Évaluation De La JV

Question 1

Définition : JV

Answer 1

Prix qui serait reçu pour vendre un actif ou payé pour transférer un passif lors d’une transaction normale entre des intervenants du marché à la date d’évaluation (prix de sortie)

Question 2

Qu’elles sont les coûts pris en compte pour déterminer la JV ?

Answer 2

• les coûts de configuration (mise au point)

- les coûts de transport (uniquement pour amener sur un marché principal)

Question 3

Qu’elles sont les coûts qui ne sont pas pris en compte pour déterminer la JV?

Answer 3

Les coûts de transactions

Ex: les commissions

Question 4

Définition : utilisation optimale

Answer 4

Une utilisation d’un actif non financier par les intervenants du marché qui maximiserait sa valeur ou celle du groupe d’actifs et de passif dont il fait partie

Question 5

Selon le principe de l’utilisation optimale, il existe deux type d’évaluation d’un actif non financier?

Answer 5

1. Évaluation “combinée” : l’actif fournit le maximum d’avantages économique grâce à son utilisation en combinaison avec d’autres actifs
2. Évaluation “autonome” : l’actif fournit le maximum d’avantages économiques sur base autonome (ex: camions de livraison)

Question 6

Définition : marché principal

Answer 6

On observe le volume et le niveau d’activité les plus élevés pour l’actif ou le passif, des entités différentes pourraient ne pas avoir le même marché principal

Question 7

Définition : marché le plus avantageux

Answer 7

• Maximise le montant qui serait reçu par la vente de l’actif ou minimise le montant qui serait payé pour le transfert d’un passif, après la pris en compte des coûts de transaction et de frais de transport
• Dans le calcul de la JV, on considère SEULEMENT les frais de transactions

Question 8

Qu’elle est l’impact du niveau d’activité des transactions pour un actif/passif ?

Answer 8

Une entité doit vérifier si le marché sur lequel se transigent un actif ou un passif est “actif” afin de déterminer si les prix côtés reflètent bien la JV

Question 9

Définition : marché actif

Answer 9

Marché sur lequel ont lieu des transactions selon une fréquence et un volume suffisants pour fournir de façon continue de l’information sur le prix

Question 10

Définition : intervenant du marché

Answer 10

Acheteurs et vendeurs d’un actif ou d’un passif dans le marché de prix de sortie qui sont indépendants les uns des autres

Question 11

Qu’elle sont les caractéristiques qui devraient être pris en compte par les intervenants du marché ?

Answer 11

1. Capacité juridique
2. Capacité physique et/ou financière de l’entité à acheter l’actif identifié ou de prendre en charge le passif identifié

Question 12

Définition : techniques d’évaluation

Answer 12

Objectif d’estimer le prix auquel une transaction normal aurait lieu entre les intervenants du marché à la date d’évaluation

Question 13

Qu’elle sont les techniques d’évaluation qui peuvent être utilisées ?

Answer 13

1. Approche par le marché : fondé sur les prix et autres informations pertinentes générées par les transactions de marché
2. Approche par le résultat : convertit des montants futurs (FT) en un montant unique (actualisé), la JV est déterminée à partir des valeurs correspondant aux attentes actuelles du marché quant à ces montants futurs
3. Approche par les coûts : reflète le montant qui serait requis actuellement pour remplacer la capacité de service d’un actif

Question 14

Définition : données d’entrée

Answer 14

Hypothèses qu’utiliseraient les intervenants du marché pour établir le prix d’un actif ou d’un passif

Question 15

Doit-on tenir compte des primes et escompte dans le calcul de la JV?

Answer 15

NON, puisque caractéristiques de l’entité

Question 16

Définition : JV des passifs

Answer 16

Une mesure de la JV d’un passif suppose que ce dernier est transféré à un intervenant du marché à la date d’évaluation

Question 17

Définition : risque de non exécution d’un passif

Answer 17

• Risque qu’une obligation ne soit pas remplie et représente un risque conceptuelle plus large que le risque de crédit de l’entité

Question 18

Qu’elle est l’effet du risque de crédit propre à l’entité?

Answer 18

Détérioration de son crédit = gain sur passif mesuré à sa JV

Question 19

Quels sont les niveaux de la hiérarchie de la JV ?

Answer 19

Niveau 1 : cours du marché non ajustés sur des marchés actifs, pour des actifs et passifs IDENTIQUES, auxquels l’entité peut avoir accès à la date d’évaluation

Niveau 2 : données d’entrée concernant l’actif ou le passif, autre que les cours du marché inclus dans les données d’entrée de niveau 1, qui sont observable directement ou indirectement

Niveau 3 : données d’entrée non observables concernant l’actif ou le passif