Immobilisations Incorporelles

Question 1

Définition : immobilisation incorporelle

Answer 1

Actif non monétaire identifiable sans substance physique

Question 2

Définition : actif identifiable

Answer 2

S’il est séparable ou s’il résulte de droit contractuel ou d’autres droit légaux, que ces droit soient ou non cessible ou séparables de l’entité

Question 3

Qu’elles sont les critères de comptabilisation d’un immobilisation incorporelle ?

Answer 3

Comptabilisé si et SEULEMENT si

1. Il est probable que les avantages économiques futurs attribuable à l’actif iront à l’entité
2. Le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable

Question 4

Que comprend le coût d’une immobilisation incorporelle ?

Answer 4

• prix d’achat y compris les droits de douanes et les taxes non remboursable
• tout coût directement attribuable à la préparation de l’actif en vue de son utilisation prévue

Question 5

Que fait-on avec les coûts engagés après la comptabilisation initiale?

Answer 5

Ils doivent être passés en charges, à l’exception où ils améliorent les AÉF

Question 6

Que faut-il distinguer concernant les actifs incorporelles générés à l’interne?

Answer 6

La phase de recherche et la phase de développement

Question 7

Qu’est qu’on ne doit pas comptabilisés comme étant des immobilisation incorporelles

Answer 7

Les marques, titre de publication, liste de clients et autre éléments similaires puisque les dépenses pour les générer en interne ne peuvent pas être distinguées du coût de développement de l’entreprise dans son ensemble

Question 8

Comment doit-on effectuer l’évaluation périodique d’immobilisation incorporelle ?

Answer 8

CHOIX entre le modèle du coût et le modèle de réévaluation

Question 9

Définition : modèle du coût

Answer 9

Après sa comptabilisation initiale, doit être comptabilisé à son coût diminué du cumul des amortissement et des pertes de valeur

Question 10

Définition : modèle de réévaluation

Answer 10

Doit être comptabilisé pour un montant qui correspond à sa JV à la date de réévaluation diminué du cumul des amortissements ultérieurs et du cumul des pertes de valeurs ultérieures
DOIT AVOIR OBLIGATOIRE UN MARCHÉ ACTIF COMME RÉFÉRENCE

Question 11

Lors de la réévaluation si la VC augmente que doit-on faire ?

Answer 11

• Comptabilisé AERG et cumulée CP sous la rubrique écart de réévaluation
• Au RN si elle compense une diminution de réévaluation du même actif

Question 12

Lors de la réévaluation si la VC diminue que doit-on faire ?

Answer 12

• Comptabilisée au RN

- Au AERG dans la limite de l’écart de réévaluation créditeur

Question 13

Lorsqu’un actif est réévalué, comment l’entreprise peut-elle comptabiliser l’amortissement cumulé?

Answer 13

1. Méthode de l’élimination d’amortissement

2. Méthode de l’ajustement proportionnel

Question 14

Pour les immobilisations incorporelle à durée d’utilité déterminée qu’elle est la fréquence des tests ?

Answer 14

SEULEMENT si présence d’indicateurs de dépréciation

Question 15

Pour les immobilisations incorporelle à durée d’utilité indéterminée autre que le Goodwill qu’elle est la fréquence des tests ?

Answer 15

Annuelle

Question 16

Pour les immobilisations incorporelle - goodwill qu’elle est la fréquence des tests ?

Answer 16

Annuelle

Question 17

Comment doit-on calculer la perte de valeur pour les immobilisations incorporelles à durée d’utilité déterminée ?

Answer 17

VC - Valeur recouvrable

Question 18

Comment doit-on calculer la perte de valeur pour les immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée autre que le goodwill ?

Answer 18

VC - Valeur recouvrable

Question 19

Comment doit-on calculer la perte de valeur pour les immobilisations - Goodwill ?

Answer 19

VC de l’unité génératrice de trésorerie - valeur recouvrable de l’unité génératrice de trésorerie

Le montant de la dépréciation s’applique tout d’abord à l’encontre du Goodwill, jusqu’à en réduire la valeur à zéro. Le reste réduit la VC des autres actifs de l’unité génératrice au prorata de la VC de chaque actif

Question 20

Définition : unité génératrice de trésorerie

Answer 20

Le plus petit groupe identifiable d’actifs qui génère des entrées de trésorerie largement indépendant des entrées de trésorerie générées par d’autres actifs ou groupe d’actifs

Question 21

Pour qu’elle type d’immobilisation incorporelles le renversement de la perte de valeur est permis?

Answer 21

• durée d’utilité déterminée

- durée d’utilité indéterminée autre que le goodwill

Question 22

Comment doit-on procéder concernant l’amortissement des immobilisations incorporelles à durée d’utilité déterminée ?

Answer 22

• réparti systématiquement sur sa durée d’utilité
• commence dès que l’actif est prêt à être mis en service
• durée d’amortissement et le mode d’amortissement doivent être réexaminés au moins à la clôture de chaque exercice
• cesse à la date la plus proche entre celle à laquelle cet actif est classé comme détenu en vue de la vente et la date à laquelle l’actif est décomptabilisé
• dotation aux amortissements au titre de chaque période doit être comptabilisée au RN

Question 23

Comment doit-on procéder concernant l’amortissement des immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée ?

Answer 23

• ne doit pas être amortie
• durée d’utilité doit être réexaminée à chaque période
• si changement d’estimation, doit être fait de façon prospectif

Question 24

Qu’elle sont les critères pour comptabilisé une immobilisation incorporelle résultant du développement ?

Answer 24

1. Faisabilité technique
2. Intention d’achever
3. Capacité à mettre en service ou à vendre
4. Existence d’un marché
5. Disponibilité de ressources
6. Capacité à évaluer de façon fiable les dépenses