashcards
Normes complémentaires à l’IFRS 9
- IAS 32 : règles de présentation
* IFRS 7 : règles sur les informations à fournir
Changement IFRS 9 par rapport à IAS 39
- Classification des actifs financiers
- Dépréciation des actifs financiers
- Comptabilité de couverture
Définition d’un instrument financier
Tout contrat qui donne lieu à un actif financier pour une entité et à un passif financier ou à un instrument de capitaux propres pour une autre entité
Définition actifs financiers (grandes catégories)
- Trésorerie
- Instrument des capitaux propres d’une autre entité
- Un droit contractuel :
• De recevoir d’une autre entité de la trésorerie ou autre actif financier
• Échanger actifs ou passifs financiers avec une autre entité à des conditions potentiellement favorable à l’entité - Un contrat qui sera ou qui peut être réglé en instrument de capitaux propre de l’entité elle-même et qui est :
• Instrument non dérivé pour lequel l’entité est ou pourrait être tenu de recevoir un nombre variable d’instruments de capitaux propre de l’entité elle-même
• Un instrument dérivé qui sera ou qui peut être réglé autrement que par l’échange d’un montant déterminé de trésorerie ou d’un autre actif financier contre un nombre déterminé d’instruments de capitaux propres de l’entité elle-même
Évaluation initiale : coût de transaction
- Actif évalué au coût amorti : • Ajouté à la JV initiale de l’actif - Actif évalué à la JVBRM : • En RN - Actif évalués à la JVBAÉRG • En AÉRG et amortis en résultats selon la méthode du taux d’intérêt effectif - Placement dans des instruments de capitaux propres choix initiale comptable en AÉRG • En AÉRG sans aucun amortissement
Classement des actifs en fonction de 2 facteurs
- Modèle économique que suit l’entité pour la gestion des actifs financiers
- ET caractéristiques des flux contractuels de l’actif financier
Quels sont les 3 modèles économiques
- CA : Détention des AF afin de percevoir les flux de trésorerie contractuels
• Ventes possibles mais rares - JVABAÉRG : Détention des AF afin de percevoir les flux de trésorerie contractuels et en vue de la vente
• Ventes plus fréquentes - JVBRN : À des fins de transaction (par défaut), ou gestion et appréciation de la performance basées sur la JV, ou gestion des AF avec l’objectif de tirer des FT de leur réalisation par voie de vente.
• Ni percevoir FT contractuels ni conserver des AF
• LA réception de FT contractuels est accessoire au modèle économique
Caractéristiques contractuelles des flux de trésorerie
- Comprend uniquement le remboursement du principal et le paiement des intérêts (URPI = uniquement remboursement de capital et paiement des intérêts) et ce, à des dates spécifiés
- Les intérêts sont fonction uniquement
• De la valeur temps de l’argent
• Du risque de crédit associé au principal et;
• Des autres risques et frais qui se rattachent à un prêt de base - Les flux contractuels ne doivent pas présenter d’effet de levier qui altère le rendement de l’instrument de manière significative par rapport à un prêt de base
Classement actifs financiers
- CA : Détention des AF afin de percevoir les flux de trésorerie contractuels
• Ventes possibles mais rares - JVABAÉRG : Détention des AF afin de percevoir les flux de trésorerie contractuels et en vue de la vente
• Ventes plus fréquentes - JVBRN : À des fins de transaction (par défaut), ou gestion et appréciation de la performance basées sur la JV, ou gestion des AF avec l’objectif de tirer des FT de leur réalisation par voie de vente.
• Ni percevoir FT contractuels ni conserver des AF
• LA réception de FT contractuels est accessoire au modèle économique
OU CHOIX :
- Lors de la comptabilisation initiale, CHOIX d’évaluer actif financier à la JV avec variation JV aux résultats, si certains critères sont rencontrés :
• Ne peut utiliser cette désignation que si elle aboutit à une information plus pertinente parce qu’elle élimine ou réduit significativement une incohérence dans l’évaluation ou la comptabilisation
- Une entité à l’option IRRÉVOCABLE de désigner un actif qui est un instrument de capitaux propres à la juste valeur par le biais des AÉRG
• UNIQUEMENT si n’est ni :
Détenu à des fin de transaction
Une contrepartie éventuelle comptabilisée par un acquéreur dans un regroupement d’entreprise
• Si utilise cette option :
Les dividendes reçus seront comptabilisés au résultat net
Toutes les variations de juste valeur comptabilisé aux AÉRG
La différence entre le coût d’acquisition et le produit ultérieur de la vente ne pourra pas être comptabilisé au résultat net
Tableau de classement des actifs financiers
Voir tableau de Deloitte
Méthode de mise en équivalence : influence notable ou non
- Investisseur détient directement ou indirectement entre 20% et 50% des actions d’une entreprise alors : influence notable, sauf si peut démontrer clairement que ce n’est pas le cas.
- Investisseur détient directement ou indirectement, moins de 20% des droits de vote dans l’entreprise détenue : PAS d’influence notable, sauf s’il peut être démontré clairement le contraire
Influence notable mis en évidence par …
- Représentation au CA ou à l’organe de direction équivalent de l’entreprise détenue
- Participation au processus d’élaboration des politiques et notamment participation aux décisions relatives aux dividendes et autres distributions
- Transactions significatives entre l’investisseur et l’entreprise détenue
- Échange de personnel de direction
- Fourniture d’informations techniques essentielles
Comptabilisation mise en équivalence
- Selon la méthode de mise en équivalence, la participation dans une entreprise associée ou une coentreprise est comptabilisée au coût lors de la comptabilisation initiale puis VC est augmentée ou diminué pour comptabiliser la quote-part de l’investisseur dans le RN de l’entité émettrice après la date d’acquisition. Quote-part de l’investisseur dans RN de l’entité est comptabilisé dans RN de l’investisseur
Décomptabilisation
Actif financier dont les droits sur flux de trésorerie contractuels ont expiré : doit être décomptabilisé. OU si cédé avant expiration. Voir arbre de décision page suivante.
Critères de décomptabilisation
- Facteur du transfert des risques et avantages
- Le contrôle
• L’entité n’a l’obligation de payer aux bénéficiaires finaux que l’équivalent des rentrées liées à l’actif initial
• Il est interdit à l’entité de vendre ou de donner en nantissement l’actif initial autrement qu’au profit des bénéficiaires finaux
• L’entité a l’obligation de remettre sans délai significatif tout flux de trésorerie qu’elle recouvre pour le compte des bénéficiaires finaux
