Immobilisations Incorporelles Flashcards
Définition : immobilisation incorporelle
Actif non monétaire identifiable sans substance physique
Définition : actif identifiable
S’il est séparable ou s’il résulte de droit contractuel ou d’autres droit légaux, que ces droit soient ou non cessible ou séparables de l’entité
Qu’elles sont les critères de comptabilisation d’un immobilisation incorporelle ?
Comptabilisé si et SEULEMENT si
- Il est probable que les avantages économiques futurs attribuable à l’actif iront à l’entité
- Le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable
Que comprend le coût d’une immobilisation incorporelle ?
- prix d’achat y compris les droits de douanes et les taxes non remboursable
- tout coût directement attribuable à la préparation de l’actif en vue de son utilisation prévue
Que fait-on avec les coûts engagés après la comptabilisation initiale?
Ils doivent être passés en charges, à l’exception où ils améliorent les AÉF
Que faut-il distinguer concernant les actifs incorporelles générés à l’interne?
La phase de recherche et la phase de développement
Qu’est qu’on ne doit pas comptabilisés comme étant des immobilisation incorporelles
Les marques, titre de publication, liste de clients et autre éléments similaires puisque les dépenses pour les générer en interne ne peuvent pas être distinguées du coût de développement de l’entreprise dans son ensemble
Comment doit-on effectuer l’évaluation périodique d’immobilisation incorporelle ?
CHOIX entre le modèle du coût et le modèle de réévaluation
Définition : modèle du coût
Après sa comptabilisation initiale, doit être comptabilisé à son coût diminué du cumul des amortissement et des pertes de valeur
Définition : modèle de réévaluation
Doit être comptabilisé pour un montant qui correspond à sa JV à la date de réévaluation diminué du cumul des amortissements ultérieurs et du cumul des pertes de valeurs ultérieures
DOIT AVOIR OBLIGATOIRE UN MARCHÉ ACTIF COMME RÉFÉRENCE
Lors de la réévaluation si la VC augmente que doit-on faire ?
- Comptabilisé AERG et cumulée CP sous la rubrique écart de réévaluation
- Au RN si elle compense une diminution de réévaluation du même actif
Lors de la réévaluation si la VC diminue que doit-on faire ?
- Comptabilisée au RN
- Au AERG dans la limite de l’écart de réévaluation créditeur
Lorsqu’un actif est réévalué, comment l’entreprise peut-elle comptabiliser l’amortissement cumulé?
- Méthode de l’élimination d’amortissement
2. Méthode de l’ajustement proportionnel
Pour les immobilisations incorporelle à durée d’utilité déterminée qu’elle est la fréquence des tests ?
SEULEMENT si présence d’indicateurs de dépréciation
Pour les immobilisations incorporelle à durée d’utilité indéterminée autre que le Goodwill qu’elle est la fréquence des tests ?
Annuelle
Pour les immobilisations incorporelle - goodwill qu’elle est la fréquence des tests ?
Annuelle
Comment doit-on calculer la perte de valeur pour les immobilisations incorporelles à durée d’utilité déterminée ?
VC - Valeur recouvrable
Comment doit-on calculer la perte de valeur pour les immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée autre que le goodwill ?
VC - Valeur recouvrable
Comment doit-on calculer la perte de valeur pour les immobilisations - Goodwill ?
VC de l’unité génératrice de trésorerie - valeur recouvrable de l’unité génératrice de trésorerie
Le montant de la dépréciation s’applique tout d’abord à l’encontre du Goodwill, jusqu’à en réduire la valeur à zéro. Le reste réduit la VC des autres actifs de l’unité génératrice au prorata de la VC de chaque actif
Définition : unité génératrice de trésorerie
Le plus petit groupe identifiable d’actifs qui génère des entrées de trésorerie largement indépendant des entrées de trésorerie générées par d’autres actifs ou groupe d’actifs
Pour qu’elle type d’immobilisation incorporelles le renversement de la perte de valeur est permis?
- durée d’utilité déterminée
- durée d’utilité indéterminée autre que le goodwill
Comment doit-on procéder concernant l’amortissement des immobilisations incorporelles à durée d’utilité déterminée ?
- réparti systématiquement sur sa durée d’utilité
- commence dès que l’actif est prêt à être mis en service
- durée d’amortissement et le mode d’amortissement doivent être réexaminés au moins à la clôture de chaque exercice
- cesse à la date la plus proche entre celle à laquelle cet actif est classé comme détenu en vue de la vente et la date à laquelle l’actif est décomptabilisé
- dotation aux amortissements au titre de chaque période doit être comptabilisée au RN
Comment doit-on procéder concernant l’amortissement des immobilisations incorporelles à durée d’utilité indéterminée ?
- ne doit pas être amortie
- durée d’utilité doit être réexaminée à chaque période
- si changement d’estimation, doit être fait de façon prospectif
Qu’elle sont les critères pour comptabilisé une immobilisation incorporelle résultant du développement ?
- Faisabilité technique
- Intention d’achever
- Capacité à mettre en service ou à vendre
- Existence d’un marché
- Disponibilité de ressources
- Capacité à évaluer de façon fiable les dépenses
